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Direction départementale de l'équipement - Service maritime - Ports de Lorient
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1337 W 188-307 -
Port de pêche de Lorient
1940-1994
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1337 W 255-264 -
Gestion du domaine public
1940-1979
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1337 W 255-257 -
Acquisition, aliénation, échange ou location
1945-1978
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1337 W 255 -
Incorporation de terrains de la concession du port de pêche par acquisition ou réquisition.
1945-1978
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1337 W 256 -
Locations de terrains.
1946-1975
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1337 W 257 -
Vente du bunker Jaguar à la Marine nationale.
1962-1970
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1337 W 258-260 -
Délimitation, alignement
1942-1979
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1337 W 258 -
Délimitation de la concession, extension.
1942-1979
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1337 W 259 -
Délimitation du port : correspondance.
1945-1958
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1337 W 260 -
Opérations de remembrement.
1960-1969
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1337 W 261-264 -
Contentieux
1940-1973
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1337 W 261 -
Affaire Tristan, expropriations.
1940-1959
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1337 W 262 -
Affaire Hardy, délimitation de terrain.
1946-1952
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1337 W 263 -
Affaire Le Corre-Morin, réquisition de terrains.
1946-1973
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1337 W 264 -
Affaire Plassard, échange de terrains.
1955
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Ligeo Archives
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