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  Affaires générales 1808-1941

  Lieu : Lorient (Morbihan, France)

  
  
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    Décisions du conseil municipal. 1930-1939

    Délibérations, bulletins municipaux, tables alphabétiques des matières et des affaires traitées.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 1 - 1930-1934 1930-1934

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 2 - 1935-1939 1935-1939

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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    2 O 121 3 - Affaires réservées. 1868-1939

    Souscription et renouvellement d'assurances : délibérations, correspondance (1868-1938). Demandes et allocations de subventions : délibérations, correspondance (1876-1938). Délégation de fonctions et attributions des adjoints et conseillers municipaux : arrêtés, correspondance (1886-1933). Protestation de la municipalité contre le sectionnement électoral : délibérations, extrait de journal, correspondance (1899). Demandes et mise en place de mesures d'assistance à la population : arrêté,...

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    Souscription et renouvellement d'assurances : délibérations, correspondance (1868-1938). Demandes et allocations de subventions : délibérations, correspondance (1876-1938). Délégation de fonctions et attributions des adjoints et conseillers municipaux : arrêtés, correspondance (1886-1933). Protestation de la municipalité contre le sectionnement électoral : délibérations, extrait de journal, correspondance (1899). Demandes et mise en place de mesures d'assistance à la population : arrêté, délibérations, correspondance (1902-1933). Numérotation et dénomination de voies publiques : arrêtés, délibérations, correspondance (1908-1939). Requête d'un adjoint pour l'annulation des décisions prises lors d'une séance du conseil municipal : arrêté, délibération, extrait de jugement, extraits de journaux, correspondance (1910-1912). Adoption de voeux : délibérations, correspondance (1924-1935). Participation de la Ville aux foires-expositions : délibérations, correspondance (1937-1938).

    

    Commentaires :

    Les voeux adoptés par le conseil municipal ont pour objet : la lutte contre la spéculation illicite, la retraite gratuite des anciens combattants, la prise en charge de dépenses par l'État, la dissolution des ligues armées.

    Sujet : aide sociale

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 4 - Dossiers relatifs à l'éducation. 1903-1941

    Projet de création d'un centre d'examens : délibérations, correspondance (1903-1933). Demande de renseignements du ministère de l'Intérieur sur l'école d'infirmières : correspondance (1908-1909). Attribution de bourses et de prêts d'honneur : délibérations (1923-1936). Organisation de l'hygiène scolaire : délibérations, correspondance (1925-1934). Voeu du conseil municipal concernant la gratuité de l'enseignement, la répartition des bourses et la réalisation de l'école de musique :...

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    Projet de création d'un centre d'examens : délibérations, correspondance (1903-1933). Demande de renseignements du ministère de l'Intérieur sur l'école d'infirmières : correspondance (1908-1909). Attribution de bourses et de prêts d'honneur : délibérations (1923-1936). Organisation de l'hygiène scolaire : délibérations, correspondance (1925-1934). Voeu du conseil municipal concernant la gratuité de l'enseignement, la répartition des bourses et la réalisation de l'école de musique : délibération, correspondance (1926). Demande de renseignements d'un député suite à un don fait à un élève de l'école primaire supérieure : correspondance (1929).  Allocation de subventions départementales pour les écoles : pièces comptables, correspondance (1932). Demande d'utilisation du parc des sports par l'association sportive scolaire du lycée Dupuy-de-Lôme : extrait de journal, correspondance (1939). Ouverture d'une école pour les enfants en dépôt : délibération, correspondance (1941).

    

    Sujet : enseignement élémentaire

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 5 - Relations avec les autorités militaires et religieuses. 1851-1934

    Pratique du culte protestant dans la commune : délibération, correspondance (1851-1864). Voeux du conseil municipal relatifs à l'Arsenal et aux musiques militaires : délibérations, correspondance (1895-1924). Demande de concours financier à la Ville pour la construction d'un hôpital maritime : correspondance (1914). Autorisation d'inhumation du curé dans l'église Sainte-Anne : correspondance (1926). Occupation de locaux scolaires pour les cours aux soldats illettrés de la garnison de Lorient...

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    Pratique du culte protestant dans la commune : délibération, correspondance (1851-1864). Voeux du conseil municipal relatifs à l'Arsenal et aux musiques militaires : délibérations, correspondance (1895-1924). Demande de concours financier à la Ville pour la construction d'un hôpital maritime : correspondance (1914). Autorisation d'inhumation du curé dans l'église Sainte-Anne : correspondance (1926). Occupation de locaux scolaires pour les cours aux soldats illettrés de la garnison de Lorient : correspondance (1934).

    

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 6 - Plaintes et actions intentées contre la Ville. 1808-1939

    Contentieux au sujet de la commande d'un portrait de l'Empereur : délibérations, correspondance (1808-1810). Réclamations sans suite ne relevant pas du domaine communal : plan, correspondance (1870-1938). Dégats causés à des propriétés privées : arrêtés, délibérations, extrait de jugement, transaction, mémoires, correspondance (1874-1939). Accidents corporels et de la circulation : délibérations, mémoire, plan, correspondance (1892-1939). Dommages suite à des manifestations : arrêtés,...

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    Contentieux au sujet de la commande d'un portrait de l'Empereur : délibérations, correspondance (1808-1810). Réclamations sans suite ne relevant pas du domaine communal : plan, correspondance (1870-1938). Dégats causés à des propriétés privées : arrêtés, délibérations, extrait de jugement, transaction, mémoires, correspondance (1874-1939). Accidents corporels et de la circulation : délibérations, mémoire, plan, correspondance (1892-1939). Dommages suite à des manifestations : arrêtés, délibérations, extraits de jugement, rapports, transactions, correspondance (1902-1938). Réclamations d'entrepreneurs au sujet de l'attribution et de la réalisation de chantiers :  délibérations, extrait de jugement, correspondance (1904-1936). Instance introduite par la Société des Compositeurs de Musique pour le paiement de droits d'auteur : délibérations, mémoires, correspondance (1908-1916). Protestations de marchands forains : correspondance (1908-1935). Réclamations de la Fédération départementale des contribuables du Morbihan au sujet de la gestion des comptes municipaux : extraits de journaux, correspondance (1938-1939). Autres litiges : correspondance (1906-1933).

    

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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  Finances 1802-1947

  Sujet : finances communales

  Lieu : Lorient (Morbihan, France)

  
  
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    Gestion annuelle des finances. 1802-1939

    Budgets, comptes administratifs et de gestion, délibérations, correspondance.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

    
    
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      2 O 121 7 - An XI-1828 An XI-1828

      Lacunes : 1806, 1809-1810, 1821

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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      2 O 121 8 - 1829-1870 1829-1870

      Lacunes : 1849, 1854-1855, 1863

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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      2 O 121 9 - 1871-1900 1871-1900

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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      2 O 121 10 - 1901-1930 1901-1930

      Lacunes : 1905, 1923, 1926

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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      2 O 121 11 - 1931-1935 1931-1935

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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      2 O 121 12 - 1936-1939 1936-1939

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      Type de document : compte de gestion / compte administratif / budget

      
      
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    2 O 121 13 - Tarifs et perception des taxes et droits d'usage. 1828-1944

    Droits de pesage, mesurage et jaugeage : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1828-1941). Droits de place et d'étalage dans les halles, foires et marchés : arrêtés, délibérations, rapports, cahiers des charges, affiches, correspondance (1828-1938). Droits et taxes sur le stationnement et les permissions de travaux sur la voirie : arrêtés, délibérations, rapport, plans, correspondance (1876-1938). Projet de taxe de balayage :...

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    Droits de pesage, mesurage et jaugeage : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1828-1941). Droits de place et d'étalage dans les halles, foires et marchés : arrêtés, délibérations, rapports, cahiers des charges, affiches, correspondance (1828-1938). Droits et taxes sur le stationnement et les permissions de travaux sur la voirie : arrêtés, délibérations, rapport, plans, correspondance (1876-1938). Projet de taxe de balayage : correspondance (1894). Taxe sur les branchements particuliers aux égouts : délibération, correspondance (1897). Droits d'affichage sur les murs communaux : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance (1909-1925). Taxe sur les spectacles : arrêtés, délibérations, correspondance (1925-1944). Création de taxes sur les propriétés bâties et les véhicules : délibération (1926). Renseignements sur l'application de la contribution personnelle mobilière : correspondance (1928-1929).

    

    Commentaires :

    Le dossier sur les droits de pesage, mesurage et jaugeage comprend également quelques pièces sur la fourniture de voitures et de chevaux à la communes.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    Tarifs et règlement des services communaux. 1819-1947

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 14 - Service de la répurgation et des vidanges. 1819-1941

      Arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, marchés, cahiers des charges, correspondance.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 15 - Inhumations. 1835-1942

      Concessions funéraires : ordonnances royales, arrêtés, délibérations, documents imprimés, correspondance (1835-1939). Service des pompes funèbres : arrêtés, délibérations, rapports, traités, extraits de décisions judiciaires, cahiers des charges, extraits de journaux, correspondance (1864-1942).

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 16 - Autres services. 1830-1947

      Théâtre municipal : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1830-1942). Abattoir public : arrêtés, délibérations, conventions, correspondance (1833-1947). Grue du port de commerce : délibérations, correspondance (1851-1877). Droits d'expédition des actes d'état civil par la mairie : correspondance (1856, 1938). Service des eaux : arrêtés, délibérations, conventions, correspondance (1859-1945). Bains-douches : délibération (1924). Lavoir moderne du Faouëdic : arrêté,...

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      Théâtre municipal : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1830-1942). Abattoir public : arrêtés, délibérations, conventions, correspondance (1833-1947). Grue du port de commerce : délibérations, correspondance (1851-1877). Droits d'expédition des actes d'état civil par la mairie : correspondance (1856, 1938). Service des eaux : arrêtés, délibérations, conventions, correspondance (1859-1945). Bains-douches : délibération (1924). Lavoir moderne du Faouëdic : arrêté, délibérations, rapport, cahiers des charges, correspondance (1931-1941).

      

      Commentaires :

      Le dossier sur le service des eaux comprend également les concessions et conventions de fourniture d'eau.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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    Octroi. 1807-1935

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 17 - Perception. 1846-1926

      Frais de fonctionnement du service : décret, arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1846-1911). Contentieux, transactions et remboursements de trop-perçu : arrêtés, délibérations, liste des transactions, procès-verbaux, correspondance (1857-1924). Abonnements conclus avec les corporations : arrêtés, délibérations, traités, correspondance (1890-1926).

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      Tarifs et règlement. 1807-1935

      Adoption, révision et prorogation : textes officiels, arrêtés, délibérations, pièces comptables, documents imprimés, affiches, correspondance.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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        2 O 121 18 - 1807-1881 1807-1881

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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        2 O 121 19 - 1882-1904 1882-1904

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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        2 O 121 20 - 1905-1921 1905-1921

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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        2 O 121 21 - 1922-1935 1922-1935

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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    Emprunts. 1824-1940

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 22 - Pour la réalisation de plusieurs travaux d'utilité communale. 1885-1937

      Textes officiels, arrêtés, délibérations, devis, pièces comptables, plans, correspondance.

      Les dossiers ont pour objet  : la réalisation d'aménagements publics (voirie, travaux portuaires, réseaux d'eau et d'assainissement), la construction et l'aménagement de bâtiments communaux (établissements scolaires, habitations à bon marché, hôpital, fourneaux économiques, salle des fêtes, gymnase, lavoirs, kiosques), et l'agrandissement de cimetières.

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      Textes officiels, arrêtés, délibérations, devis, pièces comptables, plans, correspondance.

      Les dossiers ont pour objet  : la réalisation d'aménagements publics (voirie, travaux portuaires, réseaux d'eau et d'assainissement), la construction et l'aménagement de bâtiments communaux (établissements scolaires, habitations à bon marché, hôpital, fourneaux économiques, salle des fêtes, gymnase, lavoirs, kiosques), et l'agrandissement de cimetières.

      

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 23 - Pour la construction et l'aménagement de bâtiments communaux. 1824-1939

      Églises Saint-Louis et de Kerentrech : arrêté, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1824-1852). Abattoir public : correspondance (1829, 1844). Halles et bâtiments scolaires : textes officiels, délibérations, traités, correspondance (1832-1938). Théâtre : délibérations, correspondance (1840). Collège de jeunes filles, goutte de lait et bourse du travail : décret, délibérations, correspondance (1905-1906). Immeubles des sociétés d'habitations à bon marché : décrets,...

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      Églises Saint-Louis et de Kerentrech : arrêté, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1824-1852). Abattoir public : correspondance (1829, 1844). Halles et bâtiments scolaires : textes officiels, délibérations, traités, correspondance (1832-1938). Théâtre : délibérations, correspondance (1840). Collège de jeunes filles, goutte de lait et bourse du travail : décret, délibérations, correspondance (1905-1906). Immeubles des sociétés d'habitations à bon marché : décrets, arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1922-1939). Monument aux morts de la guerre 1914-1918 et équipements sportifs : décrets, arrêtés, délibérations, traités, correspondance (1925-1937). Nouvel hôpital : décret, délibérations, correspondance (1931-1932). Bâtiments sur le terrain des anciens hospices : délibérations, correspondance (1936-1938).

      

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 24 - Pour des aménagements publics. 1886-1940

      Établissement du réseau de distribution d'eau : décrets, délibérations, correspondance (1886-1934). Aménagements portuaires : décret, délibérations, pièces comptables, correspondance (1908-1911). Électrification de la commune : décrets, arrêtés, délibérations, correspondance (1924-1927). Construction et entretien de la voirie : décrets, arrêtés, délibérations, traités, devis, plans, correspondance (1931-1938). Réalisation de la première tranche du réseau d'égouts : arrêtés, délibérations,...

      ...

      Établissement du réseau de distribution d'eau : décrets, délibérations, correspondance (1886-1934). Aménagements portuaires : décret, délibérations, pièces comptables, correspondance (1908-1911). Électrification de la commune : décrets, arrêtés, délibérations, correspondance (1924-1927). Construction et entretien de la voirie : décrets, arrêtés, délibérations, traités, devis, plans, correspondance (1931-1938). Réalisation de la première tranche du réseau d'égouts : arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1938-1940).

      

      Commentaires :

      La municipalité vote également des impositions extraordinaires pour l'établissement de son réseau de distribution d'eau.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 25 - Pour le paiement de condamnations prononcées contre la Ville. 1904-1935

      Décrets, délibérations, pièces comptables, correspondance.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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    Dépenses. 1835-1940

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 26 - Marchés annuels de fournitures. 1835-1940

      Fournitures scolaires et de bureau : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1940). Combustibles pour le chauffage des bâtiments : arrêtés, délibérations, marchés, cahiers des charges, correspondance (1848-1938). Nourritures, boissons et produits d'entretien : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1884-1939). Uniformes et coiffures du personnel : arrêtés,...

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      Fournitures scolaires et de bureau : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1940). Combustibles pour le chauffage des bâtiments : arrêtés, délibérations, marchés, cahiers des charges, correspondance (1848-1938). Nourritures, boissons et produits d'entretien : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1884-1939). Uniformes et coiffures du personnel : arrêtés, délibérations, marchés (1924-1939). Essence pour les véhicules : arrêtés, délibérations, marchés (1924-1939). Matériaux pour le service des travaux et l'atelier communal : arrêtés, délibérations, marchés (1925-1939). Bois et matériel pour la régie des pompes funèbres : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges (1926-1939). 

       

      

      Sources complémentaires :

      Voir aussi les dossiers sur les travaux communaux.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 27 - Autres dépenses. 1836-1939

      Location de bâtiments pour les services municipaux : délibérations, baux, correspondance (1836-1925).  Achat de décors pour le théatre : délibérations, correspondance (1838). Parcelles militaires louées par la Ville : délibérations, baux, correspondance (1853-1912). Adjudications de l'entretien et du remontage des horloges et pendules publiques : délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1890-1925). Comblement du déficit de la Compagnie Générale de l'Ozone,...

      ...

      Location de bâtiments pour les services municipaux : délibérations, baux, correspondance (1836-1925).  Achat de décors pour le théatre : délibérations, correspondance (1838). Parcelles militaires louées par la Ville : délibérations, baux, correspondance (1853-1912). Adjudications de l'entretien et du remontage des horloges et pendules publiques : délibérations, marchés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1890-1925). Comblement du déficit de la Compagnie Générale de l'Ozone, exploitant de l'usine de captage des eaux du Scorff : délibérations (1920-1925). Acquisition de tableaux pour le musée municipal : délibérations (1921, 1923). Achat et installation de boîtes aux lettres au port de pêche et place Ploemeur : délibération (1924). Paiement du bon de réquisition d'un camion : correspondance (1939).

      

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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    2 O 121 28 - Affectation de ressources. 1893-1926

    Vente d'un titre de rente pour financer l'organisation de fêtes lors de la visite du Président de la République : délibérations, procès-verbal d'enquête, affiche, correspondance (1893). Transfert de crédits pour le paiement de travaux de voirie : décret, délibération, correspondance (1925-1926).

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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  Personnel communal 1808-1948

  Lieu : Lorient (Morbihan, France)

  
  
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    2 O 121 29 - Ensemble des agents. 1863-1948

    Retraites des employés : décrets, arrêtés, délibérations, états nominatifs, documents imprimés, pièces comptables, correspondance (1863-1939). Statut du personnel : arrêtés, délibérations, documents imprimés, correspondance (1894-1948). Traitement, indemnités et avancement des agents : arrêtés, délibérations, extraits de journaux, correspondance (1895-1941).

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    Dossiers par profession. 1808-1941

    Les documents ont pour objet la nomination, le traitement, le logement, la révocation, les secours et la retraite des agents.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      2 O 121 30 - Agents de police. 1808-1939

      Décrets, arrêtés, délibérations, rapports du commissaire, certificats du maire, correspondance.

      À signaler que l'article porte également sur l'organisation du commissariat.

      Sujet : police municipale

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 31 - Employés de l'octroi. 1825-1939

      Ensemble du personnel : décret, arrêtés, délibérations, certificats de prestation de serment, correspondance (1852-1928). Receveurs, contrôleurs et brigadiers : arrêtés, délibérations, rapports, extraits d'actes d'état-civil, listes de candidats, correspondance (1825-1939). Préposés : arrêtés, délibérations, rapports, listes de candidats, correspondance (1847-1938).

      Sources complémentaires :

      Voir aussi le dossier sur les frais de fonctionnement du service.

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 32 - Autres professions. 1817-1941

      Agents de l'atelier communal et du service des travaux, de la voirie et des eaux : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1817-1939). Receveur municipal : décrets, arrêtés, délibérations, procès-verbaux de vérification de la caisse municipale, certificats du maire, extraits de journaux, correspondance (1820-1941). Afficheur municipal : arrêté, délibération, correspondance (1821, 1925). Secrétaires et employés de mairie : ordonnance, arrêtés, délibérations, certificats du maire,...

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      Agents de l'atelier communal et du service des travaux, de la voirie et des eaux : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1817-1939). Receveur municipal : décrets, arrêtés, délibérations, procès-verbaux de vérification de la caisse municipale, certificats du maire, extraits de journaux, correspondance (1820-1941). Afficheur municipal : arrêté, délibération, correspondance (1821, 1925). Secrétaires et employés de mairie : ordonnance, arrêtés, délibérations, certificats du maire, correspondance (1821-1937). Personnel des écoles : arrêtés, délibérations, correspondance (1868-1939). Agents des cimetières : arrêtés, correspondance (1887-1939). Autres employés : arrêtés, délibérations, correspondance (1898-1941).

      

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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  Police administrative 1801-1941

  Lieu : Lorient (Morbihan, France)

  
  
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    2 O 121 33 - Règlement général de police : arrêtés. 1811-1814

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 34 - Sûreté et ordre public. an X-1937

    Surveillance de l'exercice du culte catholique : arrêtés, correspondance (an X). Maintien de l'ordre dans la place militaire : documents imprimés (1814). Mesures de prévention des incendies : arrêtés, correspondance (1819, 1852). Mesures concernant les cortèges, rassemblements et manifestations : arrêtés, affiche, correspondance (1835-1927). Surveillance des domestiques et des mendiants : arrêtés, correspondance (1842-1891). Interdiction de l'affichage contre les églises : arrêté,...

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    Surveillance de l'exercice du culte catholique : arrêtés, correspondance (an X). Maintien de l'ordre dans la place militaire : documents imprimés (1814). Mesures de prévention des incendies : arrêtés, correspondance (1819, 1852). Mesures concernant les cortèges, rassemblements et manifestations : arrêtés, affiche, correspondance (1835-1927). Surveillance des domestiques et des mendiants : arrêtés, correspondance (1842-1891). Interdiction de l'affichage contre les églises : arrêté, correspondance (1850). Contrôle de la prostitution : arrêtés, documents imprimés, correspondance (1850-1897). Gestion des animaux errants : arrêtés, délibération, affiche, correspondance (1851-1937). Règlementation de la baignade : arrêtés, correspondance (1866-1907).  Interdiction du jeu du lance-pierres : arrêté, correspondance (1882). Réglage des horloges des bâtiments publics : arrêtés, correspondance (1884-1886). Modalités d'ouverture au public des séances du conseil municipal : arrêté, correspondance (1886). Horaires et règlement des jardins, squares et lavoirs : arrêtés, correspondance (1889-1936). Mesures de sécurité dans les ports et la rade : arrêté, correspondance (1909-1933). Contrôle de l'identité du fondateur du "musée de la guerre" : correspondance (1916-1917).

    

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 35 - Commerce. an X-1938

    Occupation de la voirie par les commerçants : arrêtés, délibération, correspondance (an X-1886). Organisation des halles, foires et marchés : arrêtés, délibérations, rapports, extraits de journaux, affiches, correspondance (1820-1938). Réglementation de la boulangerie : arrêtés, correspondance (1847-1901). Réglementation de la vente de la pâte phosphorée : correspondance (1852). Modalités de la vente du poisson à la criée : arrêtés, délibérations, correspondance (1852-1904). Police de la...

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    Occupation de la voirie par les commerçants : arrêtés, délibération, correspondance (an X-1886). Organisation des halles, foires et marchés : arrêtés, délibérations, rapports, extraits de journaux, affiches, correspondance (1820-1938). Réglementation de la boulangerie : arrêtés, correspondance (1847-1901). Réglementation de la vente de la pâte phosphorée : correspondance (1852). Modalités de la vente du poisson à la criée : arrêtés, délibérations, correspondance (1852-1904). Police de la boucherie : arrêtés, délibérations, extrait de journal, correspondance (1852-1924). Obligations imposées aux hôteliers et aux bailleurs privés : arrêtés, correspondance (1875-1926). Répression des fraudes dans la qualité des cidres vendus dans la commune : arrêté, correspondance (1904).

    

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 36 - Salubrité. 1842-1935

    Obligation pour les industries polluantes non considérées comme établissement insalubre d'exhausser leurs cheminées : arrêté, correspondance (1842). Modalités de l'usage de l'eau des fontaines publiques : arrêté, correspondance (1862). Règlement permanent de police relatif à la propreté et à la salubrité : arrêtés, correspondance (1884-1935). Interdiction du dépôt de fumiers et de détritus à proximité des habitations : arrêté, correspondance (1892-1901). Interdiction du lavage du poisson et...

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    Obligation pour les industries polluantes non considérées comme établissement insalubre d'exhausser leurs cheminées : arrêté, correspondance (1842). Modalités de l'usage de l'eau des fontaines publiques : arrêté, correspondance (1862). Règlement permanent de police relatif à la propreté et à la salubrité : arrêtés, correspondance (1884-1935). Interdiction du dépôt de fumiers et de détritus à proximité des habitations : arrêté, correspondance (1892-1901). Interdiction du lavage du poisson et des coquillages dans le bassin à flot et l'avant-port de commerce : arrêté, correspondance (1910).

    

    Commentaires :

    Pour le règlement permanent, voir également le dossier consacré au service de répurgation de la Ville.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 37 - Cimetières. 1850-1937

    Modalités de transport des corps : arrêtés, correspondance (1850-1897). Distances à respecter pour les constructions autour du cimetière : plan, correspondance (1862, 1923). Règlement de police : arrêtés, affiche, correspondance (1886-1937).

    Sources complémentaires :

    Voir aussi le dossier sur le service des inhumations.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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    2 O 121 38 - Circulation. 1861-1941

    Règlementation de la vitesse, du stationnement et des itinéraires : arrêtés, délibérations, rapport, correspondance.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)