Imprimer cette page

PréfectureCabinet du préfet

Critère(s) de recherche:

377 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Administration générale 1986-2010
    Lieu : Morbihan

  • Affaires maritimes 1983-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 180 - Direction régionale et départementale des affaires maritimes : arrêtés, correspondance et rapports. 2005-2008

      Contient notamment le rapport d'inspection générale de la D.D.A.M. de 2005.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 181 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage atlantique : correspondance, statistiques, plaquette de présentation et programme de visite. 1989-1997
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 182 - Société nationale des sauveteurs en mer : correspondance, notes et comptes-rendus d'interventions. 1983-2005

      Contient notamment les dossiers préparatoires aux audiences des délégués départementaux de la S.N.S.M.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 183 - Conférence maritime de l'Atlantique du 8 mars 1995 à Brest : dossier de présentation et actes de la conférence.1995 1995 1995
      Lieu : Morbihan

    • Port de Lorient 1992-2008
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 184 - Port de commerce de Lorient : présentation, charte portuaire et rapports. 1994-1996

        Contient notamment une étude diagnostic (Novembre 1994) et un dossier de présentation des perspectives d'évolution (Novembre 1994).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 185 - Port de commerce et de pêche de Lorient : comptes-rendus de réunions. 1994-2001
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 186 - Plan social (1996) et conflits sociaux : correspondance et notes. 1994-2006
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 187 - Zone d'attente pour les étrangers : correspondance, arrêtés et plans. 1992-2001
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 188 - Correspondance générale. 1994-2008

        Contient notamment un dossier relatif aux sous-produits de la pêche.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Agriculture 1971-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 189 - Projets d'arrêtés, arrêtés et levées d'arrêtés. 1999-2006
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 190 - Crises agricoles : correspondance, notes et rapports. 1999-2006

      Contient notamment un dossier relatif à la crise de l'oeuf (1998-1999), à la dioxine (1999), à la mortalité des animaux durant la canicule de 2003, aux difficultés rencontrés par les pêcheurs de civelles (2006) et un dossier relatif à l'indice des fermages (2006).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 191 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : correspondance. 1992-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 192 - Chambre d'agriculture : sessions. 2006-2007

      Ordre du jour, documents préparatoires, notes et délibérations.

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 193 - Fédération départementale des Chasseurs du Morbihan : correspondance, notes. 2006-2011

      Contient notamment un dossier relatif au plan "sanglier" (2011).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 194 - Office national de la chasse et de la faune sauvage : correspondance, plaquette de présentation, rapports. 2005-2011
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 195 - Société protectrice des animaux de Vannes : correspondance, notes, statuts et comptes annuels. 1971-2007
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 196 - Direction régionale de l'environnement et direction "politiques territoriales, aménagement et transport" de la région Bretagne : correspondance, circulaires, rapports. 2005-2010

      Contient notamment un dossier relatif au transport régional de voyageurs (2006).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 197 - Direction de l'aménagement du territoire et des affaires financières : correspondance, notes et rapports. 2006-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 198 - Direction départementale des territoires et de la mer : correspondance, arrêtés, notes et rapports. 2010-2011
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Direction départementale de l'équipement 2001-2009

      Correspondance, plaquettes de présentation, arrêtés, notes et rapports.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 199 - 2001-2006 2001-2006 2001-2006

        Contient notamment le rapport d'inspection de la D.D.E. Du Morbihan (2004), un dossier relatif à la réorganisation de la D.D.E. (2006), le rapport annuel du conseil général des Ponts et Chaussées (2006) et une plaquette de présentation "La nouvelle D.D.E." (2006).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 200 - 2007-2009 2007-2009 2007-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

    • Aménagement du territoire 1973-2006
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 201 - Développement de l'éolien : correspondance, rapport, note et coupures de presse. 2002-2006

        Contient notamment un rapport "Pour un développement raisonné des éoliennes en Morbihan" (2005).

        Lieu : Morbihan

      • Base des sous-marins de Lorient 1991-2006
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 202 - Projet de reconversion : arrêté, compte-rendus de réunions, coupures de presse, plans, argumentaires. 1991-1996

          Contient notamment : le projet "Keroman 2000" proposé en 1993 par l'association Keroman 2000 et le programme d'études complémentaires réalisés par la sous-préfecture de Lorient et l'Agence de développement économique du Pays de Lorient (1995).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 203 - Fonds pour les restructurations de la défense et Société pour le développement de l'industrie et de l'emploi : circulaires, correspondance, comptes-rendus de visites, rapports et tableaux de synthèse. 1992-2001
          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 204 - Comités de projet et de pilotage : comptes-rendus de réunion, notes, plans, plans de financement, plaquettes de présentation. 1998-2003

          Contient notamment une plaquette de présentation du projet de reconversion (1999), l'étude de conception et de programmation de l'Académie Eric Tabarly (2001), l'étude préalable au nouveau pôle industrialo-portuaire (2002), un dossier regroupant les documents de travail relatif au financement, à l'Académie Tabarly et à la reconversion du bloc K1 (2003).

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 205 - Marchés publics et entreprises : correspondance, notes et plans. 1991-2005

          Contient notamment un dossier sur DCN et sur Catana.

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 206 - Correspondance concernant la reconversion. 1993-2006
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

      • Iles du Ponant 1973-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 207 - Infrastructures : correspondance, rapports et bilans. 1976-1991

          Contient notamment un dossier relatif à la pratique sportive dans les îles (1978), un dossier concernant la dotation globale de fonctionnement (1984-1985)

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 208 - Sécurité : correspondance, notes, procès-verbaux de synthèse et coupures de presse. 1973-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 209 - Promotion : correspondance, plaquettes de présentation, notes, comptes-rendus et coupures de presse. 1978-1992

          Contient notamment un dossier concernant l'Association pour la promotion et la protection des Iles du Ponant.

          Lieu : Morbihan

    • Gestion et préservation de l'eau 1985-2002
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 210 - Qualité des eaux de baignade : correspondance, bulletins d'information, coupure de presse. 1987-2002

        Contient notamment un dossier relatif au schéma de mise en valeur du Golfe (1989-1990) et à l'opération "Pavillon bleu d'Europe" (1989-2002).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

        Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

        De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 212 - Revues de presse. 1987-1994
        Lieu : Morbihan

      • Teneur en nitrates 1989-1995
        Lieu : Morbihan

< 1 2 3 4 5 6 7 8  > 8 pages

Voir par page :10 20 50 100