Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 1964-1989 |
Métrage linéaire : 18,00 |
Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2012 |
Producteur : Centre hospitalier Prosper Chubert |
Ce versement comporte des dossiers médicaux de patients sortis ou décédés de différents services du centre hospitalier.
Les dossiers sont classés chronologiquement puis par numéro de dossier.
Versement du 10 juillet 2012
Ces dossiers ont été échantillonnés, seuls 5 % des dossiers ont été conservés.
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.