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Dossiers d'administration communale de Tréhorenteuc

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Présentation des notices

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  • 2 O 256/1 - Administration générale 1847-1926
    • 2 O 256/1 - Vie communale. - Possession de moutons ou brebis, délibération illicite du conseil municipal : correspondance (1847). Abattage illégal d'arbres : délibération (1911). Fabrique, attribution et remise des biens à la commune : arrêté, procès-verbal de remise, correspondance (1911). Utilisation d’un puits, contentieux : correspondance (1917). Instituteur, demande de changement : délibération, correspondance (1926). 1847-1926
  • 2 O 256/2-4 - Finances 1818-1943
    • 2 O 256/2 - Impôts et taxes. - Impositions extraordinaires : arrêtés, délibérations, rapports des agents voyers du Service vicinal, listes des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1818-1898). Taxe sur les chiens : délibération (1934). 1818-1934
    • 2 O 256/3 - Dépenses. - Peinture pour la mairie-école : délibération (1922). Entretien d'un aliéné indigent : correspondance (1937). Frais de fonctions du maire et de son adjoint : délibération (1943). 1922-1943
    • 2 O 256/4 - Emprunts. - Pour l'achèvement des chemins vicinaux : arrêtés pièces comptables, correspondance (1880). Pour la construction d'un puits communal, d'un mur de clôture à l'école et l'achèvement du chemin rural n° 1 : arrêté, délibérations (1928). Pour des travaux d'électrification : arrêté, délibération (1931). Pour des réparations à l'école : délibérations, correspondance (1937-1938). 1880-1938
  • 2 O 256/5 - Personnel communal 1820-1938
    • 2 O 256/5 - Nominations et traitements. - Garde champêtre et secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations, certificats de bonnes vie et mœurs, extraits d'actes d'état civil et de casier judiciaire, correspondance (1820-1931). Receveur municipal : arrêté, délibération (1938). 1820-1938
  • 2 O 256/6-10 - Bâtiments communaux 1808-1939
    • 2 O 256/6 - Tous bâtiments. - « Extraits du cahier des charges d'un entrepreneur, bâtiment non spécifié » (s. d.). Presbytère et église, reconstruction partielle : arrêté, délibérations, pièces administratives de marché, pièces comptables, correspondance (1845-1860). Réparations aux bâtiments communaux, demandes de subventions : arrêté, délibérations, correspondance (1921-1922). Puits communal et mur de clôture à la cour de l'école, construction : arrêtés, délibération, correspondance (1928). 1845-1928
    • 2 O 256/7 - École-mairie, construction du bâtiment : texte officiel, arrêtés, délibérations, actes de vente, pièces administratives de marché, pièces comptables, correspondance (1882-1888) ; construction d'un préau : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1932-1933) ; réparations : arrêtés, délibérations, correspondance (1936-1938). 1882-1938
    • 2 O 256/8 - Église, demande de subvention pour réparations : délibérations, correspondance. 1934-1935
    • 2 O 256/9 - Presbytère, état du logement des curés et desservants : statistiques, correspondance (1808, 1816) ; location et renouvellement du bail : délibérations, baux, correspondance (1907-1939) ; réparations : arrêté, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1932-1933). 1808-1939
    • 2 O 256/10 - Horloge, acquisition : délibérations, correspondance. 1891
  • 2 O 256/11 - Biens communaux non bâtis 1855-1926
    • 2 O 256/11 - Terrains communaux, ventes : arrêtés, délibérations, actes de vente, procès-verbaux d'enquête, d'expertise et d'adjudication, plans, correspondance (1855-1926) ; contentieux au sujet du partage de terres vaines et vagues : texte officiel, arrêtés, délibérations, minutes juridictionnelles, correspondance (1859-1866). 1855-1926
  • 2 O 256/12 - Cimetière 1873-1874