A - Actes du pouvoir souverain et domaine public

A - Actes du pouvoir souverain et domaine public

Dates extrêmes : 1383-1827

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• Présentation du contenu

  Cette série comprend deux parties distinctes, les actes du pouvoir souverain d'une part (sous-série 1 A), et le domaine public d'autre part (sous-séries 2-9 A).

• Historique de la conservation

  De nombreux documents ont été intégrés ou réintégrés a posteriori dans les sous-séries qui composent cette série.

• Autres instruments de recherche

  Thomas-Lacroix(Pierre),Répertoire numérique détaillé, 1946, dactylogr.

• Sources complémentaires

  • Sources internes
    • Série C : Administrations provinciales antérieures à 1790
  • Sources externes
    • Archives départementales de la Loire-Atlantique, série A : chartrier des ducs de Bretagne

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  • Sources internes
    • Série C : Administrations provinciales antérieures à 1790
  • Sources externes
    • Archives départementales de la Loire-Atlantique, série A : chartrier des ducs de Bretagne

   

• Bibliographie

  • Bretagne
    • Guillou(Lucien),Essai sur le fonctionnement de l'administration des domaines en Bretagne, à la suite de l'aliénation des droits domaniaux faite au profit de la province (1759-1771), Rennes 1904, 604 p.
    • Kerhervé(Jean),L'État breton aux XIVeet XVesiècles. Les ducs, l'argent et les hommes, éd. Maloine, Paris, 1987, 2 volumes1.
    • Maître(Léon), « À quels usages ont servi les domaines de la couronne en Bretagne », inAnnales de Bretagne, t XXV, 1921-1923, p. 50-68 ; t. XXXVI, 1923-1925, p. 336-354.
    • Planiol(Marcel), « Le domaine ducal », inHistoire des institutions de la Bretagne, t. III, Rennes, 1955, p. 247-262.
    • Renaudin(Yves),Les domaines des ducs de Bretagne. Leur administration du XIIeau XVesiècle, Thèse soutenue à l'École des Chartes, 1957, 420 ff. in-4°.
  • Morbihan
    • Gallet(Jean),La seigneurie bretonne (1450-1680). L'exemple du Vannetais, Publications de la Sorbonne, Paris, 1983, 648 p.
  • Belle-Île
    • Daligaut(Marguerite), « Le partage du domaine royal de Belle-Île-en-Mer en 1766 », inBulletin de l'Association pour l'histoire de Belle-Île-en-Mer, n°32, oct.-déc. 1971, p. 10-26.
    • Sur lesAcadiensà Belle-Île, voir :
      • Lauvrière(Émile),La tragédie d'un peuple. Histoire du peuple acadien de ses origines à nos jours, Paris, 1922.
      • Braud(Gérard-Marc),De Nantes à la Louisiane. L'histoire de l'Acadie, l'odyssée d'un peuple exilé, Ouest Editions, Nantes, 1994, 160 p. [HB 6789].
    • À signaler également de nombreux articles dans leBulletin de l'Association pour l'histoire de Belle-Île-en-Mer.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Bretagne (France)

• Descripteurs personnes

  France (roi de)

• Notes

  1Un exemplaire de cette étude est conservé aux Archives départementales de la Loire-Atlantique.