Tribunal de première instance de Lorient

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Parquet an V-1962
Classement :
Classement provisoire a reprendre
/
Classement provisoire a reprendre
Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Personnel 1799 - 1962
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  /
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 849 - Etat des services de Charles-François Lozach, procureur du Roi
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 825 - Personnel judiciaire : tableau
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 826 - Personnel de la police dans l’arrondissement de Lorient.
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 827 - Gardes maritimes du sous-arrondissement de Lorient. 1847
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 100 - Gendarmes de Belle-Île (1838). Registre de présence des juges et procureur (1811-1827) 1811-1838
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4751 - Correspondance des juges an IX
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4750 - Instructions et affaires générales 1927-1942
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4749 - Registre de déclarations de cessation de fonctions (1892-1935) et mémoires des honoraires dus (1819-1823) 1819-1935
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 5219 - Serments d’officiers publics et ministériels, d’experts et de gardes particuliers 1904-1940
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 798 - Présidents, juges, substituts : arrêtés de nomination 1843-1927
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 801 - Greffier
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 802 - Demandes reçues par le greffier pour légalisation de signatures 1831-1841
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 475 - Comptes personnels 1820-1829
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 803 - Commis-greffier Le Mesle. Correspondance reçue et procuration donnée par son frère lieutenant de vaisseau 1824-1840
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 804 - Commis-greffier Le Mesle. Correspondance reçue de Rabon et de Porspoder 1825-1829
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 805 - Avocats. Tableau des avocats (1839). Condamnation pour diffamation d’Hyacinthe Dahirel (1842-1843) 1839-1843
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 843 - Avoués an VIII-1832
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 764 - Juges de paix an IX-1832
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 809 - Huissiers an VIII-1838
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 5217 - Huissiers, nominations et destitutions; Notaires 1850-1899
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 807 - Réceptions (an IX-1832). Destitutions et procès-verbal pour défaut de dépôt d’un répertoire (1838, 1846) an IX-1846
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 806 - Dépôt de signatures (constaté manquant en 2014) an XIII-1855
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 808 - Vérification des minutes pour l’enregistrement (amendes pour termes rappelant les droits féodaux) 1839
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4752 - Nomination de suppléants 1914
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8123 - Instructions relatives au personnel 1940-1948
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8124 - Traitement des magistrats 1941-1944
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8125 - Traitements et divers 1948-1952
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8126 - Affaires générales 1948-1958
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8127 - Dossier Le Nancelot 1944-1962
    Délai de communicabilité :
    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8128 - Officiers ministériels, affaires générales 1945-1958
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8129 - Officiers ministériels : rapports de vérification 1948-1960
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8130 - Études des notaires 1948-1959
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8132 - Copies collationnées (actes de notaires) 1941, 1946-1948
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8789 - Prestations de serment 1938-1958
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8854 - Prestations de serment (dont agents du MRU) 1949-1958
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9014 - Prestations de serment d’avoués 1943-1955
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9015 - Prestations de serment de magistrats consulaires 1938-1958
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9016 - Signature de notaires 1880-1952
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9017 - Dossier individuel d’un candidat au greffe du tribunal de commerce 1952-1953
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9018 - Prestations de serment de juge de paix, de notaires etc.. des cantons d’Auray, Belle-Ile, Belz, Hennebont et Lorient [1870-1958]
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9019 - Prestations de serment de juge de paix, de notaires etc.. des cantons de Plouay, Pluvigner, Pont-Scorff, Port-Louis et Quiberon [1870-1958]
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)