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  Registres 1801 - 1967

  Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

  Type de document : minute juridictionnelle

  
  
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    Autres registres 1832 - 1967

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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      U 9169 - Plumitif d'audience. 1951-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1327 - Registre de conciliations (1832-1903) et de non conciliation (1889-1905). 1832-1905

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9171 - Registre des avertissements en conciliation. 1951-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9174 - Registre d'inscription des accidents de travail. 1931-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9175 - Registre des certificats de nationalité française. 1949-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9188 - Registre d'inscription des actes du tribunal paritaire des baux ruraux. 1948-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9189 - Registre d'inscription des warrants agricoles. 1933-1951

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle

      
      
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      U 9192 - Registre des amendes de composition. 1948-1967

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Lieu : Morbihan (France ; département) / Mauron (Morbihan, France)

      Type de document : minute juridictionnelle