Centre hospitalier du Palais

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Personnel 1932-2009
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  12 HDEPOT 2 1 - Registre matricule 1932-1960
  Contient également la liste des membres de la commission administrative (1932-1955).
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Dossiers individuels. 1947-2009
  Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale, fiches de notation, avis d'arrêt maladies, demandes de congés, pièces réglementaires (questionnaires, actes de naissance, de décès, de mariage, de divorce, diplômes), dossier de demande de retraite, d'invalidité, correspondance.
  
  Les dossiers sont classés par année de naissance puis par ordre alphabétique pour chaque année.
  
  Les femmes sont...
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  Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale, fiches de notation, avis d'arrêt maladies, demandes de congés, pièces réglementaires (questionnaires, actes de naissance, de décès, de mariage, de divorce, diplômes), dossier de demande de retraite, d'invalidité, correspondance.
  
  Les dossiers sont classés par année de naissance puis par ordre alphabétique pour chaque année.
  
  Les femmes sont classées par nom de naissance.
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 2 - 1891-1907 1947-1990
    Contient uniquement les années de naissance : 1891, 1897 à 1901, 1906 et 1907.
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 3 - 1910-1913 1954-1992
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 4 - 1914-1918 1955-1989
    Contient uniquement les années de naissance 1914 et 1918.
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 5 - 1920 1959-1997
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 6 - 1921 1959-1990
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 7 - 1922 1957-1991
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 8 - 1923 1955-1994
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 9 - 1924 1960-1987
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 10 - 1925 1972-1994
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 11 - 1926-1927 1966-2009
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 12 - 1928 1959-1990
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    1929 1963-1993
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 13 - CIM - LEG 1965-1993
      Délai de communicabilité :
      120 ans
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 14 - LEP - UCK 1963-1990
      Délai de communicabilité :
      120 ans
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 15 - 1930 1971-1992
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 16 - 1931-1932 1956-1988
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 17 - 1933-1934 1971-1996
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 18 - 1935-1937 1964-2005
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Concours et examens professionnels. 1962-1994
  Organisation : procès-verbaux d'examen, règlement, avis des résultats pour affichage, listes de candidats et du jury, copies et sujets, avis de concours, candidatures, correspondance.
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 19 - 1962-1982
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 20 - 1983-1987
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 21 - 1989-1994
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Formation. 1981-1992
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 22 - Formation continue. 1981-1989
    Comptes rendus de réunion de la commission de formation continue, décisions et orientation pédagogique, plans de formation, rapports de stage, bilans annuels des formations, listes des formations et des participants, catalogues des formations, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 23 - Centre de formation d'aides-soignantes. 1991-1992
    Procès-verbaux, projet pédagogique, convention, bilan de formation, lettres de candidatures, examen d'entrée, tableau des résultats de la promotion 1991, brochure, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Administration générale 1794-2000
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Commission administrative 1932-1989
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 24 - Nomination des membres. 1958-1983
    Arrêtés de nomination, extraits de délibérations, lettres de candidature, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Registres de délibérations. 1932-1962
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 25 - 1932-1954
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 26 - 1954-1962
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Séances. 1962-1989
    Convocations, ordres du jour, procès-verbaux, extraits de délibérations, pièces annexes, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 27 - 1962-1976
      Contient uniquement des extraits de délibérations.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 28 - 1977-1983
      L'année 1979 ne contient que des convocations et des ordres du jour.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 29 - 1984-1989
      Lacunes : 1987 et 1988
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Fonctionnement 1794-2000
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 30 - Registre médical de casernement. 1900-1921
    Ce registre contient l'historique et l'installation de l'hôpital, des locaux, des améliorations et la topographie.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 31 - Congrégations religieuses. 1794-1974
    Congrégation des Soeurs de la Charité : correspondance préfectorale (1794).
    
    Congrégation des Filles de la Sagesse. - Organisation générale du service au sein de l'hôpital : extraits de délibérations, recensement des besoins du personnel, inventaires des possessions de la congrégation au sein de l'établissement, notes de service, contrats et traités entre l'hôpital et la congrégation, correspondance (1932-1974). Personnel : liste des soeurs, fiches de renseignements, décisions de la...
    ...
    Congrégation des Soeurs de la Charité : correspondance préfectorale (1794).
    
    Congrégation des Filles de la Sagesse. - Organisation générale du service au sein de l'hôpital : extraits de délibérations, recensement des besoins du personnel, inventaires des possessions de la congrégation au sein de l'établissement, notes de service, contrats et traités entre l'hôpital et la congrégation, correspondance (1932-1974). Personnel : liste des soeurs, fiches de renseignements, décisions de la rétribution des indemnités, planning et programme des congés, correspondance (1958-1972).
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 32 - Suivi de l'établissement. 1853-1992
    Ouvertures de services(1853-1954). Transformation en établissement public (1954). Rapport de prise de fonction (1983). Projet d'établissement (1993).
    
    Statistiques. - Effectifs de personnel : tableau des effectifs, correspondance (1980-1981). Suivi d'activité des établissements publics de soins et d'hospitalisation et de cure : fiches régionales de synthèse, résultats et bilan des suivis d'activités, enquêtes mensuelles de conjoncture, correspondance (1981-1985). Statistiques annuelles des...
    ...
    Ouvertures de services(1853-1954). Transformation en établissement public (1954). Rapport de prise de fonction (1983). Projet d'établissement (1993).
    
    Statistiques. - Effectifs de personnel : tableau des effectifs, correspondance (1980-1981). Suivi d'activité des établissements publics de soins et d'hospitalisation et de cure : fiches régionales de synthèse, résultats et bilan des suivis d'activités, enquêtes mensuelles de conjoncture, correspondance (1981-1985). Statistiques annuelles des urgences : tableau récapitulatif (1990).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 33 - Rapports de stage et thèses. 1979-2000
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Syndicats 1967-1997
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 34 - Commission médicale consultative. 1975-1985
    Procès-verbaux de séance, pièces annexes, correspondance.
    
    Lacunes : 1976-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 35 - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. 1980-1985
    Procès-verbaux de séance, correspondance.
    
    Lacunes : 1981
    
    Jusqu'en 1982 ces comités sont nommés "comités d'hygiène et de sécurité".
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 36 - Comité technique paritaire. 1980-1989
    Procès-verbaux de séance, délibérations, pièces annexes, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Commissions paritaires locales et départementales. 1967-1995
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      Fonctionnement. 1990-1995
      Circulaires, extraits de délibérations, procès-verbaux de réunion, tableaux d'avancement, convocations, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 37 - 1965-1989
        Lacunes : 1967 à 1969
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

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