Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Toutes les notices

- Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.)
  - Circulaires ministérielles et documentation générale (1947-1981). Statuts des S.I.C.A. : dépôt, avis de réception, liste des coopératives agréées, correspondance (1957-1986). Coopératives agricoles d'approvisionnement : correspondance (1973). Etat des S.I.C.A. (1983).

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Présentation des notices

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Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.) 1909 - 2008
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  Dossiers de suivi 1909 - 2008
  Statuts, procès-verbaux des assemblées générales, listes des administrateurs, règlements intérieurs, rapports des commissaires aux comptes, articles de presse, correspondance.
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    Le Faouët 1978 - 1985
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      2167 W 9 - Société Coopérative des Producteurs de Lapins de Bretagne. 1978-1985
      Le siège social de la Société Coopérative des Producteurs de Lapins de Bretagne est implanté au Faouët, à sa création en 1978.
      
      En 1979, elle devient la Coopérative Cunicole Bretonne et son siège social déménage à Vannes.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Lieu : Vannes (Morbihan, France)