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Réunions des 13 juillet, 20 septembre, 17 octobre, 14 novembre et 12 décembre 1995, 13 février, 12 mars, 16 avril, 14 mai, 11 juin, 18 juillet, 25 septembre, 16 octobre, 12 novembre et 17 décembre 1996.
Réunions des 18 février, 18 mars, 15 avril, 17 juin, 8 juillet, 16 septembre, 14 octobre, 18 novembre et 16 décembre 1997, 24 février, 17 mars, 14 avril, 16 juin, 7 juillet, 15 septembre, 20 octobre, 17 novembre et 15 décembre 1998.
Réunions des 19 janvier, 16 février, 16 mars, 20 avril, 18 mai, 15 juin, 13 juillet, 7 et 28 septembre, 19 octobre, 9 et 30 novembre, 7 et 21 décembre.
Réunions des 23 octobre et 19 décembre 2000, 6 février, 6 mars, 3 avril, 15 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 9 octobre, 13 novembre et 11 décembre 2001.
Réunions des 15 janvier, 11 février, 12 mars, 9 avril, 14 mai, 11 juin, 9 juillet, 10 septembre, 8 octobre, 12 novembre et 10 décembre.
Réunions des 14 janvier, 11 février, 11 mars, 8 avril, 6 mai, 1erjuillet, 15 septembre, 7 octobre, 4 novembre et 2 décembre.
Réunions des 10 janvier, 7 février, 14 mars, 11 avril et 9 mai.
50 ans (protection de la vie privée).
Dossiers J0121 à J0679 (lacunaire).
Dossiers des associations syndicales libres (A.S.L.) de l'Argoat (J0001, J0011, J0015, J0132, J0360, J0571 et J0668), du Centre est Morbihan (J0010, J0013, J0142, J0359, J0469 et J0470) et du Sud Morbihan (J0003 et J0012).
Les dossiers de demande de subventiosn sont conservés dans le versement 2124 W.
Dossier J0407.
Il concerne la commune de Gueltas.
Lacunes.
Sauf J0008 à J0085, J0095 à J0177, J0179 à J0200, J0203 à J0208, J0212 à J0215, J0218 à J0221, J0225 à J0230.
Sauf J0327 à J0390, J0396 à J0448.
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