Présentation des notices

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  5 ETP 1-131 - Organisation consulaire 1807-1973
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    5 ETP 1-4 - Vie institutionnelle 1807-1965
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      5 ETP 1 - Création. 1807-1808

      Décret impérial du 30 septembre 1807, lettre du sous-préfet de Lorient du 31 octobre 1807, minute du procès-verbal de la première réunion de la chambre de commerce du 28 novembre 1807.

      Historique de la conservation :

      Ces documents étaient conservés à la chambre de commerce sous cadre.

      Documents de substitution :

      Des reproductions numériques ont été réalisées. La chambre de commerce en conserve un exemplaire sur cédérom.

      
      
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      5 ETP 2 - Organisation, missions et historique. 1885-1965

      Correspondance, textes officiels, rapports, états annuels de la situation administrative envoyés à la préfecture, extraits de registres des délibérations, notices.

      
      
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      5 ETP 3 - Modifications des statuts. 1937-1946

      Correspondance, textes officiels, extraits des registres des délibérations, rapports et comptes rendus de réunions.

      
      
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      5 ETP 4 - Cent cinquantenaire de la chambre de commerce. 1957

      Correspondance, programmes, cartons d'invitation, menus, plans de tables, discours, photographies.

      
      
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    5 ETP 5-21 - Élections et membres 1841-1967
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      5 ETP 5-15 - Élections 1841-1967

      Sujet : élection professionnelle

      
      
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        5 ETP 5 - Nomination des membres titulaires1. 1941-1944

        Correspondance, rapports relatifs à la composition de la Chambre.

        Commentaires :

        1. Pour la période 1941-1944, conformément à la loi du 11 avril 1941 les membres sont nommés par le secrétaire d'État à la Production industrielle et du Travail sur proposition du président de la chambre.

        
        
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        5 ETP 6-9 - Listes électorales 1876-1961
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          5 ETP 6 - Révision. 1876-1961

          Correspondance, convocations, affiches, rapport, compte rendu de réunion de la commission des listes électorales, listes de sociétés, listes nominatives des électeurs inscrits et radiés, états numériques des inscrits, cartes d'électeurs.

          
          
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          5 ETP 7 - Arrondissement de Lorient. 1961

          Lieu : Arrondissement de Lorient

          
          
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          5 ETP 8 - Arrondissement de Pontivy. 1961

          Lieu : Arrondissement de Pontivy

          
          
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          5 ETP 9 - Arrondissement de Vannes. 1961

          Lieu : Arrondissement de Vannes

          
          
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        5 ETP 10-13 - Opérations de vote 1908-1967
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          5 ETP 10 - Organisation, réglementation. 1908-1967

          Correspondance, textes officiels, extraits des registres des délibérations, rapports, états nominatifs et numériques des membres, des électeurs et des délégués consulaires, états numériques des communes ayant moins ou l'équivalent de 15 électeurs, états de répartition des bulletins par bureau de vote, affiches, coupures de presse.

          
          
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          5 ETP 11 - Répartition des sièges entre les catégories professionnelles. 1908-1938

          Correspondance, procès-verbaux de réunions de la commission spéciale, textes officiels, états des montants des droits de patentes.

          
          
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          5 ETP 12 - Renouvellement des membres titulaires. 1908-1967

          Correspondance, récépissés de déclaration de candidature, listes de candidats, programmes, professions de foi, photographies, coupures de presse.

          
          
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          5 ETP 13 - Élection des délégués consulaires. 1961-1967

          Correspondance, arrêté préfectoral, états nominatifs des candidatures et des élus, état numérique des électeurs et des délégués consulaires, récépissés de déclaration de candidature.

          
          
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        5 ETP 14-15 - Résultats 1841-1961

        Correspondance, procès-verbaux de recensement général des votes et des opérations électorales, extraits des registres des délibérations.