Présentation des notices

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  11 H DEPOT 2/24-29 - Capital, immobilisation 1789-1948
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    11 H DEPOT 2/26-29 - Propriétés 1789-1945
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      11 H DEPOT 2/26 - Rentes et revenus. 1789-1930

      

      

      Baux, affermages et rentes (1789-1839, 1913, 1918). Contentieux (1791-1825). Bail de la caserne de gendarmerie (1799-1834). Rentes pour accueil de patients (1804-1930). Remboursement de rentes (1811-1828).

      Ancienne cote : 7 Hs 5 - 7 Hs 10

      
      
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      11 H DEPOT 2/27 - États de biens et revenus de l'hôpital. 1801-1842

      Ancienne cote : 7 Hs 5 - 7 Hs 10

      
      
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      11 H DEPOT 2/28 - Vente, acquisition, location et cession de terrains et de batis. 1794-1934

      Réquisition d'arbres pour le corps de garde (1794). Cautionnement d'un jardin pour garantie de gestion (1830). Vente de mobilier scolaire (1889). Location de terrains (1909-1934). Cession de deux cabanes par le génie militaire (1917). Achat de terrains pour l'agrandissement de l'hôpital (1923). Vente à l'État d'un jardin pour le canal de Nantes à Brest (1927).

      Ancienne cote : 7 Hs 5 - 7 Hs 10

      
      
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      11 H DEPOT 2/29 - Assurances : polices et avenants avec la société hospitalière d'assurances mutuelles. 1923-1945