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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
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Fonctionnement du service
Personnel.
Réglementation relative aux syndicats et aux élections des commissions administratives paritaires.
Bureaux de l'inspection des Forêts, installation : arrêtés, plans et correspondance.
Inspection du conservateur des eaux et forêts : comptes rendus de visite et correspondance.
Rapports trimestriels.
Enseignement de la sauvegarde de la forêt à l'école : instructions et correspondance.
Concours apporté aux travaux de topographie et de photographie réalisés par l'institut géographique national : rapports et correspondance.
Programmation économique du IV ème et V ème plans : rapports et fiches de contrôle de l'éxécution.
Protection des landes et dûnes
Protection des zones humides : instructions et rapport.
Protection des landes : rapports.
Pénestin, dégradation des dunes : correspondance et photographies.
Travaux de protection, demande de subvention.
Aménagement forestier
Réglementation et gestion forestière
Aides pour les travaux de boisement et d'équipement
Défense des forêts contre l'incendie
Chasse
Réglementation de la chasse maritime : arrêtés, instructions, articles de presse et correspondance.
Procès-verbaux d'infraction envoyés au parquet : correspondance.
Permis accordés à des personnes d'origine étrangère.
Réserve ornithologique du golfe du Morbihan, création et aménagement : rapports, articles de presse et correspondance.
Associations communales de chasse agrées, création : circulaires, délibérations, rapports et correspondance.
Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage : comptes rendus de réunion et correspondance.
Enregistrement des infractions
Présentation des notices
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1910 W 1-8 -
Fonctionnement du service
1939-1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1910 W 6 -
Enseignement de la sauvegarde de la forêt à l'école : instructions et correspondance.
1950-1969
Réalisé avec
Ligeo Archives
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