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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 196 - Direction régionale de l'environnement et direction "politiques territoriales, aménagement et transport" de la région Bretagne : correspondance, circulaires, rapports. 2005-2010

      Contient notamment un dossier relatif au transport régional de voyageurs (2006).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 197 - Direction de l'aménagement du territoire et des affaires financières : correspondance, notes et rapports. 2006-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 198 - Direction départementale des territoires et de la mer : correspondance, arrêtés, notes et rapports. 2010-2011
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Direction départementale de l'équipement 2001-2009

      Correspondance, plaquettes de présentation, arrêtés, notes et rapports.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 199 - 2001-2006 2001-2006 2001-2006

        Contient notamment le rapport d'inspection de la D.D.E. Du Morbihan (2004), un dossier relatif à la réorganisation de la D.D.E. (2006), le rapport annuel du conseil général des Ponts et Chaussées (2006) et une plaquette de présentation "La nouvelle D.D.E." (2006).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 200 - 2007-2009 2007-2009 2007-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

    • Aménagement du territoire 1973-2006
      Lieu : Morbihan

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