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  Police 1941-1967

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  
  
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    Police administrative et maintien de l'ordre 1941-1967

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    
    
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      934 W 85 - Fonctionnement des services. 1965-1966

      Arrêtés, circulaires, rapports, télégrammes, correspondance.

      A noter :

      - une affaire liée à la noyade d'un enfant dans le Scorff à Lorient ;

      - une circulaire relative à la tenue des registres et fichiers et une autre relative à leur archivage.

      Délai de communicabilité :

      100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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      Corps urbains 1963-1966

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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        934 W 86 - Commissariat de police de Vannes. 1963-1966

        Gestion du personnel : arrêtés, notes, correspondance (1965-1966). Besoins en personnels et matériels roulants, doléances : notes correspondance (1963-1965). Activités : rapport annuel 1965, article de presse, correspondance (1966) ; service d'ordre : ordre de mission (1965). Vol au siège social de la Société générale rue Thiers à Vannes, attribution d'une récompense exceptionnelle à des policiers : correspondance (1964). Décès accidentel d'un policier vannetais : articles de presse (1965).

        ...

        Gestion du personnel : arrêtés, notes, correspondance (1965-1966). Besoins en personnels et matériels roulants, doléances : notes correspondance (1963-1965). Activités : rapport annuel 1965, article de presse, correspondance (1966) ; service d'ordre : ordre de mission (1965). Vol au siège social de la Société générale rue Thiers à Vannes, attribution d'une récompense exceptionnelle à des policiers : correspondance (1964). Décès accidentel d'un policier vannetais : articles de presse (1965).

        

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 87 - Commissariat de police d'Hennebont. 1965-1965

        Gestion du personnel : arrêtés, correspondance (1965). Service d'ordre : note de service (1965). Titulaires de la carte d'identité des Forces françaises libres (F.F.L.) et de la carte de combattant volontaire de la Résistance, application de la loi n° 64-586 du 24 juin 1964 : cartes d'ancien résistant (copies), lettre de motivation, correspondance (1965).

        Sujet : résistance

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 88 - Commissariat de police de Pontivy. 1964-1966

        Activités du service : rapport, article de presse, note (1965-1966). Tribunal de police de Pontivy, désignation d'un officier du Ministère public : correspondance (1964-1965). Commissariat, utilisation d'une chambre de sûreté par la gendarmerie : correspondance (1965). 

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        Commissariat de police de Lorient. 1964-1966

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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          934 W 89 - Généralités. 1965-1965

          Tract, notes de service, correspondance.

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
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          934 W 90 - Gestion du personnel. 1964-1966

          Arrêtés, procès-verbaux de notification, articles de presse, notes, correspondance

          Congés et retraites (1964-1966). Mobilité, formations et discipline (1965-1966). Policier algérien souhaitant travailler en France, opinion professionnelle d'un ancien frère d'armes (1965).

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
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          934 W 91 - Activités. 1964-1966

          Rapport d'activité 1965, statistiques du troisième trimestre, article de presse, note, correspondance (1965-1966). Service d'ordre : notes, correspondance (1964-1965). Maintien de l'ordre : notes, télégramme, correspondance (1965). Délits, coups à agents : rapports de police, correspondance (1965) ; inscriptions sur la voie publique : rapports de police (1965) ; évacuation de vagabonds d'un blockhaus : rapport de police (1965) ; vol d'un véhicule : télégramme (1965). Sécurité routière,...

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          Rapport d'activité 1965, statistiques du troisième trimestre, article de presse, note, correspondance (1965-1966). Service d'ordre : notes, correspondance (1964-1965). Maintien de l'ordre : notes, télégramme, correspondance (1965). Délits, coups à agents : rapports de police, correspondance (1965) ; inscriptions sur la voie publique : rapports de police (1965) ; évacuation de vagabonds d'un blockhaus : rapport de police (1965) ; vol d'un véhicule : télégramme (1965). Sécurité routière, contrôles routiers et délinquance de droit commun : rapport de police (1965) ; onzième campagne de l'éclairage et de la signalisation : note (1965). Surveillance de la sortie d'établissements scolaires : correspondance (1965). Liaisons d'alarme et de téléphone : correspondance (1965). 

          

          Délai de communicabilité :

          75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

          Lieu : Morbihan (France ; département)

          
          
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      934 W 92 - Commissions paritaires. 1959-1965

      Elections : arrêtés, circulaires, listes électorales.

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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      Gestion du personnel 1949-1967

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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        934 W 93 - Gardes particuliers. 1962-1966

        Recrutement : arrêtés, extraits de casier judiciaire, transcriptions d'actes d'état civil, certificats de bonne vie et moeurs, correspondance.

        Gardes champêtres (1964-1966). Gardes de la S.N.C.F. (1962-1966). Gardes de propriétés et de sociétés (1963-1966).

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 94 - Recrutement et gestion. 1961-1966

        Arrêtés, circulaires, procès-verbaux de notification, bulletins de notes, article de presse, notes, télégrammes, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 95 - Avancements de grade. 1959-1966

        Arrêtés, circulaires, tableaux nominatifs, notes, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 96 - Concours. 1964-1967

        Circulaires, listes nominatives des candidats, sujets des épreuves écrites, affiches, notes, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 97 - Fonctionnaires ayant quitté le département ou à la retraite. 1949-1965

        Mutations, congé spécial et retraite.

        Arrêtés, procès-verbaux de notification, bulletins individuels de notes, articles de presse, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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      Gendarmerie 1941-1967

      Sujet : gendarmerie

      Lieu : Morbihan (France ; département)

      
      
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        934 W 98 - Généralités. 1941-1967

        Instructions : décrets, lois, circulaires, articles de presse, télégrammes, correspondance (1941-1955). Revue d'Etudes de la Gendarmerie Nationale, correspondance (1963-1967).

        A noter :

        - les modalités relatives à la surveillance du pont d'Oust (1941) ;

        - l'organisation de la Gendarmerie sous le Régime de Vichy.

         

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Sujet : Gouvernement de Vichy (1940-1944) / Guerre 1939-1945

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 99 - Organisation. 1944-1965

        Troisième Région militaire, visites du commandant de la Gendarmerie : articles de presse (1963-1965). Gendarmerie de réserve ministérielle, numérotation et implantation des pelotons : notes (1965). Brigades, organisation pendant l'Occupation : notes, correspondance (1944) ; suppressions : délibérations, articles de presse, correspondance (1963-1964) ; réorganisation territoriale : notes, correspondance (1963-1964) ; brigade motorisée : articles de presse, correspondance (1962-1964)....

        ...

        Troisième Région militaire, visites du commandant de la Gendarmerie : articles de presse (1963-1965). Gendarmerie de réserve ministérielle, numérotation et implantation des pelotons : notes (1965). Brigades, organisation pendant l'Occupation : notes, correspondance (1944) ; suppressions : délibérations, articles de presse, correspondance (1963-1964) ; réorganisation territoriale : notes, correspondance (1963-1964) ; brigade motorisée : articles de presse, correspondance (1962-1964). Bâtiments de gendarmeries, constructions, agrandissements et cessions : articles de presse, correspondance (1963-1965). Gestion du personnel : articles de presse, correspondance (1963-1966). Permissions : correspondance (1963-1964) ; détachements : correspondance (1963) ; épisode de fièvre typhoïde à la gendarmerie de Lorient : rapports (1964).

        A noter : une note indiquant les noms des gendarmes arrêtés par les Allemands.

        

        Lieu : Morbihan (France ; département)

        
        
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        934 W 100 - Activités. 1943-1966

        Généralités : articles de presse, correspondance (1962-1966). Actions menées par des "terroristes communistes", informations non transmises par les gendarmes aux renseignements généraux : correspondance (1943). Bilans : tableaux statistiques, articles de presse (1963-1966). Maintien de l'ordre : requêtes préfectorales, correspondance (1962-1966).  Services d'ordre, généralités : requêtes préfectorales, notes (1957-1964) ; visites ministérielles : requêtes préfectorales (1962-1963) ; Pardon...

        ...

        Généralités : articles de presse, correspondance (1962-1966). Actions menées par des "terroristes communistes", informations non transmises par les gendarmes aux renseignements généraux : correspondance (1943). Bilans : tableaux statistiques, articles de presse (1963-1966). Maintien de l'ordre : requêtes préfectorales, correspondance (1962-1966).  Services d'ordre, généralités : requêtes préfectorales, notes (1957-1964) ; visites ministérielles : requêtes préfectorales (1962-1963) ; Pardon de Sainte-Anne-d'Auray : requêtes préfectorales, correspondance (1963-1965) ; pèlerinage de Notre-Dame-du-Roncier à Josselin : requêtes préfectorales, correspondance (1962-1965) ; enlèvement d'engins explosifs : requêtes préfectorales, correspondance (1962) ; requêtes préfectorales (1962) ; fêtes commerciales : correspondance (1966) ; fêtes : requêtes préfectorales, correspondance (1962-1966) ; manifestations sportives : requêtes préfectorales, correspondance (1962-1966). Transports de fonds : requêtes préfectorales, correspondance (1958-1966). Entraves à la circulation routière et maritime, interventions des gendarmes :  requêtes préfectorales, attestation, notes, télégramme (1962-1965). Gestion des estivants sur l'île d'Houat, demande de deux gendarmes : correspondance (1966).

        

        Sujet : résistance / tourisme / pèlerinage

        Lieu : Morbihan (France ; département)