Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790)
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    Série D Administration générale de la commune
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      Conseil municipal
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        3 ES 194/11 - Délibérations
        11 février 1790-29 mai 1791. 1790-1791

        Le 11 février 1790, les citoyens actifs de la ville se réunissent pour former la municipalité : 'le dépouillement a donné pour maire' Augustin Peniguel de la Chateigneraye.

        Sujet : conseil municipal

        Personne : Chateigneraye, Augustin de la voir Peniguel de la Chateigneraye ( maire de Rieux de février 1790 à novembre 1791)

        
        
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        3 ES 194/12 - Délibérations
        15 juin 1791-25 septembre 1792. 1791-1792

        Le 20 novembre 1791, Joseph Perrin est élu maire.

        Sujet : conseil municipal

        Personne : Perrin, Joseph (maire de Rieux de 1791 à 1792)

        
        
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        3 ES 194/13 - Délibérations
        4 novembre 1792-6 octobre 1793. 1792-1793

        Réfèrence des originaux :

        Voir aussi 3 ES 194/3 pour la délibération du 6 octobre 1793.

        Sujet : conseil municipal

        
        
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        3 ES 194/14 - Délibérations
        22 octobre 1793-13 germinal an V. 1793-an V

        Réfèrence des originaux :

        Voir aussi 3 ES 194/3 pour les délibérations des 6 et 23 nivôse an II.

        Sujet : conseil municipal

        
        
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        3 ES 194/15 - Délibérations
        26 juin 1832-12 août 1838. 1832-1838

        A la fin du registre figure une liste des ordres de route de 1831 à 1857.

        Sujet : conseil municipal

        
        
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      Administration de la commune
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        3 ES 194/16 - Renouvellement de bail par adjudication : certificat de publication. An V

        Il s'agit d'un renouvellement de bail à ferme pour 6 ans d'une maison et d'un jardin situés au bourg de Béganne appartenant à l'émigré Beauchesne.

        Sujet : administration communale

        Personne : Beauchesne, voir l'émigré de Beauchesne

        Lieu : Béganne