Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2492 W 1 à 30

Dates extrêmes : 1936 - 1980

Métrage linéaire : 1.8

Auteur : Audrey Lestage ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2021

Producteur : Préfecture du Morbihan

Inventaire en PDF :

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de séances de la commission des sites et monuments historiques et des documents relatifs à son organisation et son fonctionnement. Il comporte également des dossiers relatifs à des sites et monuments (manoir, églises, forêt, etc.), à l'activité ostréicole et des fiches de pré-inventaire et inventaire.

   

• Historique de la conservation

  Ces archives ont été collectées à la préfecture, au sein du bâtiment de l'Orangerie (ancien bâtiment des archives départementales) où elles étaient entreposées en vrac.

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 16 septembre 2020.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les procès-verbaux des douanes sont communicables après un délai de 75 ans. Les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) dès lors que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Vannes (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département) / Morbihan, Golfe du (Morbihan, France)

• Descripteurs organismes

  Préfecture (Morbihan)

• Descripteurs matières

  Sites historiques