Préfecture - Direction du cabinet et de la sécurité - Service interministériel de défense et de protection civile Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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1513 W 16-17, 241-436 - Protection Civile 1947-1994
Sujet : protection civile
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  1513 W 258-436 - Prévention des risques 1947-1994
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    1513 W 314-421 - Secourisme 1954-1986
    Sujet : secours
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      1513 W 314-411 - Examens 1954-1986
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        1513 W 374-389 - Secouristes routiers : procès-verbaux d'examen 1969-1985
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        1513 W 374 - 1969 1969
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        1513 W 375 - 1970 1970
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        1513 W 376 - 1971 1971
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        1513 W 377 - 1972 1972
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        1513 W 378 - 1973 1973
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        1513 W 379 - 1974 1974
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        1513 W 380 - 1975 1975
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        1513 W 381 - 1976 1976
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        1513 W 382 - 1978 1978
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        1513 W 383 - 1979 1979
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        1513 W 384 - 1980 1980
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        1513 W 385 - 1981 1981
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        1513 W 386 - 1982 1982
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        1513 W 387 - 1983 1983
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        1513 W 388 - 1984 1984
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        1513 W 389 - 1985 1985
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        1513 W 390-411 - Moniteurs de secourisme : procès-verbaux d'examen 1964-1985
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        1513 W 390 - 1964 1964
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        1513 W 391 - 1965 1965
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        1513 W 392 - 1966 1966
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        1513 W 393 - 1967 1967
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        1513 W 395 - 1969 1969
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        1513 W 396 - 1970 1970
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        1513 W 397 - 1971 1971
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        1513 W 407 - 1981 1981
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        1513 W 408 - 1982 1982
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        1513 W 409 - 1983 1983
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        1513 W 410 - 1984 1984
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        1513 W 411 - 1985 1985
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      1513 W 412-417 - Organismes et associations 1957-1974
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        1513 W 412 - Croix-Rouge française. 1957-1974
        Acquisition de matériel destiné aux équipes de secouristes, demandes de subventions : circulaires préfectorales, dossiers de demandes de subventions relatives aux secours d'urgence en cas de catastrophe en liaison avec le service de la Protection civile, factures liées à l'achat de matériel de secours, extraits des délibérations du Conseil général, correspondance de la Croix-Rouge française.
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        1513 W 413 - Fédération nationale de sauvetage. 1967-1970
        Acquisition de matériel, demandes de subventions : dossiers.
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        1513 W 414 - Société centrale de sauvetage des naufragés. 1959-1966
        Entretien des trois stations de sauvetage du Morbihan (Étel, Groix et Le Palais), demandes de subventions : circulaires préfectorales, dossiers, extraits des délibérations du Conseil général.
        
        Acquisition d'un canot de sauvetage pour la station d'Étel, demandes de subventions : correspondance.
        Sujet : sauvetage en mer
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        1513 W 415 - Société nationale de sauvetage en mer (SNSM). 1967-1974
        Fonctionnement : instruction provisoire relative à l'organisation de la SNSM.
        
        Programme de renouvellement et de modernisation des engins du littoral morbihannais, demandes de subventions : circulaires préfectorales, dossiers, rappel du plan d'équipement de cinq ans, rapports d'activités.
        
        Acquisition de vigies pour la surveillance des bateaux, demande de subvention : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la commune d'Arzon (6 juin 1974).
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        Fonctionnement : instruction provisoire relative à l'organisation de la SNSM.
        
        Programme de renouvellement et de modernisation des engins du littoral morbihannais, demandes de subventions : circulaires préfectorales, dossiers, rappel du plan d'équipement de cinq ans, rapports d'activités.
        
        Acquisition de vigies pour la surveillance des bateaux, demande de subvention : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la commune d'Arzon (6 juin 1974).
        Sujet : sauvetage en mer
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        1513 W 416 - Société Nationale des Hospitaliers - Sauveteurs - bretons (HSB). 1958-1973
        Programme d'équipement du littoral en moyens de sauvetage, demandes de subventions : circulaires préfectorales, dossiers, rapports d'activités et comptes rendus financiers, projet d'équipement de 1965, correspondance de la société.
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        1513 W 417 - Inscription de divers groupements dans un pôle "Sécurité et Police". 1962-1963
        Demandes de subventions : Société centrale de sauvetage des Naufragés, Croix-Rouge française, Société nationale des Hospitaliers-Sauveteurs-bretons, Secours catholique, Comité de patronage de la liberté surveillée près le tribunal pour enfants de Lorient, Comité de patronage de l'institution publique d'éducation surveillée de Belle-Île en Mer, Prévention routière.
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      1513 W 418-421 - Mise en valeur du métier et formations au secourisme 1968-1979
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        1513 W 418 - Récompenses accordées aux secouristes. 1977-1979
        "Témoignages de satisfaction" décernés par le ministère de l'Intérieur : notes et correspondance.
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        1513 W 419 - Publicité dans la presse. 1968
        Imprimés d'articles : Qu'est-ce que le secourisme ? , Devenez secouriste.
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        1513 W 420 - Enseignement des règles de sécurité dans les écoles. 1968-1974
        Circulaires du ministère de l'Intérieur et de la préfecture, notices explicatives.
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        1513 W 421 - Information du public. 1975-1976
        Diffusion de brochures : publications Premiers secours aux laryngectomisés et Le secourisme dans le département du Morbihan, correspondance.
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    1513 W 422-424 - Déminage 1969-1985
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      1513 W 422 - Instructions. 1969-1984
      Colis et engins suspects : circulaires du ministère de l'Intérieur (1969-1974).
      
      Alertes à la bombe sur les aéroports : circulaires du ministère de l'Intérieur et de la préfecture, document d'étude du Commissariat central de Police (1971-1975).
      
      Activités de sabotage et de terrorisme par Engins Explosifs Improvisés (EEI) : circulaire du ministère de l'Intérieur, brochure de la direction de la Sécurité civile (1981).
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      Colis et engins suspects : circulaires du ministère de l'Intérieur (1969-1974).
      
      Alertes à la bombe sur les aéroports : circulaires du ministère de l'Intérieur et de la préfecture, document d'étude du Commissariat central de Police (1971-1975).
      
      Activités de sabotage et de terrorisme par Engins Explosifs Improvisés (EEI) : circulaire du ministère de l'Intérieur, brochure de la direction de la Sécurité civile (1981).
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      1513 W 423 - Interventions sur des colis suspects. 1976-1978
      comptes rendus.
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      1513 W 424 - Correspondance relative à la mise en place du dispositif de déminage à l'occasion des voyages officiels de personnalités politiques. 1969-1985
      Voyage présidentiel du 2 février 1969.
      
      Voyage du Premier Ministre du 13 octobre 1973.
      
      Voyage du Premier Ministre des 16 et 17 janvier 1976.
      
      Voyage du Directeur adjoint de la Protection Civile des 22 et 23 juillet 1976.
      
      Voyage présidentiel des 7 et 8 février 1977.
      
      Voyage présidentiel du 27 mai 1977.
      
      Voyage du Ministre de la Culture et de l'Environnement du 19 septembre 1977.
      
      Voyage du Premier Ministre du 15 février 1978.
      
      Voyage du Ministre de l'Environnement et du Cadre de Vie du 19 juin...
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      Voyage présidentiel du 2 février 1969.
      
      Voyage du Premier Ministre du 13 octobre 1973.
      
      Voyage du Premier Ministre des 16 et 17 janvier 1976.
      
      Voyage du Directeur adjoint de la Protection Civile des 22 et 23 juillet 1976.
      
      Voyage présidentiel des 7 et 8 février 1977.
      
      Voyage présidentiel du 27 mai 1977.
      
      Voyage du Ministre de la Culture et de l'Environnement du 19 septembre 1977.
      
      Voyage du Premier Ministre du 15 février 1978.
      
      Voyage du Ministre de l'Environnement et du Cadre de Vie du 19 juin 1978.
      
      Voyage présidentiel du 22 avril 1981.
      
      Voyage présidentiel du 8 octobre 1985.
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    1513 W 425-429 - Protection de l'environnement : coordination avec les procédures d'urbanisme 1947-1976
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      1513 W 425-426 - Instructions 1947-1976
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        1513 W 425 - Circulaires des ministères de la Reconstruction et de l'Urbanisme, de l'Intérieur et de la Construction, et de la préfecture. 1947-1976
        Aménagement des constructions pour la défense passive (1936-1948).
        
        Sécurité dans les constructions scolaires en temps de paix et en temps de guerre (1953-1959).
        
        Participation du service de Protection civile à la section "Permis de construire" de la commission départementale d'urbanisme (1954).
        
        Installation de dépôts d'hydrocarbures et de pipe-lines (1955).
        
        Contrôle de la construction dans les zones inondables (1955).
        
        Création de "zones de dispersion" autour des aérodromes OTAN (1956).
        
        Plans...
        ...
        Aménagement des constructions pour la défense passive (1936-1948).
        
        Sécurité dans les constructions scolaires en temps de paix et en temps de guerre (1953-1959).
        
        Participation du service de Protection civile à la section "Permis de construire" de la commission départementale d'urbanisme (1954).
        
        Installation de dépôts d'hydrocarbures et de pipe-lines (1955).
        
        Contrôle de la construction dans les zones inondables (1955).
        
        Création de "zones de dispersion" autour des aérodromes OTAN (1956).
        
        Plans d'urbanisme (1961).
        
        Règlement-type des constructions neuves (1962).
        
        Mise en place des conférences permanentes du permis de construire (1965).
        
        Urbanisme commercial (1971).
        
        Immeubles de grande hauteur (1971).
        
        Fonctionnement des commissions régionales et départementales des opérations immobilières et de l'architecture (1976).
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        1513 W 426 - Documentation. 1953-1968
        Extrait d'une étude sur les mesures d'urbanisme et de construction recommandées aux abords des aérodromes (1953).
        
        Étude du Ministère de l'Intérieur intitulée "Aménagement du territoire, urbanisme et protection civile" (1953).
        
        Article Protection civile, urbanisme et construction de Jean MARION, chargé de mission au Service national de la Protection civile, dans La Revue Administrative (1959).
        
        Article Protection civile et aménagement du territoire de Jean Marion dans La Revue Administrative...
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        Extrait d'une étude sur les mesures d'urbanisme et de construction recommandées aux abords des aérodromes (1953).
        
        Étude du Ministère de l'Intérieur intitulée "Aménagement du territoire, urbanisme et protection civile" (1953).
        
        Article Protection civile, urbanisme et construction de Jean MARION, chargé de mission au Service national de la Protection civile, dans La Revue Administrative (1959).
        
        Article Protection civile et aménagement du territoire de Jean Marion dans La Revue Administrative (1960).
        
        Notice de recommandations à l'usage des constructeurs (1968).
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      1513 W 427 - Commission départementale d'urbanisme 1969-1976
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        1513 W 427 - Réunions. 1969-1976
        Procès-verbaux.
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      1513 W 428-429 - Affaires particulières 1953-1975
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        1513 W 428 - Création et aménagement de zones industrielles. 1962-1975
        Préfecture et sous-préfectures de Lorient et Pontivy : procès-verbaux de réunions relatives à la sécurité dans les zones industrielles et dans les zones d'activités commerciales et artisanales.
        
        Autres communes : plans, correspondance de la préfecture.
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        1513 W 429 - Demandes de permis de construire. 1953-1971
        Correspondance relative à des projets de construction.
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    1513 W 430-431 - Prévention des risques pour le littoral 1969-1994
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      1513 W 430 - Instructions relatives aux fûts toxiques. 1969-1990
      Contient une note préfectorale relative à l'aménagement du blockhaus de Meucon pour le stockage des fûts suspects (1990).
      Sujet : protection de la nature
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      1513 W 431 - comptes rendus d'opérations de récupération de fûts. 1972-1994
      Plan spécial de surveillance et d'alerte relatif aux épaves et aux fûts provenant du naufrage du cargo Germania (1972-1977).
      
      Naufrage d'un cargo anglais et perte de fûts vides ayant contenu du plomb alkyle (1974).
      
      Chute en mer de fûts vides ayant contenu du plomb tétraméthyl à bord du navire Protesilaus (1977).
      
      Fûts au large de Saint-Pierre-Quiberon (1977).
      
      Fûts sur la plage de Damgan (1978).
      
      Fût contenant un produit corrosif sur la plage de Quiberon (1988).
      
      Fût contenant de l'acide sur la...
      ...
      Plan spécial de surveillance et d'alerte relatif aux épaves et aux fûts provenant du naufrage du cargo Germania (1972-1977).
      
      Naufrage d'un cargo anglais et perte de fûts vides ayant contenu du plomb alkyle (1974).
      
      Chute en mer de fûts vides ayant contenu du plomb tétraméthyl à bord du navire Protesilaus (1977).
      
      Fûts au large de Saint-Pierre-Quiberon (1977).
      
      Fûts sur la plage de Damgan (1978).
      
      Fût contenant un produit corrosif sur la plage de Quiberon (1988).
      
      Fût contenant de l'acide sur la plage de Sauzon (1988).
      
      Fût contenant une huile artificielle corrosive et polluante à Groix-Locmaria (1989).
      
      Fût sur la plage de Penthièvre à Saint-Pierre-Quiberon (1992).
      
      Fût contenant du gasoil sur la plage de la Mine d'Or à Pénestin (1993).
      
      Fût sur la plage d'Arzon (1993).
      Sujet : protection de la nature
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    1513 W 432-436 - Exercices de mise en situation 1958-1988
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      1513 W 432 - Exercice du 14 octobre 1987 dans le cadre du plan "Secours à naufragés". 1987
      Compte-rendu, liste des participants.
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      1513 W 433 - Exercices de mise en oeuvre du plan de secours de l'aérodrome de Lann Bihoué. 1984-1986
      Exercice de mai 1984 : documents préparatoires, descriptif de l'exercice.
      
      Exercice du 23 octobre 1986 : documents préparatoires, descriptif de l'exercice, correspondance relative à l'actualisation du plan.
      Sujet : aérodrome
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      1513 W 434 - Exercices de mise en oeuvre du plan "Secours aéro-terrestre" (SATER). 1981-1988
      Exercice "Salangane 81" du 20 mai 1981 pour la recherche et le sauvetage de victimes d'un accident d'avion : descriptif de l'exercice, carte de la zone couverte, correspondance.
      
      Exercice "Salangane 84" du 30 octobre 1984 : descriptif de l'exercice, carte de la zone couverte, compte-rendu, lettres aux employeurs des participants convoqués.
      
      Exercice "Salangane 85" du 25 octobre 1985 : descriptif de l'exercice, correspondance.
      
      Exercice de 1988 : télégrammes du ministère de l'Intérieur relatifs...
      ...
      Exercice "Salangane 81" du 20 mai 1981 pour la recherche et le sauvetage de victimes d'un accident d'avion : descriptif de l'exercice, carte de la zone couverte, correspondance.
      
      Exercice "Salangane 84" du 30 octobre 1984 : descriptif de l'exercice, carte de la zone couverte, compte-rendu, lettres aux employeurs des participants convoqués.
      
      Exercice "Salangane 85" du 25 octobre 1985 : descriptif de l'exercice, correspondance.
      
      Exercice de 1988 : télégrammes du ministère de l'Intérieur relatifs à la programmation de l'exercice.
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      1513 W 435 - Exercices de mise en oeuvre du plan ORSEC. 1958-1987
      Exercice du 17 avril 1958 à Lorient : coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 4 mai 1958 à Vannes : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, note d'information pour la presse, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 20 avril 1959 à Pontivy : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 14 juin 1959 à Auray : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble,...
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      Exercice du 17 avril 1958 à Lorient : coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 4 mai 1958 à Vannes : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, note d'information pour la presse, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 20 avril 1959 à Pontivy : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 14 juin 1959 à Auray : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, rapport d'un inspecteur de la Santé, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 28 octobre 1959 à Longuefuye (Mayenne) : rapport du Directeur Départemental de la Protection Civile du Morbihan, correspondance.
      
      Exercice du 26 octobre 1960 à Lorient : descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercice du 1er octobre 1961 à Rohan : rapport d'ensemble, étude détaillée de l'action des secouristes, coupures de presse (Ouest-France).
      
      Exercice du 25 octobre 1961 à Arradon : fiche de procédure, descriptif de l'exercice, rapport d'ensemble, rapport critique, plan schématique du dispositif mis en place, coupures de presse (Ouest-France, La Liberté du Morbihan).
      
      Exercices de sauvetage maritime Morbihan 86 et Morbihan 87 : comptes rendus.
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      1513 W 436 - Exercice "Hébergement Morbihan 81" des 8 et 9 septembre 1981. 1981
      Manoeuvre d'ensemble des unités d'hébergement : descriptif de l'exercice, plan des lieux et cartes des différentes zones, correspondance relative à l'organisation matérielle de la compagnie d'hébergement du Morbihan, invitations.
      Sujet : secours
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1513 W 437-443 - Défense Civile 1979-1990
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  1513 W 437-440 - Personnel 1979-1990
  Sujet : personnel
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    1513 W 437 - Activités des personnels de réserve affectés individuels de défense au titre de la protection civile du Morbihan. 1979-1987
    Participation à des séances d'instruction et à des exercices : bilans et attestations de présence pour les personnels du Bureau du service national de Rennes, de la 31ème division militaire territoriale de Rennes, de la délégation militaire départementale de Vannes et du centre mobilisateur air de réserve de Chartres.
    Non communicable jusqu'en :
    2063
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    1513 W 438 - Avancement des officiers de réserve affectés individuels de défense au titre de la Protection civile. 1980-1988
    Circulaires préfectorales relatives aux propositions d'avancement pour les personnels de la 31ème division militaire territoriale de Rennes, de la délégation militaire départementale de Vannes et de la zone de défense ouest.
    Non communicable jusqu'en :
    2064
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    1513 W 439 - Récompenses aux officiers de réserve affectés individuels de défense au titre de la Protection civile. 1981-1988
    Circulaires préfectorales relatives à l'attribution des récompenses aux personnels de la 31ème division militaire territoriale de Rennes et du centre mobilisateur air de réserve.
    Non communicable jusqu'en :
    2064
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    1513 W 440 - État-major de réserve de défense et de protection civile du Morbihan. 1987-1990
    Réunions : comptes rendus, attestations d'ordres de mission, listes des présences.
    Non communicable jusqu'en :
    2041
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  1513 W 441 - Plans Ressources 1980-1986
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    1513 W 441 - Plans carburants pour l'approvisionnement des administrations en cas de blocage des dépôts d'hydrocarbures : documents de travail, listes des stations susceptibles d'être requises pour l'approvisionnement, modificatifs aux plans. 1980-1986
    Plan de fonctionnement minimum des services publics.
    
    Plan d'Urgence Carburants.
    
    Plan de rationnement des produits pétroliers en cas de crise énergétique grave.
    Non communicable jusqu'en :
    2037
    Sujet : hydrocarbure
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  1513 W 442-443 - Exercices de mise en situation 1980-1986
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    1513 W 442 - Exercice en cas de bombardements sur Lorient. 1980
    Exercice "Armor 80" : descriptif de l'exercice, circulaires préfectorales relatives à la Commission spéciale d'évaluation des dégâts de manoeuvre.
    Non communicable jusqu'en :
    2031
    Sujet : bombardement
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    1513 W 443 - Exercice en cas de difficultés d'approvisionnement en pétrole dues aux problèmes au Moyen-Orient. 1986
    Exercice national Gymont 86 : scénario, compte-rendu.
    Non communicable jusqu'en :
    2037
    Sujet : hydrocarbure
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1513 W 444-452 - Gestion de crises 1963-1991
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  1513 W 444-448 - Crises intérieures : instructions 1976-1991
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    1513 W 444 - Information du gouvernement en cas d'événement grave concernant la sécurité des personnes et des biens. 1985-1991
    Circulaires des ministères de l'Intérieur et de l'Environnement.
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    1513 W 445 - Moyens de renfort mis à disposition par la direction de la défense et de la Sécurité civile. 1978-1986
    Circulaires du ministère de l'Intérieur, annexes à la circulaire du ministère de l'Intérieur du 8 juin 1978.
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    1513 W 446 - Accident au cours d'un transport de matières dangereuses. 1982-1986
    Circulaires du ministère de l'Intérieur.
    Sujet : transport de matières dangereuses
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    1513 W 447 - Financement des opérations de secours. 1984-1986
    Circulaires relatives aux pouvoirs de la police en matière de réquisitions, modèle d'arrêté de réquisition.
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    1513 W 448 - Établissements des comptes rendus de sinistre. 1976-1977
    Circulaires du Ministère de l'Intérieur.
    Sujet : sinistre
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  1513 W 449-452 - Crises extérieures : aide financière départementale aux sinistrés 1963-1981
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    1513 W 449 - Cyclone en Martinique. 1963
    Circulaires préfectorales relatives à l'appel lancé à la générosité publique, aux subventions du conseil général et aux collectes en faveur des sinistrés, télégrammes du ministère de l'Intérieur.
    Sujet : catastrophe naturelle
    Lieu : Martinique
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    1513 W 450 - Cyclone en Guadeloupe. 1966
    Circulaires préfectorales relatives au bilan humain et matériel du sinistre, aux collectes en faveur des sinitrés, affiche présentant l'appel du préfet en faveur des sinistrés, comptes rendus des sessions de délibération du conseil général.
    Sujet : catastrophe naturelle
    Lieu : Guadeloupe
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    1513 W 451 - Tremblement de terre en Sicile. 1968
    Circulaire du ministère de l'Intérieur relative au versement des subventions des collectivités locales pour les sinistrés.
    Lieu : Sicile
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    1513 W 452 - Tremblement de terre en Italie. 1980-1981
    Communiqué de presse de la préfecture, discours du président de la Conférence des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe au Conseil de l'Europe, états récapitulatifs des dons, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saint-Gildas-de-Rhuys relatif aux subventions accordées.
    Lieu : Italie
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1513 W 453-454 - Bilans des activités du Service interministériel de défense et de protection civile 1978-1992
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  1513 W 453 - Activités opérationnelles. 1983-1989
  Rapports d'intervention et comptes rendus classés par année.
  Non communicable jusqu'en :
  2040
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  1513 W 454 - Bilans annuels. 1978-1992
  Non communicable jusqu'en :
  2043

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