Présentation des notices

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  Affaires générales 1994 - 2002

  Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition

  
  
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    Subventions 1998 - 2002

    Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition

    
    
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      2410 W 10 - Ville de Vannes. 1998-2001

      Liaison routière Vannes-Pontivy, travaux sur palais des arts, piscine,  salles et équipements sportifs, restauration de la halle des Lices, désenclavement de la propriété des Petites Soeurs des Pauvres : demandes de subventions.

      Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition

      
      
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      2410 W 11 - Communauté d'agglomération et ville de Lorient. 1999-2001

      État des subventions accordées, comptes rendus de réunions, correspondances, présentation des projets.

      Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition

      
      
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      2410 W 12 - Les Haras d'Hennebont. 2000-2002

      Aménagements de la grande carrière : étude de financement, subventions versées, préparation de l'inauguration.

      Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition

      
      
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      2410 W 13 - École d'ingénieurs des techniques de l'industrie de Vannes. 2000-2002

      Présentation du projet, notes du directeur des services, compte-rendu de réunions, revue de presse.

      Type de document : convention / compte rendu / tract / correspondance / note / règlement / rapport / pétition