Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Toutes les notices

- Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.)
  - Circulaires ministérielles et documentation générale (1947-1981). Statuts des S.I.C.A. : dépôt, avis de réception, liste des coopératives agréées, correspondance (1957-1986). Coopératives agricoles d'approvisionnement : correspondance (1973). Etat des S.I.C.A. (1983).

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Présentation des notices

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Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.) 1909 - 2008
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  Dossiers de suivi 1909 - 2008
  Statuts, procès-verbaux des assemblées générales, listes des administrateurs, règlements intérieurs, rapports des commissaires aux comptes, articles de presse, correspondance.
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    Rohan 1972 - 1972
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      2167 W 21 - Coopérative la Belle Etoile. 1972-1972
      Agrément n° 524.
      
      Ce dossier a été archivé sous l'intitulé "Féculerie Coopérative Agricole de Rohan et sa région".
      
      En 1968, elle a fusionné avec la Centrale Coopérative Agricole Bretonne (CECAB).
      
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).