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Dossiers d'administration communale de Lizio

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Présentation des notices

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  • 2 O 112 / 16-17 - Biens communaux non bâtis 1812-1936
    • 2 O 112/16 - Aliénation de terrains communaux, de lots d'arbres, de vieux chemins et d'un four abandonné : ordonnance du roi, arrêtés, avis du sous-préfet, délibérations, actes authentiques, actes de vente, rapport de l'agent voyer cantonal, enquêtes, procès-verbaux, pièces comptables, certificats administratifs, plans, correspondance (). 1826-1936
    • 2 O 112/17 - Location de terrains communaux et projet de clôture d'un terrain vague communal en vue de sa location : arrêté préfectoral, avis du sous-préfet, délibération, enquête, état indicatif des terrains, procès-verbal d'amodiation, pièce comptable, correspondance ().

      Contentieux, contestations de propriété : arrêté préfectoral, délibérations du conseil de préfecture et du conseil municipal, actes authentiques, pièces comptables, plan, correspondance (1850-1863). 1812-1859