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  Registres 1902 - 1959

  Lieu : Morbihan (France ; département) / Pluvigner (Morbihan, France)

  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

  
  
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    2 U 3303 - Répertoires des affaires civiles. 1902-1948

    Lacunes entre 1917 et 1923.

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Pluvigner (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6763 - Répertoire des affaires civiles. 1948-1959

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Pluvigner (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience