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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Monterblanc

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Présentation des notices

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  • Police administrative 1900 - 1936
    • 2 O 137 9 - Terrains communaux, occupation par dépôts de bois ou de fumier : délibération, correspondance (1900). Nomades, interdiction de stationner dans le bourg : correspondance (1930). Tir à la carabine, autorisation de pratiquer : correspondance (1936). 1900-1936