Présentation des notices

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  2116 W 1-88 - Aides à l'aménagement du territoire 1982-2005
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    2116 W 1-81 - Dossiers d'aide 1982-2005

    Ces dossiers comportent les demandes, des pièces comptables et de la correspondance.

    
    
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      2116 W 1 - Subventions d'équipement aux associations. 1997-2001
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      2116 W 2 - Encouragement aux Sports. 1998-2000
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      2116 W 3-81 - Infrastructures 1989-2005

      Arrêtés du Président du Conseil général, délibérations, pièces comptables, correspondance.

      
      
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        2116 W 3-15 - Programme départemental d'investissement communal. 1995-2002
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          2116 W 3-8 - 1995 1995
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            2116 W 3 - Allaire à Evriguet. 1995
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            2116 W 4 - Férel à Les Fougerêts. 1995
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            2116 W 5 - Landaul à Noyal-Muzillac. 1995
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            2116 W 6 - Péaule à Saint-Dolay. 1995
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            2116 W 7 - Saint-Gérand à Tréffléan. 1995
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            2116 W 8 - Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) d'Allaire, SIVOM de Le Faouët et Communauté de communes du Pays de Guer. 1995
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          2116 W 9-15 - 2000 2000-2002
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            2116 W 9 - Allaire à Cournon. 2000
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            2116 W 10 - Crac'h à Le Guerno. 2000
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            2116 W 11 - Le Saint à Monterblanc. 2000
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            2116 W 12 - Monterrein à Plumelec. 2000
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            2116 W 13 - Plumergat à Saint-Jean-la-Poterie. 2000
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            2116 W 14 - Saint-Laurent-sur-Oust à Tréhorenteuc. 2000
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            2116 W 15 - Communauté de communes du Pays de Baud et Communauté de communes du Pays de Guer. 2000-2002
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        2116 W 16-17 - Routes départementales. 1999-2002
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          2116 W 16 - Auray à Locminé. 1999-2002
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          2116 W 17 - Moréac à Saint-Thuriau. 1999-2002
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        2116 W 18-21 - Travaux portuaires. 1989-2005
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          2116 W 18 - Arradon à Sauzon. 1999-2003
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          2116 W 19 - Syndicat intercommunal pour l'aménagement touristique du Golfe du Morbihan. 1989-1995
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          2116 W 20 - Syndicat mixte des ports et bases nautiques du Morbihan. 1997-2005

          Cet ensemble concerne les ports d'Arradon, d'Arzal-Camoël, Arzon et Baden.

          
          
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          2116 W 21 - Syndicat mixte des ports et bases nautiques du Morbihan. 1997-2005

          Cet ensemble concerne les ports de l'Île-aux-Moines, La Trinité-sur-Mer, Locmiquélic et Quiberon.

          
          
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        2116 W 22 - Réfection de ponts. 1992-2000
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          2116 W 22 - Cléguérec à Saint-Gravé. 1992-2000
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      2116 W 23-66 - Aides aux communes et aux établissements de coopération intercommunale 1982-2005
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        2116 W 23-47 - Aides pour bâtiments et équipements communaux. 1995-2005

        Formule paramétrique.

        
        
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          2116 W 23-33 - 1995 1995
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            2116 W 23 - Allaire à Béganne. 1995
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            2116 W 24 - Belz à Crac'h. 1995
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            2116 W 25 - Crédin à Guégon. 1995
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            2116 W 26 - Guéhenno à Inguiniel. 1995
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            2116 W 27 - Inzinzac-Lochrist à Les Fougerêts. 1995
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            2116 W 28 - Landaul à Lorient. 1995
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            2116 W 29 - Malansac à Noyal-Muzillac. 1995
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            2116 W 30 - Noyalo à Plumeliau. 1995
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            2116 W 31 - Plumelec à Rieux. 1995
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            2116 W 32 - Rochefort-en-Terre à Saint-Pierre-Quiberon. 1995
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            2116 W 33 - Saint-Servant-sur-Oust à Vannes, Communauté de communes du Pays de Guer, District du Pays de Mauron et SIVOM du canton du Faouët. 1995
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          2116 W 34-47 - 2000 1999-2005
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            2116 W 34 - Allaire à Bohal. 2000
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            2116 W 35 - Brandérion à Campénéac. 2000
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            2116 W 36 - Caudan à Erdeven. 2000
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            2116 W 37 - Etel à Guern. 1999-2005
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            2116 W 38 - Guidel à La Grée-Saint-Laurent. 1999-2005
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            2116 W 39 - Le Bono à Lanester. 1999-2005
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            2116 W 40 - Languidic à Malansac. 1999-2005
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            2116 W 41 - Malestroit à Naizin. 1999-2005
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            2116 W 42 - Néant-sur-Yvel à Pleugriffet. 1999-2005
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            2116 W 43 - Ploemel à Ruffiac. 1999-2005
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            2116 W 44 - Saint-Aignan à Saint-Guyomard. 1999-2005
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            2116 W 45 - Saint-Jean-Brévelay à Saint-Tugdual. 1999-2005
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            2116 W 46 - Saint-Vincent-sur-Oust à Séné. 1999-2005
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            2116 W 47 - SIVOM du canton de Port-Louis à District de Belle-Île-en-Mer. 1999-2005

            SIVOM du canton de Port-Louis, SIVU des cantons de Belz-Etel-Erdeven, Communautés de communes du Loc'h, de la Ria d'Etel, du Pays de Guer et du Pays de Muzillac, et District de Belle-Île-en-Mer.

            
            
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        2116 W 48-56 - Travaux dans les écoles publiques. 1984-2000

        Aménagements et acquisitions de mobiliers et matériels scolaires.

        
        
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          2116 W 48 - Allaire à Gourhel. 1984-2000
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          2116 W 49 - Grandchamp à Guilliers. 1984-2000
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          2116 W 50 - Guiscriff à Inzinzac-Lochrist. 1984-2000
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          2116 W 51 - La Trinité-Surzur à Lauzach. 1984-2000
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          2116 W 52 - Lignol à Moréac. 1984-2000
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          2116 W 53 - Muzillac à Plaudren. 1984-2000
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          2116 W 54 - Pluméliau à Sérent. 1984-2000
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          2116 W 55 - Silfiac à Vannes. 1984-2000
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          2116 W 56 - Vannes. 1984-2000
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        2116 W 57-59 - Travaux dans les cantines scolaires. 1990-2001
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          2116 W 57 - Allaire à Melrand. 1990-2001
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          2116 W 58 - Monterblanc à Tréffléan. 1990-2001
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          2116 W 59 - SIVOM de La Gacilly et SIVOM du canton de Muzillac. 1990-2001
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        2116 W 60 - Salles polyvalentes et maisons des associations. 1991-1999
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        2116 W 61-64 - Lotissements communaux. 1982-2005
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          2116 W 61 - Arradon à Lanester. 1995-2005
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          2116 W 62 - Lauzach à Ploërmel. 1995-2005
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          2116 W 63 - Plumergat à Sainte-Hélène. 1982-2005
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          2116 W 64 - Séné à Vannes. 1982-2005
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        2116 W 65-66 - Casernes de pompiers. 1995-2001
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          2116 W 65 - Arzon à Saint-Jean-Brévelay. 1997-2001
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          2116 W 66 - Communauté de communes de la Région de Plouay à District du Pays de Vannes. 1995-2001

          Communauté de communes de la Région de Plouay (2 dossiers), Syndicat intercommunal pour la gestion du centre de secours de Baud (3 dossiers), Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du centre de secours de Belz-Etel-Erdeven (2 dossiers), SIVU du centre de secours de La Gacilly (2 dossiers), SIVU du centre de secours de Plouhinec, SIVOM de La Roche-Bernard, SI du centre de secours de Rochefort-en-Terre et District du Pays de Vannes.

          
          
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      2116 W 67-81 - Aides au développement touristique 1987-2000
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        2116 W 67-76 - Equipements touristiques. 1987-2000
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          2116 W 67-70 - 1995 1995
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            2116 W 67 - Allaire à Lorient. 1987-1995
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            2116 W 68 - Malestroit à Quistinic. 1987-1995
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            2116 W 69 - Rochefort-en-Terre à Vannes. 1987-1995
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            2116 W 70 - Département du Morbihan à SIVU du Vauvert. 1987-1995

            Département du Morbihan, SIDEPA Auray, Syndicats du Bassin du Scorff, des Marais d'Asserac Pénestin, du Blavet Rive sud de Guerlédan, Pays d'Accueil de La Vilaine et du Roi Morvan, SIVOM Presqu'Île-de-Rhuys, du Pays de Guer et du Pays de Josselin, et SIVU du Vauvert.

            
            
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          2116 W 71-76 - 2000 2000
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            2116 W 71 - Arradon à Nivillac. 1998-2000
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            2116 W 72 - Noyalo à Vannesc. 1997-2000
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            2116 W 73 - Communauté de communes du Pays de Josselin à SIVU Grand site Gâvres-Quiberon. 1998-2000

            Communautés de communes du Pays de Josselin, du Pays de Ploërmel, du Loc'h SIVOMUC Allaire, SIVOM de la Presqu'Île-de-Rhuys et des cantons de Questembert et Rochefort-en-Terre, Syndicat du Bassin de Trévelo et SIVU Grand site Gâvres-Quiberon.

            
            
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            2116 W 74 - Pays d'Accueil du Blavet. 1988-1997
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            2116 W 75 - Syndicat intercommunal d'aménagement touristique du Golfe du Morbihan. 1996-2000
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            2116 W 76 - Rénovation du centre de vacances de l'île de Berder géré par l'association Grand-Largue- Loisirs Vacances Tourisme. 1988-1989
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        2116 W 77-81 - Campings. 1987-2000
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          2116 W 77-78 - Campings privés. 1997-2000

          Dossiers soldés en 2000.

          
          
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            2116 W 77 - Ambon à Guidel. 1997-2000
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            2116 W 78 - Le Palais à Taupont. 1997-2000
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          2116 W 79-81 - Campings communaux. 1987-2000

          Dossiers soldés en 2000.

          
          
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            2116 W 79 - Brech à Locmariaquer. 1987-2000
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            2116 W 80 - Malestroit à Trédion. 1987-2000

            
            
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            2116 W 81 - Pays d'accueil des Rohan et Syndicat intercommunal du camping de la Lande à Guégon. 1992-2000
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    2116 W 82-88 - Rapports et délibérations 1988-20034
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      Sessions du Conseil général 1989-1999
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        2116 W 82 - Travaux portuaires. 1989-1995
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        2116 W 83 - Programmes d'aides relevant de la formule paramétrique. 1996-1999
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        2116 W 84 - Programmes d'aides relevant de la formule paramétrique. 2000
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      2116 W 85-88 - Sessions de la Commission permanente 1988-2003
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        2116 W 85 - Travaux dans les écoles publiques. 1994-1997
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        2116 W 86 - Travaux dans les écoles publiques. 1997-2003
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        2116 W 87 - Salles polyvalentes et maisons des associations. 1988-1995
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        2116 W 88 - Equipements touristiques. 1994-1995