Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Toutes les notices

- Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.)
  - Circulaires ministérielles et documentation générale (1947-1981). Statuts des S.I.C.A. : dépôt, avis de réception, liste des coopératives agréées, correspondance (1957-1986). Coopératives agricoles d'approvisionnement : correspondance (1973). Etat des S.I.C.A. (1983).

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Présentation des notices

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Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.) 1909 - 2008
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  Dossiers de suivi 1909 - 2008
  Statuts, procès-verbaux des assemblées générales, listes des administrateurs, règlements intérieurs, rapports des commissaires aux comptes, articles de presse, correspondance.
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    Saint-Avé 1980 - 2002
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      Société Pontivyenne de Matériel (SO.PO.MAT.). 1980 - 2002
      La S.I.C.A. SO.PO.MAT est constituée le 16 février 1981. Elle devient S.I.C.A. CODIMA après la fusion avec la société du même nom. Elle prend ensuite le nom de S.I.C.A. La Vie au Vert avant celui de S.I.C.A. Britex Espace et Nature.
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        2167 W 22 - Constitution et enregistrement au registre des S.I.C.A. 1980-1981
        Agrément n° 2315.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).