Naviguer par carte
Suivez-nous
Rechercher
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Découvrir
Voir le sous-menu
Toutes les actualités
Carte des propriétés départementales
Le patrimoine morbihannais
Des instants d'histoire
Protéger
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Les missions du Département
Informations pratiques
Voir le sous-menu
S’inscrire et consulter les archives
Venir aux archives
Réutilisation des données publiques
Foire aux questions
Carrément patrimoine !
Voir le sous-menu
Programmation
Animations
Expositions
Enseignants
Accueil
Infos pratiques
Jeux numériques
La boutique
Ouvrir le menu
Fermer le menu
Espace personnel
-
0
article dans
mon classeur
Préfecture - Dossiers d'administration communale de Berric
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Vie communale. - Séance ordinaire du conseil municipal : délibération (1907). Assistance, demande de secours : délibération, correspondance (1926-1927). Écoles publiques, réduction de classes : correspondance (1935).
Fortune communale : état.
Budgets, comptes administratifs et de gestion.
Impôts, taxes et recettes. - Impositions extraordinaires : délibérations, arrêtés, liste des habitants les plus imposés, pièces comptables, correspondance (1824-1831). Droit de place les jours de foire de Cohignac et de Kercohan, tarif : délibération, correspondance (1857-1887). Concessions funéraires, tarif : délibérations (1944).
Emprunts. - Réseau vicinal, constuction : délibérations, arrêtés, notes, correspondance (1879-1892). Chapelle des Vertus, restauration : arrêtés, délibération, marché, correspondance (1928-1931). Mairie, construction : délibérations, arrêté, rapport de l'ingénieur, marché, correspondance (1930). Locaux scolaires et mairie, réparations : arrêté, délibération, marché (1931). Chemin rural du Guern, construction : délibérations, arrêté, correspondance (1932-1935). Emprunt consenti par la caisse des dépôts et consignations, conversion : avenant, délibération (1937).
Secrétaire de mairie, nomination et fixation du traitement : arrêtés, correspondance (1873-1946). Receveur-buraliste, fixation du traitement : arrêté, délibération (1937).
Empiètement d'une tombe sur une autre dans le cimetière, mesures à prendre : correspondance (1905). Inhumations, maintien des anciennes coutumes pour le transport : délibération (1905).
Présentation des notices
Ajouter cette notice à votre classeur
Police administrative
1905 - 1905
Ajouter cette notice à votre classeur
2 O 15 8 -
Empiètement d'une tombe sur une autre dans le cimetière, mesures à prendre : correspondance (1905). Inhumations, maintien des anciennes coutumes pour le transport : délibération (1905).
1905
Réalisé avec
Ligeo Archives
Retour en haut de page