Naviguer par carte
Suivez-nous
Rechercher
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Découvrir
Voir le sous-menu
Toutes les actualités
Carte des propriétés départementales
Le patrimoine morbihannais
Des instants d'histoire
Protéger
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Les missions du Département
Informations pratiques
Voir le sous-menu
S’inscrire et consulter les archives
Venir aux archives
Réutilisation des données publiques
Foire aux questions
Carrément patrimoine !
Voir le sous-menu
Programmation
Animations
Expositions
Enseignants
Accueil
Infos pratiques
Jeux numériques
La boutique
Ouvrir le menu
Fermer le menu
Espace personnel
-
0
article dans
mon classeur
Direction départementale des territoires et de la mer
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Chasse
Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage
Plan de chasse départemental
Location de la chasse sur le domaine public
Contentieux
Permis de chasse
Présentation des notices
Ajouter cette notice à votre classeur
Chasse
1968 - 2015
Ajouter cette notice à votre classeur
Permis de chasse
1969 - 2010
Ajouter cette notice à votre classeur
2223 W 25 -
Délivrance de permis aux étrangers : demande, bordereau d'envoi, carte, photographie d'identité.
1969-1974
Délai de communicabilité :
50 ans (protection de la vie privée)
Ajouter cette notice à votre classeur
2223 W 26 -
Retrait de permis, interdiction de chasser et falsification de permis : dossiers individuels.
1993-2010
Délai de communicabilité :
75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires)
Réalisé avec
Ligeo Archives
Retour en haut de page