Conseil général - Direction de la Culture - Conservation du patrimoine Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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2047 W 1-51 - Aides en faveur du patrimoine 1993-2008
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  2047 W 43-51 - Délibérations et rapports 2000-2004
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    2047 W 43-49 - Commissions permanentes du Conseil général 2000-2004
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      2047 W 43 - 2000 2000
      Réunions des 24 mars, 21 avril, 19 mai, 16 juin, 13 juillet, 15 septembre, 16 octobre, 10 novembre et 8 décembre.
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      2047 W 44 - 2001 2001
      Réunions des 2 mars, 9 avril, 18 mai, 15 juin, 13 juillet, 5 octobre et 9 novembre.
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      2047 W 45 - 2002 2002
      Réunions des 11 janvier, 8 mars, 12 avril, 15 mai, 14 juin, 12 juillet, 11 octobre, 8 novembre et 6 décembre.
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      2047 W 46-47 - 2003 2003
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        2047 W 46 - Réunions des 10 janvier, 7 mars, 11 avril, 16 mai et 6 juin. 2003
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        2047 W 47 - Réunions des 11 juillet, 12 septembre, 10 octobre et 12 décembre. 2003
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      2047 W 48-49 - 2004 2004
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        2047 W 48 - Réunions des 12 mars, 23 avril, 19 mai et 11 juin. 2004
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        2047 W 49 - Réunions des 9 juillet, 10 septembre, 15 octobre, 5 novembre et 17 décembre. 2004
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    2047 W 50 - Sessions du Conseil général. 2000-2004
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    2047 W 51 - Commissions permanentes du Conseil régional de Bretagne. 2000-2002
    A signaler, cet ensemble contient également des fiches synthétiques et de la correspondance.
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