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Archives communalesdeposées de La Trinité-Surzur(1811-1973)

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Présentation des notices

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  • Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1811-1971
    • Impôts directs et Cadastre 1811-1971
      • Plans cadastraux. 1811-1844
      • 3 ES 259 7 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1847-1914
      • 3 ES 259 8 - Matrice foncière. 1829-1844
      • 3 ES 259 9 - Matrice foncière : augmentations et diminutions et table alphabétique des propriétaires (1847-1914). 1847-1914
      • 3 ES 259 10 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties : augmentations et diminutions et table alphabétique des propriétaires (1915-1931). Matrice cadastrale des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires, état des augmentations et ddes diminutions (1882-1910). 1882-1931
      • 3 ES 259 11 - Matrice des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires (1911-1932). 1911-1932
      • 3 ES 259 12 - Matrices générales de rôles des quatre contributions ou copies de la matrice générale (1836-1971). 1836-1971
      • 3 ES 259 13 - Taxe sur les chiens : rôle (1905-1910). Taxe de prestations des chemins vicinaux : rôles (1905-1910). 1905-1910