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  Juridictions du clergé régulier 1470-1790

  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  • Abbayes
    Les fonds de juridictions abbatiales les plus importants sont les suivants :
    • B 3516, 7633-7654 : abbaye de la Joie à Hennebont, avec droit de haute justice (1562-1790) – 1,90 m. l.
    • B 7655-7666 : abbaye de Langonnet, avec droit de haute justice (1652-1790) – 1,10 m. l.
    • B 3412, 3419, 3520, 7669-7702 : abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuys, avec droit de haute justice (1553-1789) –...

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  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  • Abbayes
    Les fonds de juridictions abbatiales les plus importants sont les suivants :
    • B 3516, 7633-7654 : abbaye de la Joie à Hennebont, avec droit de haute justice (1562-1790) – 1,90 m. l.
    • B 7655-7666 : abbaye de Langonnet, avec droit de haute justice (1652-1790) – 1,10 m. l.
    • B 3412, 3419, 3520, 7669-7702 : abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuys, avec droit de haute justice (1553-1789) – 3, 50 m. l.
    • B 7667 : abbaye de Lanvaux (1552-1760).
    • B 3690, 7668 : abbaye de Prières et L'Isle (1632-1785).
    • B 7703 : abbaye de Saint-Jean-des-Prés (1785-1789).
    • B 7704 : abbaye de Paimpont, ayant des biens à Mauron (1789-1790).
  • Prieurés
    • B 3252, 3259, 3280-3287, 3323, 3517, 7714-7717 : prieuré de Saint-Martin de Josselin, avec droit de haute justice (1709-1790) – 0, 45 m. l.
    • B 3423, 3518-3519, 7719-7743 : prieuré de Saint-Sauveur de Locminé, avec droit de haute justice (1716-1789) – 1,80m.l.
    • B 7705 : prieuré de La Madeleine à Malestroit (1777-1790).
    • B 7706 : prieuré de Locmaria à Plumelec (1787-1790).
    • B 7707 : prieuré de Notre-Dame de Pitié à Ruffiac (1705-1735).
    • B 7708 : prieuré de Saint-Georges sur l'Île-d'Arz (1761-1788).
    • B 7709-7710 : prieuré de Saint-Gilles de Pontbriand au Saint (1731-1789).
    • B 3507, 7711-7713 : prieuré de Saint-Guen à Vannes, avec appel direct au Parlement (1612-1789).
    • B 3317-3318, 7718 : prieuré de Saint-Nicolas à Josselin (1768-1790).
    • B 3521 : prieuré de Saint-Martin à Trédion (1791).
    • B 3293-3294, 7744-7746 : prieuré de Sainte-Croix à Josselin (1681-1789) – 0,30 m. l.
    • B 3691 : prieuré de Notre-Dame de Penbé à Assérac (1685-1754).
    • B 3692 : prieuré de Saint-Gildas à Pénestin (1764-1787).
  • Commanderies
    • B 7747-7754 : commanderie de Saint-Jean du Faouët (1742-1790) – 0,80 m. l..
    • B 7755-7757 : commanderie de Saint-Jean de Villenard (1639-1790).
    • B 7758 : commanderie du Temple de Carentoir (1748-1758).

  

  Présentation du producteur :

  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  Bibliographie :

  Pour les juridictions du clergé régulier, voir la bibliographie de la série H.

  
  
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    Abbayes 1470-1790
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      La Joie (Hennebont) 1470-1790

      Présentation du producteur :

      Avec droit de haute justice.

      
      
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        B 7635 - Registres du greffe (1572-1593, 1621-1627, 1631-1634), registre ordinaire et extraordinaire (1618-1621). 1572-1634

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        B 7636 - Registres de causes civiles et d'office (1676, 1er août-1679, 22 décembre ; 1679, 27 décembre-1683, 13 mai ; 1686, 4 juillet-1692, 1er octobre). 1676-1692

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        B 7640 - Registres de causes civiles et d'office (1698, 15 janvier-1701, 24 décembre ; 1701, 9 décembre-1703, 31 mai ; 1703, 8 octobre-1707, 22 septembre). 1698-1707

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        B 7642 - Registres des causes civiles et d'office (1707, 4 octobre-1708, 29 mars ; 1708, 26 avril-1714, 27 septembre), registres de tutelles (1708, 10 mai-1711, 22 janvier ; 1711, 24 janvier-1714, 6 décembre), registres d'office (1715, 1er janvier-1716, 14 mai ; 1716, 16 mai-1717, 18 janvier ; 1724, 28 janvier-1725, 12 avril ; 1728, 23 février-1729, 10 novembre ; 1730, 9 janvier-1733, 18 juillet ; 1733, 9 juillet-1736, 12 janvier ; 1736, 17 juillet-1737, 24 octobre ; 1740, 25 octobre-1740, 10 février ; 1740, 15 février-1743, 24 janvier ; 1743, 9 février-1745, 3 juin ; 1745, 3 juin-1749, 17 janvier). 1707-1749

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        B 7645 - Registres d'audiences (1717, 13 janvier-1724, 31 mai ; 1728, 26 février-1730, 1er juin ; 1730, 9 juin-1732, 17 juillet ; 1736, 9 août-1739, 15 janvier ; 1739, 29 janvier-1740, 7 juillet ; 1740, 13 juillet-1744, 16 avril ; 1744, 23 avril-1750, 5 février), registre de sacs de procès (1714, 27 juin-1715, 23 mars ; 1728, 13 avril-1739, 2 juin ; 1739, 15 juillet-1746, 3 octobre), registres de défauts (1712, 23 août-1716, 2 septembre). 1712-1750

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        B 7648 - Registres d'office (1749, 2 février-1752, 10 février ; 1752, 23 avril-1754, 4 juin ; 1754, 6 juin-1756, 21 octobre ; 1756, 12 novembre-1760, 9 janvier ; 1760, 9 janvier-1763, 11 avril ; 1763, 16 mai-1766, 17 septembre ; 1767, 30 mai-1769, 15 juin ; 1769, 5 août-1772, 9 avril ; 1772, 25 avril-1776, 21 mars ; 1776, 14 mai-1778, 13 août ; 1778, 4 septembre-1780, 7 septembre ; 1780, 7 septembre-1782, 27 juin ; 1782, 8 septembre-1784, 24 avril ; 1784, 23 juin-1787, 22 mars ; 1787, 1er juillet-1789, 30 octobre ; 1789, 30 octobre-1790, 18 novembre). 1749-1790

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        B 7649 - Registres d'audiences (1750, 12 février-1752, 14 décembre ; 1753, 1er février-1755, 3 juillet ; 1755, 17 juillet-1757, 9 septembre ; 1757, 10 septembre-1764, 25 octobre ; 1764, 15 septembre-1767, 29 janvier ; 1767, 30 mars-1769, 23 février ; 1769, 16 mars-1774, 13 mai ; 1774, 9 juin-1779, 18 novembre ; 1779, 25 novembre-1786, 10 août ; 1786, 17 août-1790, 16 décembre) ; registres de plaids (1782, 16 septembre-1786, 23 avril ; 1787, 15 septembre-1790, 19 avril), registres de sacs de procès (1748, 21 septembre-1757, 4 janvier ; 1757, 18 mai-1765, 12 août), registres de dépôt de toutes pièces (1767, 30 mai-1771, 12 octobre), registres de dépôt et déclaration du Roi (1786, 19 janvier-1790, 26 novembre). 1748-1790

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        B 7633 - Plaids généraux. 1481-1755

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        B 7634 - Plaids généraux. 1470-1779

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        B 3516 - Minutes, main-levée (1700, 7 octobre). 1700

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        B 7637 - Minutes : inventaires, ventes, main-levées, mesurage et prisage. 1562-1678

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        B 7638 - Minutes : inventaires, ventes. 1679-1694

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        B 7639 - Minutes : inventaires, ventes, procédures, enquêtes, mesurage et prisage, partages. 1695-1700

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        B 7641 - Minutes : inventaires, enquêtes, ventes, plaids généraux, mesurage et prisage. 1701-1711

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        B 7643 - Minutes, inventaires, scellés, enquêtes, partages. 1712-1720

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        B 7644 - Minutes, inventaires, tutelles, ventes, enquêtes, mesurage et prisage, partages. 1721-1732

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        B 7646 - Minutes, inventaires, ventes, mesurage et prisage, partages. 1732-1741

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        B 7647 - Minutes, inventaires, ventes, partages, scellés. 1742-1753

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        B 7650 - Minutes, inventaires, ventes, scellés, mesurage et prisage. 1754-1761

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        B 7651 - Minutes, inventaires, ventes, scellés, partages. 1762-1770

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        B 7652 - Minutes, inventaires, mesurage et prisage, partages, ventes, scellés. 1771-1777

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        B 7653 - Minutes, inventaires, ventes, scellés, main-levées, procès-verbaux de jurés de témoins. 1772-1784

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        B 7654 - Minutes, inventaires, procuration pour décrets de mariage, scellés. 1785-1790

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      Langonnet 1652-1790

      Présentation du producteur :

      Avec droit de haute justice.

      
      
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        B 7660 - Registres d'audiences (1765, 5 décembre-1766, 23 janvier ; 1771, 11 juillet-1772, 21 novembre ; 1771, 5 décembre-1772, 8 octobre ; 1772, 11 novembre-1773, 19 août ; 1773, 2 septembre-1774, 14 avril ; 1774, 14 avril-1775, 11 mai  ; 1775, 6 juillet-1776, 16 juin ; 1776, 22 août-1777, 20 novembre ; 1778, 10 janvier-1779, 14 octobre ; 1779, 25 novembre-1780, 27 juillet ; 1780, 27 juillet-1780, 7 décembre  ; 1780, 28 décembre ; 1781, 25 janvier-1782, 10 janvier ; 1782, 4 janvier-1783, 10 janvier ; 1783, 13 février-1783, 4 septembre ; 1783, 18 septembre-1784, 1er juillet ; 1784, 15 juillet-1785, 14 juillet ; 1785, 28 juillet-1786, 6 juillet ; 1786, 6 juillet-1787, 5 juillet ; 1787, 12 mars-1788, 2 décembre ; 1787, 13 septembre-1789, 4 juin ; 1789, 9 juillet-1790, 1er juillet), registres de dépôt (1773, 24 novembre-1776, 30 mai ; 1779, 8 juin-1780, 31 août ; 1779, 11 novembre-1785, 1er septembre ; 1781, 26 février-1781, 25 juillet ; 1781, 24 juillet-1782, 4 juin ; 1782, 4 juin-1784, 5 août ; 1784, 13 décembre-1787, 9 janvier ; 1787, 3 avril-1790, 11 novembre). 1765-1790

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        B 7655 - Registres de tutelles, décrets de mariage et émancipations (1755, 29 septembre-1756, 1er septembre ; 1756, 5 septembre-1757, 14 juillet ; 1757, 25 août-1763, 13 décembre ; 1764, 4 octobre-1768, 7 juillet ; 1767, 14 avril-1767, 21 juillet), registres des causes ordinaires et d'office (1755, 21 août-1756, 13 mai ; 1756, 13 mai-1756, 15 septembre ; 1760, 6 mars-1761, 27 août ; 1761, 14 septembre-1763, 24 novembre ; 1763, 29 décembre-1764, 24 septembre ; 1764, 13 janvier-1764, 20 août), registre de dépôt de sacs (1757, 11 août-1764, 13 février), registres de défauts (1755, 20 octobre-1757, 13 juillet ; 1759, 4 février-1764, 1er juillet). 1755-1764

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        B 7659 - Registres de tutelles, décrets de mariages et autres en matière d'office (1765, 5 décembre-1766, 17 avril ; 1771, 11 juillet-1772, 13 avril ; 1772, 29 avril-1773, 1er juillet ; 1773, 3 juillet-1773, 19 août ; 1773, 16 septembre-1774, 18 avril ; 1774, 18 avril-1775, 15 mai ; 1775, 8 juin-1776, 9 mars ; 1776, 16 août-1778, 10 janvier ; 1778, 10 février-1779, 3 mai ; 1779, 4 mai-1780, 28 février ; 1780, 4 avril-1780, 15 décembre ; 1780, 16 décembre-1781, 5 juillet ; 1781, 3 janvier-1781, 5 août ; 1781, 13 août-1782, 2 septembre ; 1782, 30 décembre-1783, 25 juillet ; 1783, 29 août-1785, 18 juillet ; 1785, 12 septembre-1787, 6 mars ; 1788, 18 décembre-1790, 30 novembre). 1765-1790

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        B 7656 - Minutes, inventaires, ventes, décrets de mariage, congéments. 1652-1758

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        B 7657 - Minutes, inventaires, ventes, partages, émancipations, scellés. 1759-1763

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        B 7658 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1764-1772

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        B 7661 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1773-1775

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        B 7662 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1776-1779

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        B 7663 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1780-1783

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        B 7664 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1784-1786

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        B 7665 - Minutes, inventaires, ventes, partages, requêtes. 1787

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        B 7666 - Minutes, inventaires, ventes, partages. 1788-1790

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      Lanvaux (Grand-Champ) 1542-1760
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        B 7667 - Rôles d'audiences, plaids généraux. Minutes. 1542-1760

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      Paimpont 1788-1790

      Pour des biens à Mauron.

      
      
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        B 7704 - Registre d'office (1788, 8 juillet-1790, 6 août), registre d'audiences (1790, 12 mars-1790, 3 septembre). Minutes : inventaires, scellés, ventes (1789). 1788-1790

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      Prières, de L'Isle et Boisderos (Billiers) 1703-1790
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        B 7668 - Registres extraordinaire (1786, 4 septembre-1790, 22 juillet), registre d'audiences (1786, 9 mars-1790, 26 juin). Minutes (1703-1789). 1703-1790

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        B 3690 - Minutes, inventaires, ventes, scellés. 1785

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      Saint-Gildas-de-Rhuys 1553-1789

      Présentation du producteur :

      Avec droit de haute justice.

      
      
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        B 7669 - Registre d'audiences (1588, 17 février-1603, 13 novembre), registre du greffe (1603-1611). 1588-1611

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        B 7670/1 - Registres d'audiences (1623, 16 mai-1624, 4 décembre ; 1624, 10 décembre-1625, 29 mars), registre du greffe (1611-1617). 1611-1625
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        B 7670/2 - Registre. 1625
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        B 7671 - Registre du greffe. 1635-1639

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        B 7673 - Registres d'audiences (1633, 6 avril-1635, 28 août  ; 1642, 22 janvier-1648, 23 décembre). 1633-1648

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        B 7674 - Registres d'audiences (1649, 12 janvier-1653, 2 décembre ; 1653, 10 décembre-1656, 11 juillet). 1649-1656

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        B 7675 - Registres d'audiences (1656, 2 août-1660, 15 juin ; 1664, 1er avril-1668, 5 juillet). 1656-1668

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        B 7672 - Registres extraordinaires (1628, 29 mars-1633, 22 février ; 1661, 4 mai-1668, 28 février). 1628-1668

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        B 7676 - Registres extraordinaires (1676, 2 janvier-1676, 9 octobre ; 1677, 17 janvier-1677, 27 janvier ; 1683, 2 décembre-1684, 26 novembre ; 1684, 8 décembre-1685, 27 septembre ; 1685, 2 octobre-1686, 12 mai ; 1686, 8 juin-1687, 28 février ; 1687, 16 mars-1688, 10 février ; 1688, 11 mars-1689, 8 mars), registres ordinaires et extraordinaires (1689, 29 mars-1690, 17 juillet ; 1690, 19 juillet-1691, 23 janvier), registres extraordinaires (1691, 26 janvier-1691, 10 février ; 1691, 18 octobre-1692, 29 octobre ; 1692, 10 juin-1692, 26 décembre). 1676-1692

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        B 7677/1 - Registres d'audiences (1668, 10 juin-1673, 19 septembre ; 1673, 19 septembre-1674, 9 janvier ; 1675, 20 décembre-1676, 10 novembre ; 1682, 16 juin-1682, 16 septembre  ; 1682, 30 septembre-1683, 30 mars ; 1691, 13 février-1693, 16 octobre ; 1692, 18 novembre-1694, 16 février ; 1694, 2 mars-1695, 30 août). 1668-1695
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        B 7677/2 - Registre extraordinaire (1674, 24 janvier-1674, 29 décembre), registres d'audiences (1675). 1674-1675
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        B 7678 - Registres ordinaires et extraordinaires (1697, 20 août-1699, 29 juin ; 1699, 15 juin-1702, 30 août), registres extraordinaires (1702, 1er octobre-1707, 1er janvier ; 1707, 4 janvier-1710, 19 janvier ; 1710, 23 janvier-1717, 13 mars ; 1724, 18 décembre-1724, 21 décembre ; 1728, 14 mai-1729, 31 mai ; 1729, 30 juin-1730, 27 novembre). 1697-1730

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        B 7679 - Registres d'audiences (1702, 19 septembre-1705, 14 juillet ; 1705, 4 août-1707, 20 septembre ; 1707, 29 octobre-1709, 23 juillet ; 1709, 30 juillet-1710, 3 décembre ; 1711, 3 janvier-1719, 24 mai ; 1719, 27 juin-1721, 18 novembre  ; 1722, 13 janvier-1723, 11 août ; 1725 (incomplet, 1728, 20 février-1731, 24 juillet), registre d'affirmations de voyage (1724, 15 novembre), registres de défauts (1702, 23 septembre-1715, 10 juillet ; 1724, 17 novembre-1725, 20 février), registres de dépôt des sacs (1703, 12 mai-1719, 1er avril ; 1724, 15 décembre). 1702-1731

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        B 7680 - Registres extraordinaires (1731, 2 janvier-1732, 4 novembre ; 1732, 10 décembre-1733, 12 avril ; 1733, 1er septembre-1734, 10 septembre ; 1734, 10 octobre-1735, 31 octobre ; 1735, 21 octobre-1736, 12 avril  ; 1736, 15 avril-1737, 9 mai ; 1737, 21 mai-1740, 9 juillet ; 1744, 1er août-1756, 1er janvier ; 1756, 5 janvier-1757, 26 septembre ; 1757, 27 novembre-1761, 23 août ; 1761, 24 août-1763, 12 juin ; 1764, 15 août-1765, 12 novembre ; 1766, 30 janvier-1767, 20 juin ; 1767, 27 septembre-1774, 27 janvier  ; 1778, 4 octobre-1779, 3 novembre ; 1779, 14 novembre-1789, 17 décembre). 1731-1789

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        B 7681 - Registres d'audiences (1723, 23 novembre-1724, 5 septembre ; 1731, 18 juillet-1735, 13 septembre ; 1735, 25 octobre-1737, 19 mars ; 1737, 21 mai-1744, 15 décembre ; 1744, 15 décembre-1753, 2 janvier ; 1752, 10 octobre-1768, 8 novembre ; 1769, 3 janvier-1779, 3 novembre). 1723-1779

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        B 3412 - Procédure civile (affaire concernant le curé de Houat). 1756-1763

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        B 3418 - Contrats. 1741-1742

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        B 3419 - Contrats. 1741-1745

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        B 3520 - Successions. 1768-1770

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        B 7682 - Minutes : inventaires, aveux, tutelles. 1553-1622

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        B 7683 - Minutes : inventaires, aveux. 1623-1634

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        B 7684 - Minutes : inventaires, partages, scellés, enquêtes, plaintes. 1635-1641

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        B 7685 - Minutes : enquêtes, inventaires, main-levées. 1642-1647

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        B 7686 - Minutes : inventaires, prisage et mesurage, enquêtes. 1648-1652

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        B 7687 - Minutes : prisage et mesurage, enquêtes, main-levées, tutelles. 1653-1656

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        B 7688 - Minutes : enquêtes civiles et d'office, scellés. 1657-1658

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        B 7689 - Minutes : enquêtes civiles et d'office, procédures. 1659

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        B 7690 - Minutes : enquêtes civiles et d'office, inventaires, mesurage et prisage. 1660-1661

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        B 7691 - Minutes : scellés, tutelles, sentences. 1661

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        B 7692 - Minutes : inventaires, scellés, partages, ventes. 1662

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        B 7693 - Minutes : enquêtes civiles, ventes, inventaires, scellés. 1663-1664

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        B 7694 - Minutes : enquêtes civiles, inventaires. 1665-1670

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        B 7695 - Minutes : enquêtes, inventaires, scellés, mesurage et prisage. 1672-1675

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        B 7696 - Minutes : enquêtes d'office, inventaires, ventes, scellés. 1676-1685

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        B 7697 - Minutes : inventaires, enquêtes d'office, ventes, mesurage et prisage. 1686-1689

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        B 7698 - Minutes : inventaires, partages, scellés, sentences. 1690-1733

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        B 7699 - Minutes : inventaires, ventes. 1734-1754

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        B 7700 - Minutes : inventaires, ventes, scellés, enquêtes. 1755-1764

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        B 7701 - Minutes : inventaires, ventes, scellés, enquêtes, partages. 1765-1780

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        B 7702 - Minutes : inventaires, ventes, scellés, partages. 1781-1789

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      Saint-Jean-des-Prés (Mohon) 1786-1789
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        B 7703 - Registre extraordinaire (1789, 20 mai-1789, 19 juillet), registres d'audiences (1786, 5 octobre-1786, 23 novembre), registre d'extraits ordinaires (1786, 24 avril-1787, 19 mai). Minutes : inventaires, ventes (1786-1789). 1786-1789

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