Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Theix

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 251/1-4 - Administration générale 1827-1955
    • 2 O 251/1 - Conseil municipal. - Réunion non tenue : correspondance (1827). Chemins vicinaux et soutien de famille, demandes de pièces : correspondance (1897). Conflit avec un administré blessé durant des travaux, demande d'autorisation d’ester en justice : délibérations, correspondance (1900). Objet trouvé, requête d'un particulier : correspondance (1927). Délégation de signature à un conseiller : arrêté, délibération, correspondance (1936). Frais d'expertise médico-légale : correspondance (1943). 1827-1943
    • 2 O 251/2 - Vie communale. - Fagots, réclamation : correspondance (1851). Nouvel hôpital, maintien des religieuses : délibération (1914). Mairie, heures d'ouverture : correspondance (1931). 1851-1931
    • 2 O 251/3 - Police municipale. - Cabarets et auberges : arrêté, correspondance (1849-1851). Animaux : arrêtés, correspondance (1850-1931). Pain, pesée et prix : arrêté, correspondance (1851, 1915). Chemins vicinaux, interdiction de construction en bordure : arrêté, correspondance (1856). Alignement d'une maison sur la place de l’église : délibération (1865). Véhicules, vitesse et stationnement : arrêté, délibération, correspondance (1925, 1955). Carte de tabac, obtention illégale : rapport des Renseignements généraux (1944). 1849-1955
    • 2 O 251/4 - Fabrique. - Maison du vicaire, reconstruction : délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1837). Legs : texte officiel, arrêté, correspondance (1841-1843). Coupe des arbres en vue d'obtenir des fonds, demande d'autorisation : délibération, correspondance (1850). Curés et desservants, revenus et mutations : correspondance (1856). 1837-1856