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  Répertoires 1802 - 1954

  Lieu : Morbihan (France ; département) / Plouay (Morbihan, France)

  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

  
  
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    2 U 940 - An XI-1934 An XI-1934

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Plouay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    2 U 3274 - 1835-1941 1835-1941

    Lacunes entre 1856 et 1888.

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Plouay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 8077 - 1942-1949 1942-1949

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Plouay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6745 - 1949-1954 1949-1954

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Plouay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience