Présentation des notices

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  Fonctionnement 1958 - 1986
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    Personnel 1960 - 1986

    Sujet : gestion du personnel

    
    
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      78 J 85 - Réglementation et conventions collectives. 1968-1985

      Formulaire vierge de convention collective de retraite et de prévoyance, convention collective des salariés d'exploitations agricoles du Morbihan, instructions au personnel, fiche d'explication du décompte des heures, convention collective nationale, documentation.

      Type de document : convention collective

      
      
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      78 J 86 - Gestion. 1960-1985

      Lettres de demande d'emploi ou de stage, curriculum vitae, lettres d'embauche, contrats de travail, conventions de stage, cessations d'emploi, dossiers de licenciement.

      Contient également un arrêté préfectoral accordant l'agrément de garde-particulier à deux employés (1961).

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Sujet : garde particulier

      
      
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      Salaires. 1962 - 1985

      Sujet : rémunération

      
      
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        78 J 87 - Bordereaux de paiement. 1962-1975

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        
        
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        78 J 88 - Fiches annuelles des traitements. 1967-1985

        Concerne les années 1967-1968, 1978-1980, 1982-1984.

        Contient également un état des salaires versés en novembre 1985.

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        
        
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        78 J 89 - Prime d'ancienneté. 1985

        Tableau de simulation pour l'année 1985.

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        
        
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      78 J 90 - Assurance sociale. 1964-1985

      Certificat de non-opposition à l'attribution d'avantages économiques, carte d'électeur de la Caisse de mutualité sociale agricole du Morbihan, convocation à un examen de médecine du travail agricole, documentation, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Sujet : assurance sociale / médecine du travail

      
      
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      78 J 91 - Licenciements, contentieux. 1960-1966

      Dossier de procédure : assignation à comparaître, jugement, mémoire et rapport d'expertise, factures de frais de justice, documents comptables, notes, pièces annexes, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Sujet : licenciement

      
      
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      78 J 92 - 1% logement, contribution. 1986

      Bulletin de versement, brochure.

      Commentaires :

      1% logement est une contribution patronale destinée à faciliter, pour les employés, l'accès au prêt immobilier ou à la location.

      Sujet : participation des employeurs