Naviguer par carte
Suivez-nous
Rechercher
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Découvrir
Voir le sous-menu
Toutes les actualités
Carte des propriétés départementales
Le patrimoine morbihannais
Des instants d'histoire
Protéger
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Les missions du Département
Informations pratiques
Voir le sous-menu
S’inscrire et consulter les archives
Venir aux archives
Réutilisation des données publiques
Foire aux questions
Carrément patrimoine !
Voir le sous-menu
Programmation
Animations
Expositions
Enseignants
Accueil
Infos pratiques
Jeux numériques
La boutique
Ouvrir le menu
Fermer le menu
Espace personnel
-
0
article dans
mon classeur
Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Pontivy
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Fiscalité des particuliers
Déclarations de revenus des particuliers
Fiscalité professionnelle
Déclarations de la taxe professionnelle
Déclarations de résultats et bénéfices
Présentation des notices
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 1-61 -
Fiscalité professionnelle
1981-1990
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 1-36 -
Déclarations de la taxe professionnelle
1981-1990
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 4 -
Pontivy : cessations de 1981 à 1983 ; communes de Kergrist, Neulliac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Sujet :
Taxe professionnelle
Lieu :
Pontivy / Kergrist / Neulliac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 5 -
Pontivy : cessations de 1984 et 1985 ; communes de Saint-Gonnéry ; Malguénac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy / Saint-Gonnery / Malguénac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 6 -
Croixanvec, Gueltas, Kerfourn, Noyal-Pontivy, Saint-Gérand.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Croixanvec / Gueltas / Kerfourn / Noyal-Pontivy / Saint-Gérand
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 7 -
Bieuzy, Cléguérec, Guénin.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Bieuzy / Cléguérec / Guénin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 8 -
Guern, Melrand, Saint-Aignan, Sainte-Brigitte, Saint-Barthélémy, Saint-Thuriau, Le Sourn.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Guern / Melrand / Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Saint-Barthélémy / Saint-Thuriau / Le Sourn
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 9 -
Guémené, Le Croisty, Kernascléden, Lignol.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Guémené / Le Croisty / Kernascléden / Lignol
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 10 -
Langoëlan, Locmalo, Persquen, Ploërdut, Saint-Caradec, Saint-Tugdual, Séglien, Silfiac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Langoëlan / Locmalo / Persquen / Ploërdut / Saint-Caradec / Saint-Tugdual / Séglien / Silfiac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 12 -
Baud, Saint-Barthélémy.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud / Saint-Barthélémy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 13 -
Locminé : cessations ; communes La Chapelle-Neuve, Moustoir-Ac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Locminé / La Chapelle-Neuve / Moustoir-Ac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 15 -
Moréac, Moustoir-Remungol.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Moréac / Moustoir-Rémungol
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 16 -
Naizin, Plumelin, Remungol.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Naizin / Plumelin / Rémungol
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 17 -
Bréhan, Crédin, Lantillac, Pleugriffet.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Bréhan / Crédin / Lantillac / Pleugriffet
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 18 -
Radenac, Réguiny, Rohan.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Radenac / Réguiny / Rohan
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 23 -
Pontivy : cessations de 1989 ; communes de Kergrist, Kerfourn, Malguénac, Naizin, Saint-Gérand.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy / Kergrist / Kerfourn / Malguénac / Naizin / Saint-Gérand
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 24 -
Noyal-Pontivy, Saint-Gonnéry, Croixanvec, Gueltas, Neulliac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Noyal-Pontivy / Saint-Gonnery / Croixanvec / Gueltas / Neulliac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 25 -
Bieuzy, Cléguérec, Guénin, Guern.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Bieuzy / Cléguérec / Guénin / Guern
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 26 -
Melrand, Pluméliau, Moustoir-Remungol.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Melrand / Pluméliau / Moustoir-Rémungol
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 27 -
Saint-Aignan, Sainte-Brigitte, Saint-Thuriau, Le Sourn.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Saint-Thuriau / Le Sourn
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 28 -
Guémené, Le Croisty, Kernascléden, Langoëlan.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Guémené / Le Croisty / Kernascléden / Kernascléden / Langoëlan
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 29 -
Lignol, Locmalo, Persquen, Ploërdut, Saint-Caradec, Saint-Tugdual, Séglien, Silfiac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Lignol / Locmalo / Persquen / Ploërdut / Saint-Caradec / Saint-Tugdual / Séglien / Silfiac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 31 -
Baud, M à Z de 1986 à 1990, cessations ; commune de Saint-Barthélémy.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud / Saint-Barthélémy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 33 -
Locminé : cessations ; communes de La Chapelle Neuve, Remungol.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Locminé / La Chapelle-Neuve / Rémungol
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 34 -
Moréac, Moustoir-Ac, Plumelin.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Moréac / Moustoir-Ac / Plumelin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 35 -
Bréhan, Crédin, Pleugriffet, Radenac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Bréhan / Crédin / Pleugriffet / Radenac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 36 -
Rohan, Réguiny, Lantillac.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Rohan / Réguiny / Lantillac
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 1-3, 19-22 -
Pontivy
1981-1990
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 1 -
Rue Ampère - Rue de Gascogne.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 2 -
Rue Gal de Gaulle - 22 rue Nationale.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 3 -
23 rue Nationale - Zone industrielle.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 19 -
Rue A - Rue E.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 20 -
Rue F - Rue L.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 21 -
Rue N - Rue R.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 22 -
Rue S - B ; cessations 1986 à 1988.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 11, 30 -
Baud
1981-1990
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 11 -
1981-1990 1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 30 -
Sociétés : A - LU.
1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 14, 32 -
Locminé
1981-1990
Lieu :
Locminé
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 14 -
1981-1990 1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Locminé
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 32 -
1981-1990 1981-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Locminé
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 37-61 -
Déclarations de résultats et bénéfices
1990
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 37-53 -
Baud
1990
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 37 -
Sociétés : divers.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 38 -
Sociétés : A - C.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 39 -
Sociétés : D - LE G.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 40 -
Sociétés : LE H - N.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 41 -
Sociétés : N - Z.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 42 -
A - BOT.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 43 -
BOU - DE.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 44 -
DU - G.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 45 -
HA - LA.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 46 -
LE B - LE F.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 47 -
LE GA - LE GOFF.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 48 -
LE GOU - LE MA.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 49 -
LE ME - LE R.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 50 -
LE S - MAR.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 51 -
MAR - PAI.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 52 -
PAU - RIZ.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 53 -
ROB - Z.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 54-58 -
Crédin
1990
Lieu :
Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 54 -
Crédin, associations, GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun), EARL (Entreprise agricole à responsabilité limitée) et sociétés de André à Blayo.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Crédin / Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 55 -
BOU - HAR.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 56 -
JAN - LE FLO.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 57 -
LE GAR - LE VEX.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 58 -
OLI - TAN.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Crédin
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 59-61 -
Séglien
1990
Lieu :
Séglien
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 59 -
Séglien, associations, GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun) divers et sociétés de Bigoin à Graignic.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Séglien
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 60 -
LE GRE - LE MOU.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Séglien
Ajouter cette notice à votre classeur
1436 W 61 -
LE PON à la fin.
1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Séglien
Réalisé avec
Ligeo Archives
Retour en haut de page