Quartier des affaires maritimes de Vannes

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Présentation des notices

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Administration générale 1940 - 1998
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  Fonctionnement 1940 - 1981
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    Correspondance 1940 - 1981
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      Enregistrement 1940 - 1981
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        2269 W 1 - 21 février 1940 - 16 septembre 1955 1940-1955
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        2269 W 2 - 10 avril 1958 - 6 août 1968 1958-1968
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        2269 W 3 - 17 janvier 1958 - 26 juin 1963
        Concerne uniquement le courrier départ.
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        2269 W 4 - 2 janvier 1970 - 29 décembre 1981 1970-1981
        Concerne uniquement le courrier départ de la section navigation.
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        2269 W 5 - 5 mai 1970 - 30 mai 1980 1970-1980
        Concerne uniquement le service des Gens de mer.
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  Personnel 1950 - 1988
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    Dossiers individuels 1950 - 1988
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      2269 W 6 - AFF - CAL. 1950-1988
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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  Equipement 1958 - 1998
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    Inventaire du matériel 1958 - 1998
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      2269 W 7 - 1958-1996 1958-1996
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      2269 W 8 - 1996-1998 1996-1998
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Gens de mer 1928 - 1994
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  Gestion administrative des marins 1959 - 1973
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    2269 W 9 - Registre de mutations. 1959-1973
    Il s'agit du suivi des marins (changement de quartier, réinscriptions, décès...).
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  Sanctions disciplinaires 1928 - 1994
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    2269 W 10 - Livre de punitions. 1928-1987
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2269 W 11 - Carnet d'enregistrement des litiges. 1955-1994
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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Navires et navigation 1975 - 1990
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  2269 W 12 - Registre des procès-verbaux d'infraction. 1975-1990
  Délai de communicabilité :
  50 ans (protection de la vie privée).
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Pêche maritime 1961 - 1987
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  2269 W 13 - Registre des transactions en matière de délits. 1961-1987
  Délai de communicabilité :
  50 ans (protection de la vie privée).
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Cultures marines 1980 - 1993
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  2269 W 14 - Monographies conchylicoles. 1980-1993