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  1855 W 31-45 - Déclarations de travaux 2002-2007

  Demande du pétitionnaire, plan, photographie, projet, avis du maire, arrêté d'autorisation.

  Type de document : certificat d'urbanisme / déclaration de travaux / permis de démolir

  
  
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    1855 W 41-43 - 2006 2006

    Type de document : certificat d'urbanisme / déclaration de travaux / permis de démolir

    
    
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      1855 W 43 - Saint-Aignan, Sainte-Brigitte, Saint-Gonnery, Séglien, Silfiac.

      Lieu : Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Saint-Gonnery / Séglien / Silfiac

      Type de document : certificat d'urbanisme / déclaration de travaux / permis de démolir