Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Plescop

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 158 / 1-2 - Administration générale 1828-1939
    • 2 O 158 / 1 - Administration de la commune 1828-1937
      • 2 O 158/1 - Service de la mairie et conseil municipal : délibérations, correspondance. - Vote du budget pour l'année 1829 (1828). Utilisation de la salle de la mairie pour soigner des blessés, protestation de l'instituteur (1888). Réclamation d'un particulier au sujet de la détérioration d'une tombe (1922). Désignation d'un conseiller délégué en l'absence du maire (1926). Frais d'hospitalisation, vote de secours (1934, 1937). Inspection des viandes assurée par un adjoint, refus du préfet (1935). Déplacement du cachet de la mairie, demande de renseignements (1935). Souscription d'un contrat d'abonnement contre l'incendie avec la ville de Vannes (1936).

        Police municipale : arrêtés du maire, délibération, correspondance. - Horaires d'ouverture des débits de boisson (1851). Dépôts de matériaux sur des terrains communaux, mise en demeure de deux contrevenants (1875). Abattage des chiens enragés (1895, 1897). Propreté des places publiques (1923). Défense aux nomades de séjourner sur le territoire de la commune, refus d'approbation du préfet (1926-1927).

        Biens de l'ancienne fabrique : décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces comptables, correspondance. - Mainlevée du séquestre (1) (1910-1912). Création d'un bureau de bienfaisance, refus du conseil municipal (1911). Location d'une maison (1912-1913). 1828-1937
    • 2 O 158 / 2 - Finances 1864-1939
      • 2 O 158/2 - Situation de la fortune communale (1864).
        Revenus : arrêtés préfectoraux, délibérations, procès-verbaux, pièces comptables, plan, correspondance. - Vente des immondices du champ de foire (1872). Vente de l'ancienne école de filles (1931). Location et vente de l'ancienne école des garçons (2) (1932-1938). Placements en rentes sur l'État (1938).

        Impôts : arrêté préfectoral, délibérations, listes des contribuables les plus imposés, procès-verbaux, certificats administratifs, correspondance. - Vote d'impositions extraordinaires (1870-1880). Perception des droits de place et d'étalage du bourg (1885-1897). Taxe sur les chasses gardées, demande de renseignements (1929).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Construction du chemin vicinal ordinaire numéro 4 (1900-1901). Travaux d'électrification (1926, 1932).

        Charges : arrêté préfectoral, délibérations, pièces comptables, correspondance. - Acquisition d'un appareil de cinéma (1931). Vote d'un secours en faveur des sinistrés de la Tunisie (1932). Fourniture d'équipements aux sapeurs-pompiers (1939). 1864-1939
  • 2 O 158 / 3 - Personnel communal 1887-1939
    • 2 O 158/3 - Nomination et traitement : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport de l'ingénieur du service vicinal, correspondance. - Secrétaire de mairie (1887-1938). Receveur municipal (1937). Cantonnier communal (3) (1937-1938). Fossoyeur (1938). Régisseur de recettes (1939). 1887-1939
  • 2 O 158 / 4-11 - Bâtiments communaux An XI-1937
    • 2 O 158 / 4 - Édifices cultuels An XI-1924
      • 2 O 158/4 - Vote de crédit pour l'entretien des bâtiments du culte : délibération (18 floréal an XI). État des édifices cultuels : enquêtes (1808-1816).

        Travaux : arrêté préfectoral, délibération, correspondance. - Réparations de l'église et du presbytère, demande de secours (1834). Réfection de la chapelle Saint-Hamon (1922, 1924). an XI-1924
    • 2 O 158 / 5 - Église 1836-1933
      • 2 O 158/5 - Travaux, demande de secours : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de fabrique et du conseil municipal, rapport du préfet, marchés de gré à gré, pièces comptables, correspondance. - Réparation de la tribune (1836). Réparations urgentes (1843). Réfection de la charpente (1925). Travaux au clocher (1932-1933). 1836-1933
    • 2 O 158 / 6 - Presbytère 1816-1935
      • 2 O 158/6 - Acquisition de l'ancien presbytère en vue de loger le desservant : ordonnances royales, arrêté préfectoral, délibération, actes authentiques, correspondance (1816-1822).

        Travaux : avis du préfet, délibérations du conseil de fabrique et du conseil municipal, rapport de l'architecte Charier, pièces comptables, correspondance. - Réparations, demande de secours (1828-1861). Démolition d'une maison attenante à l'édifice (1897-1898). Remplacement du portail (1935).

        Location du bâtiment et de ses dépendances : délibérations, baux, correspondance (1907-1934). 1816-1935
    • 2 O 158 / 7-9 - École 1849-1935
      • 2 O 158 / 7 - Création d'écoles 1849-1892
        • 2 O 158/7 - Établissement d'une école publique de garçons : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports de l'inspecteur primaire et de l'architecte Charier, actes authentiques, pièces comptables, correspondance. - Acquisition d'une maison (1849-1858). Travaux d'appropriation, demande de secours (1858-1865).

          École de filles : délibérations, rapports de l'inspecteur primaire, correspondance. - Installation dans un local loué à la fabrique (1882-1883). Choix d'un emplacement pour une nouvelle école publique, mise en demeure de la commune (4) (1888-1892). 1849-1892
      • 2 O 158 / 8 - Entretien des locaux existants 1911-1928
        • 2 O 158/8 - Travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports du préfet et de l'inspecteur d'académie, pièces comptables, correspondance. - Remise en état du mobilier scolaire (1911). Grosses réparations, attribution d'une subvention (1924). Construction d'un préau à l'école de filles (5) (1928). 1911-1928
      • 2 O 158 / 9 - Établissement d'un groupe scolaire 1911-1935
        • 2 O 158/9 - Construction : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis du conseil départemental de l'enseignement primaire, rapports de l'inspecteur d'académie et de l'architecte Gemain, actes authentiques, procès-verbaux, pièces comptables, plans, correspondance. - Choix d'un emplacement, mise en demeure de la commune (1911-1922). Approbation du projet et financement (1922-1930). Versements d'acomptes et solde des créances (1931-1935). 1911-1935
          • 'Groupe scolaire : plan d'ensemble, préaux et privés, plan de l'agglomération, terrain et relevé cadastral' / Gemain, Edmond (architecte). 1911-1935
          • 'Groupe scolaire (école de filles) : plans du sous-sol, du rez-de-chaussée, du premier étage, coupes, façades sur rue et sur cour' / Gemain, Edmond (architecte). 1922-1922
          • 'Groupe scolaire (école de garçons) : plans du rez-de-chaussée et du premier étage, coupes sur classes et logements, façades sur rue et sur cour' / Gemain, Edmond (architecte). 1922-1922
    • 2 O 158 / 10 - Autres édifices publics 1888-1937
      • 2 O 158/10 - Construction d'une mairie : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports du préfet, actes authentiques, pièces comptables, correspondance. - Situation initiale, location de deux chambres destinées à accueillir les services (1888-1892). Acquisition d'une maison et financement du projet (1896-1897). Achèvement des travaux, attribution de secours (1898-1901).

        Établissement d'un lavoir communal : arrêté préfectoral, délibérations, rapport de l'ingénieur du service vicinal, pièces comptables, plan, correspondance (1935-1937). 1888-1937
    • 2 O 158 / 11 - Monument commémoratif 1922-1924
      • 2 O 158/11 - Érection et inauguration d'un monument aux morts : arrêté préfectoral, délibération, certificat administratif, pièces comptables, plan, correspondance. 1922-1924
        • [Projet de monument aux morts : vue de face] / Lépinard, Georges (entrepreneur de monuments funéraires). 1922-1922
  • 2 O 158 / 12 - Biens communaux non bâtis 1817-1938
    • 2 O 158/12 - Contentieux : délibération du conseil du contentieux du ministère des Finances, correspondance. - Abattage d'arbres (1817-1818). Usurpations de chemin et de terrain (1894-1915).

      Aliénations : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport de l'agent voyer cantonal, actes authentiques, procès-verbaux, plans, correspondance. - Cession d'une portion de chemin abandonné (1828). Ventes d'arbres et de terrains (1896-1937).

      Locations : délibérations, certificat administratif, correspondance. - Demandes de concessions de parcelles classées sans suite (1851-1853). Affermage de terrains (1872-1938).

      Échanges de terrains avec des particuliers : délibération, correspondance (1877-1926). 1817-1938
  • 2 O 158 / 13 - Travaux publics 1925-1931
    • 2 O 158/13 - Voirie : arrêté préfectoral, délibérations, rapport de l'agent voyer cantonal, correspondance. - Amélioration des chemins d'accès aux villages de Trézélo et Gouascoin (1925). Entretien de chemins ruraux, demande de secours (1931).

      Installation de l'éclairage public électrique dans le bourg : marché de gré à gré, correspondance (1927).

      Réparations de bâtiments communaux : délibération (1927). 1925-1931