Etablissement public social et médico-social Vallée du Loch - Grandchamp Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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Fonctionnement
1978-2015
Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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  Personnel 1992-2010
  Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
  Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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    Arrêtés et décisions 1994-2010
    Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
    Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 29 - Registre. 1999-2001
      Arrêtés du 21 janvier 1999 au 6 juin 2001.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 30 - Extraits. 1994-2010
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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    Formations 1992-2008
    Attestations de présence, programmes.
    Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
    Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 31 - 1992-1994 1992-1994
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 32 - 1995-1997 1995-1997
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 33 - 1998-2001 1998-2001
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 34 - 2002-2004 2002-2004
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 35 - 2005-2006 2005-2006
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 36 - 2007 2007
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération
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      2520 W 37 - 2008 2008
      Lieu : Grand-Champ (Morbihan, France)
      Type de document : dossier médical / compte administratif / procès-verbal / délibération