Construction d'un ouvrage d'art en rétablissement de la rigole d'Hilvern et modification du réseau en eau potable.: dossier de marché.
Délai de communicabilité : 25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).
Lieu : Morbihan (France ; département)
Type de document : cahier des charges / marché public