Génie rural - Amélioration et restauration de l'habitat rural Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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Amélioration de l'habitat rural 1941 - 1969
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  Permis de construire 1961 - 1969
  Ces dossiers ne sont pas complets, mais complémentaires de ceux produits par la direction départementale de l'équipement.
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    1961 - 1964 1961 - 1964
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      43 W 55 - Allaire - Béganne. 1961-1964
      Communes d'Allaire, Ambon, Arradon, Arzon, Augan, Baden, Baud, Béganne.
      Délai de communicabilité :
      50 ans
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      43 W 56 - Belz - Bubry. 1961-1964
      Communes de Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 57 - Buléon - Crédin. 1961-1964
      Communes de Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Crach, Crédin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 58 - Elven - Guer. 1961-1964
      Communes d'Elven, Erdeven, Férel, Grand-Champ, Guégon, Guéhenno, Guénin, Guer.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 59 - Guern - Josselin. 1961-1964
      Communes de Guern, Guidel, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 60 - Kerfourn - Langonnet. 1961-1964
      Communes de Kerfourn, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Chapelle-Neuve, Landaul, Landévant, Lanester, Langonnet.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 61 - Languidic - Le Tour-du-Parc. 1961-1964
      Communes de Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larré, Lauzach, Le Faouët, Le Saint, Les Fougerêts, Le Sourn, Le Tour-du-Parc.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 62 - Lignol - Mauron. 1961-1964
      Communes de Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria (Belle-Ile), Locmaria-Grand-Champ, Locoal-Mendon ; Locqueltas, Loyat, Malansac, Malguénac, Marzan, Mauron.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 63 - Melrand - Moréac. 1961-1964
      Communes de Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Moréac.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 64 - Moustoir-Ac - Noyal-Pontivy. 1961-1964
      Communes de Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 65 - Péaule - Ploërmel. 1961-1964
      Communes de Péaule, Peillac, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploemeur, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 66 - Plouay - Plumelin. 1961-1964
      Communes de Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau, Plumelin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 67 - Plumergat - Quistinic. 1961-1964
      Communes de Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Priziac, Questembert, Quistinic.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 68 - Radenac - Saint-Caradec-Trégomel. 1961-1964
      Communes de Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Riantec, Rieux, Roudouallec, Ruffiac, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Barthélémy, Saint-Caradec-Trégomel.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 69 - Saint-Congard - Sarzeau. 1961-1964
      Communes de Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Martin, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Philibert, Saint-Samson, Saint-Servant, Saint-Tugdual, Sarzeau.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 70 - Séglien - Vannes. 1961-1964
      Communes de Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Vannes.
      Délai de communicabilité :
      50
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    1965-1969 1965 - 1969
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      43 W 71 - Allaire - Berric. 1965-1969
      Communes d'Allaire, Ambon, Arzal, Arzon, Augan, Baden, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 72 - Bignan - Buléon. 1965-1969
      Communes de Bignan, Billio, Brandivy, Brech, Bréhan, Bubry, Buléon.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 73 - Caden - Caudan. 1965-1969
      Communes de Caden, Camors, Campénéac, Carentoir, Caro, Caudan.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 74 - Cléguer - Crédin. 1965-1969
      Communes de Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Crach, Crédin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 75 - Croixanvec - Grand-Champ. 1965-1969
      Communes de Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Férel, Glénac, Gourin, Grand-Champ.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 76 - Groix - Guidel. 1965-1969
      Communes de Groix, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guénin, Guer, Guern, Guidel.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 77 - Guillac - Kergrist. 1965-1969
      Communes de Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Kerfourn, Kergrist.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 78 - Kervignac - Langonnet. 1965-1969
      Communes de Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Grée-Saint-Laurent, Landaul, Langoëlan, Langonnet.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 79 - Languidic - Lauzach. 1965-1969
      Communes de Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larré, La Trinité-Porhoët, La Trinité-sur-Mer, Lauzach.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 80 - La Vraie-Croix - Locmariaquer. 1965-1969
      Communes de La Vraie-Croix, Le Croisty, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Saint, Les Forges, Les Fougerêts, Le Sourn, Lignol, Limerzel, Lizio, Locmariaquer.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 81 - Locoal-Mendon - Ménéac. 1965-1969
      Communes de Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Loyat, Malansac, Malguénac, Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 82 - Merlevenez - Neulliac. 1965-1969
      Communes de Merlevenez, Meslan, Missiriac, Mohon, Monterblanc, Moréac, Moustoir-Ac, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Neulliac.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 83 - Nivillac - Noyal-Pontivy. 1965-1969
      Communes de Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 84 - Péaule - Ploërdut. 1965-1969
      Communes de Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploemel, Ploemeur, Ploërdut.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 85 - Ploeren - Pluherlin. 1965-1969
      Communes de Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 86 - Plumelec - Pluneret. 1965-1969
      Communes de Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Plumergat, Pluneret.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 87 - Pluvigner - Quéven. 1965-1969
      Communes de Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Priziac, Quelneuc, Questembert, Quéven.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 88 - Quistinic - Roudouallec. 1965-1969
      Communes de Quistinic, Radenac, Réguiny, Remungol, Riantec, Rieux, Roudouallec.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 89 - Ruffiac - Saint-Dolay. 1965-1969
      Communes de Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 90 - Sainte-Hélène - Saint-Martin. 1965-1969
      Communes de Sainte-Hélène, Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery, Saint-Gorgon, Saint-Gouvry, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Marcel, Saint-Martin.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 91 - Saint-Nicolas-du-Tertre - Sarzeau. 1965-1969
      Communes de Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Perreux, Saint-Philibert, Saint-Samson, Saint-Servant, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 92 - Sauzon - Sérent. 1965-1969
      Communes de Sauzon, Séglien, Séné, Sérent.
      Délai de communicabilité :
      50
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      43 W 93 - Silfiac - Vannes. 1965-1969
      Communes de Silfiac, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Vannes.
      Délai de communicabilité :
      50