Présentation des notices

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  1706 W 1-32 - Syndicat départemental des communes pour la gestion du personnel 1967-1986
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    1706 W 1-16 - Bureau 1967-1986

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, documents relatifs aux élections du conseil d'administration et de la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales, documents de travail, convocations, ordres du jour, correspondance.

    
    
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      1706 W 1 - 29 mars. 1967
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      1706 W 2 - 28 juin et 29 novembre. 1973
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      1706 W 3 - 21 mai et 16 décembre. 1974
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      1706 W 4 - 10 juillet et 22 septembre. 1975
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      1706 W 5 - 8 mars et 14 octobre. 1976
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      1706 W 6 - 28 février, 5 mai, 10 juin et 2 novembre. 1977

      À signaler également un dossier relatif à la mise en place du nouveau comité du syndicat.

      
      
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      1706 W 7 - 28 mars et 2 octobre. 1978
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      1706 W 8 - 30 janvier et 30 octobre. 1979
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      1706 W 9 - 1er février, 23 juin et 7 novembre. 1980
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      1706 W 10 - 5 janvier et 23 octobre. 1981
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      1706 W 11 - 29 janvier et 20 septembre. 1982
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      1706 W 12 - Elections des représentants au Comité. 1983
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      1706 W 13 - Assemblée générale du 10 juin 1983 concernant le renouvellement du bureau et séance du bureau du 17 octobre 1983. 1983
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      1706 W 14 - 16 mars, 2 juillet et 9 novembre. 1984
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      1706 W 15 - 25 février, 24 juin et 4 novembre. 1985
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      1706 W 16 - 17 février, 26 mai, 30 mai et 1er décembre. 1986
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    1706 W 17-28 - Assemblées générales 1973-1986

    ordres du jour, procès-verbaux, comptes rendus, documents budgétaires, rapports d'activité, documents de travail, convocations, presse.

    
    
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      1706 W 17 - 8 décembre. 1976
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      1706 W 18 - 2 juin. 1977
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      1706 W 19 - 16 octobre. 1978
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      1706 W 20 - 15 décembre. 1979
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      1706 W 21 - 22 novembre. 1980
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      1706 W 22 - 21 novembre. 1981
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      1706 W 23 - Comptes rendus. 1978-1983
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      1706 W 24 - 27 novembre. 1982
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      1706 W 25 - 3 décembre. 1983
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      1706 W 26 - 17 novembre. 1984
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      1706 W 27 - 16 novembre. 1985
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      1706 W 28 - Délibérations et arrêtés du syndicat départemental des communes pour la gestion du personnel. 1973-1986
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    1706 W 29-32 - Commission interdépartementale d'hygiène et sécurité 1980-1984

    Cette commission gérait toutes les questions liées à l'hygiène et la sécurité concernant le personnel communal. Ces dossiers de séances contiennent des ordres du jour, des procès-verbaux, des comptes rendus, le réglement intérieur, des rapports d'accidents, des études statistiques.

    
    
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      1706 W 29 - 16 juin. 1980

      Non communicable jusqu'en :

      2101

      
      
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      1706 W 30 - 19 février, 29 avril et 14 décembre. 1981

      Non communicable jusqu'en :

      2102

      
      
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      1706 W 31 - 16 avril et 11 juin. 1982

      Non communicable jusqu'en :

      2103

      
      
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      1706 W 32 - 20 novembre. 1984

      Non communicable jusqu'en :

      2105