Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Meucon

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Administration générale
    • Administration de la commune
      • 2 O 132/1 - Requêtes de particuliers : correspondance. - Cession d'une auge en pierre (1898). Demande de remise en état d'une pompe à eau (1937).

        Élus et préfet (1) : correspondance. - Refus de la démission du maire (1879-1880). Cimetière américain de Meucon, envoi d'un décret préfectoral réclamé par l'armée des États-Unis (1919). Élection d'un délégué au bureau de bienfaisance (1938).

        Dévolution des biens de l'ancienne fabrique, mainlevée du séquestre : arrêté préfectoral (1910). 1879-1938
    • Finances
      • 2 O 132/2 - Situation de la fortune communale : enquête (s. d.).
        Revenus : délibérations, correspondance. - Dédommagement suite à l'incendie d'une grange du presbytère provoqué par l'occupation de l'armée (1940). Achats d'obligations à lots du Crédit National (1942).

        Impôts : délibérations, listes des contribuables les plus imposés, correspondance. - Vote d'impositions extraordinaires (1825-1880). Taxe sur les chiens (1934).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Construction du chemin vicinal numéro 3 (1905). Travaux d'électrification de la commune (1926).

        Charges : délibérations. - Attribution d'une subvention aux sinistrés de la Tunisie (1932). Vote d'une indemnité au receveur pour frais de déplacement (1941). Modification de la police d'assurance des bâtiments communaux (1943). 1825-1943