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Projets. Acquisitions foncières.
2022
Projet.
Projets
Cet article contient également des photographies.
Projet. Enquête d'utilité publique.
Enquête parcellaire.
La route nationale n° 168 est devenu la route départementale n° 768 dans les années 1970 ?
Projets.
Projets. Enquêtes parcellaire et d'utilité publique.
Projet. Acquisitions foncières.
Cet article contient notamment un procès-verbal de remise d'une parcelle appartenant au ministère de la Défense.
Cet article contient également des états numériques des accidents.
Acquisitions foncières.
Projet. Enquêtes parcellaire et d'utilité publique. Acquisitions foncières.
Enquêtes parcellaire et d'utilité publique. Expropriations.
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