Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Juridictions du clergé séculier 1432-1792

  Ce sont pour la plupart des fonds de juridictions épiscopales ou régaires. Ce dernier terme paraît spécifique de la Bretagne.

  • B 3512-3514, 3528-3529, 3548-3549, 7418-7589 : régaires de l'évêché de Vannes1, avec droit de haute justice (1503-1790) [mais documents suivis depuis le début du XVIIe siècle seulement] – 17,50 m.l.
  • B 7590-7591 : régaires de l'évêché de Cornouailles à Pont-Scorff (1678-1789) – 0,15 m.l.
  • B 7592-7596 : régaires de l'évêché de Saint-Malo2, à Saint-Malo de Beignon...

  ...

  Ce sont pour la plupart des fonds de juridictions épiscopales ou régaires. Ce dernier terme paraît spécifique de la Bretagne.

  • B 3512-3514, 3528-3529, 3548-3549, 7418-7589 : régaires de l'évêché de Vannes1, avec droit de haute justice (1503-1790) [mais documents suivis depuis le début du XVIIe siècle seulement] – 17,50 m.l.
  • B 7590-7591 : régaires de l'évêché de Cornouailles à Pont-Scorff (1678-1789) – 0,15 m.l.
  • B 7592-7596 : régaires de l'évêché de Saint-Malo2, à Saint-Malo de Beignon (1619-1789) – 0,50 m.l.
  • B 3515, 3550-3558, 7597-7631 : juridiction du chapitre de Vannes3, avec droit de haute justice (1455-1790) – 3,30 m.l.
  • B 3310, 7632 : juridiction de la chapellenie de Maître Jean Le Ray à Josselin (1731-1764) – 0,05 m.l.

  

  Commentaires :

  1 Les justices temporelles des évêques ont des ressorts particulièrement importants en raison de l'étendue de leur fief et surtout des grandes villes sur lesquelles elles ont pouvoir. Celui de l'évêque de Vannes s'étend sur environ la moitié de la ville, c'est-à-dire la paroisse du Mené et...

  ...

  1 Les justices temporelles des évêques ont des ressorts particulièrement importants en raison de l'étendue de leur fief et surtout des grandes villes sur lesquelles elles ont pouvoir. Celui de l'évêque de Vannes s'étend sur environ la moitié de la ville, c'est-à-dire la paroisse du Mené et presque toute la campagne de Vannes, ainsi que sur les paroisses de Meucon, Theix, Surzur, Plescop, Séné et plusieurs îles du golfe. La juridiction ressortit directement au Parlement de Bretagne.

  2 Les évêques de Saint-Malo étaient seigneurs de la « baronnie de Beignon » qui s'étend sur l'ensemble du territoire des paroisses de Beignon et Saint-Malo de Beignon et sur quelques terres dispersées sur les paroisses de Mernel, Maure (Ille-et-Vilaine), Guer, etc. L'appel de ses sentences se fait directement au Parlement de Bretagne.

  3 Les fiefs du chapitre à Vannes se composent du faubourg Saint-Salomon et de la place Saint-Pierre. L'appel se fait directement au Parlement.

  

  Bibliographie :

  • Giffard (André), Les Justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles (1661-1791), thèse de doctorat d'histoire du droit de l'Université de Paris, Paris, A. Rousseau, 1902 ; Brionne, Gérard Monfort, 1979 (reprint).
  • Guillotin de Corson (Amédée), « Les Évêques de Saint-Malo dans...

  ...

  • Giffard (André), Les Justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles (1661-1791), thèse de doctorat d'histoire du droit de l'Université de Paris, Paris, A. Rousseau, 1902 ; Brionne, Gérard Monfort, 1979 (reprint).
  • Guillotin de Corson (Amédée), « Les Évêques de Saint-Malo dans leur baronnie de Beignon », in Revue de Bretagne et de Vendée, t. 39, 1876, p. 360-371, t. 40, 2e sem. 1876, p. 89-109.
  • La Borderie (Arthur de), Essai sur la géographie féodale de la Bretagne, Rennes, 1889.
  • Le Mené (Joseph-Marie), Évêché, chapitre, séminaire et collégiales du diocèse de Vannes, Vannes, 1901 [à noter que les textes concernant l'évêché et le chapitre ont été publiés dans le Bulletin de la Société polymathique du Morbihan de 1900, p. 40 et 149].

  

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Régaires de l'évêché de Saint-Malo à Saint-Malo-de-Beignon 1619-1790

    Présentation du producteur :

    Les évêques de Saint-Malo sont seigneurs de la « baronnie de Beignon » qui s'étendait sur l'ensemble du territoire des paroisses de Beignon et Saint-Malo de Beignon, ainsi que sur quelques terres dispersées sur les paroisses de Mernel, Maure, Guer, etc. L'appel de ses sentences se fait...

    ...

    Les évêques de Saint-Malo sont seigneurs de la « baronnie de Beignon » qui s'étendait sur l'ensemble du territoire des paroisses de Beignon et Saint-Malo de Beignon, ainsi que sur quelques terres dispersées sur les paroisses de Mernel, Maure, Guer, etc. L'appel de ses sentences se fait directement au parlement de Bretagne.

    

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7591 - Registres d'office (1703, 23 juin-1705, 25 août ; 1752, 17 juin-1760, 9 octobre ; 1763, 29 janvier-1789, 26 août), registres d'audiences (1766, 27 août-1778, 17 janvier ; 1781, 13 octobre-1788, 3 mars), registre civil (1719, 7 novembre-1735, 8 septembre), registre de dépôt et défauts (1727, 3 avril-1788, 7 juillet), registre de défauts (1736, 6 août-1764, 3 octobre). Minutes, inventaires, enquêtes (1685-1727). 1685-1789

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7592 - Registres des causes d'office (1779, 30 décembre-1785, 14 février ; 1785, 14 février-1788, 12 août ; 1788, 19 septembre-1790, 27 juillet ), registres des causes extraordinaires (1777, 7 janvier-1777, 11 juillet ; 1777, 7 octobre-1778, 7 juillet ; 1778, 30 juin-1785, 28 juin ; 1785, 16 août-1790, 9 novembre), registres de dépôt (1778, 30 mars-1790, 19 octobre). Pièce de minute (1637, 1er mars). 1637-1790

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7593 - Minutes, inventaires, ventes, tutelles, baux. 1619-1790

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7594 - Minutes, inventaires, enquêtes, procuration, procédures. 1674-1785

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7595 - Minutes, ventes, inventaires, partages. 1779-1790

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      B 7596 - Minutes, ventes, inventaires, scellés, tutelles, décrets de mariages, enquêtes. 1777-1788

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre