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Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne

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Présentation des notices

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  • 21 C 17-488 - Bureau diocésain de Vannes 1642-an II
    • 21 C 17-46 - Généralités 1642-1791
      • 21 C 24 - Relations des États et de l'Intendance de Bretagne. 1749-1778
        46 vues - Relations des États et de l\'Intendance de Bretagne.- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 25 - Relations des États avec les parlements : imprimés concernant les parlements de Bourgogne (1774) et de Bretagne (1789 et s. d.), requête imprimée en six exemplaires du procureur général syndic des États au parlement de Bretagne (1770). 1770-1789
        11 vues - Relations des États avec les parlements : imprimés concernant les parlements de Bourgogne (1774) et de Bretagne (1789 et s. d.), requête imprimée en six exemplaires du procureur général syndic des États au parlement de Bretagne (1770).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 26-30 - Relations de la commission intermédiaire avec les États de Bretagne (bureau de Rennes). 1732-1790
        • 21 C 26 - Documents émanant des États de Bretagne : extraits des registres de délibérations des États de Bretagne (1732-1779), correspondance liée aux délibérations des États (1746-1782), comptes rendus de séances des États (1774-1775), procès-verbal de la députation des trois ordres des neuf évêchés de la province de Bretagne (1788), relevé des objets renvoyés à la commission intermédiaire ou relatifs à son administration (1768), rapport de la commission des communs concernant un projet de loi sur les communs et terres vagues (1776). 1732-1788
          180 vues - Documents émanant des États de Bretagne : extraits des registres de délibérations des États de Bretagne (1732-1779), correspondance liée aux délibérations des États (1746-1782), comptes rendus de séances des États (1774-1775), procès-verbal de la députation des trois ordres des neuf évêchés de la province de Bretagne (1788), relevé des objets renvoyés à la commission intermédiaire ou relatifs à son administration (1768), rapport de la commission des communs concernant un projet de loi sur les communs et terres vagues (1776).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 27-29 - Correspondance du bureau de Rennes. 1746-1790
        • 21 C 30 - Demandes extraordinaires. - Emprunt de 2 591 699 livres 18 sous 8 deniers des États aux villes de la province de Bretagne (1770). Indemnité accordée aux paroissiens de Landévant suite à un incendie (1781-1782). 1770-1782
          21 vues - Demandes extraordinaires. - Emprunt de 2 591 699 livres 18 sous 8 deniers des États aux villes de la province de Bretagne (1770). Indemnité accordée aux paroissiens de Landévant suite à un incendie (1781-1782).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 31-46 - Fonctionnement de la commission intermédiaire (bureau de Vannes). 1716-1791

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