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  Juridictions du clergé régulier 1470-1790

  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  • Abbayes
    Les fonds de juridictions abbatiales les plus importants sont les suivants :
    • B 3516, 7633-7654 : abbaye de la Joie à Hennebont, avec droit de haute justice (1562-1790) – 1,90 m. l.
    • B 7655-7666 : abbaye de Langonnet, avec droit de haute justice (1652-1790) – 1,10 m. l.
    • B 3412, 3419, 3520, 7669-7702 : abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuys, avec droit de haute justice (1553-1789) –...

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  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  • Abbayes
    Les fonds de juridictions abbatiales les plus importants sont les suivants :
    • B 3516, 7633-7654 : abbaye de la Joie à Hennebont, avec droit de haute justice (1562-1790) – 1,90 m. l.
    • B 7655-7666 : abbaye de Langonnet, avec droit de haute justice (1652-1790) – 1,10 m. l.
    • B 3412, 3419, 3520, 7669-7702 : abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuys, avec droit de haute justice (1553-1789) – 3, 50 m. l.
    • B 7667 : abbaye de Lanvaux (1552-1760).
    • B 3690, 7668 : abbaye de Prières et L'Isle (1632-1785).
    • B 7703 : abbaye de Saint-Jean-des-Prés (1785-1789).
    • B 7704 : abbaye de Paimpont, ayant des biens à Mauron (1789-1790).
  • Prieurés
    • B 3252, 3259, 3280-3287, 3323, 3517, 7714-7717 : prieuré de Saint-Martin de Josselin, avec droit de haute justice (1709-1790) – 0, 45 m. l.
    • B 3423, 3518-3519, 7719-7743 : prieuré de Saint-Sauveur de Locminé, avec droit de haute justice (1716-1789) – 1,80m.l.
    • B 7705 : prieuré de La Madeleine à Malestroit (1777-1790).
    • B 7706 : prieuré de Locmaria à Plumelec (1787-1790).
    • B 7707 : prieuré de Notre-Dame de Pitié à Ruffiac (1705-1735).
    • B 7708 : prieuré de Saint-Georges sur l'Île-d'Arz (1761-1788).
    • B 7709-7710 : prieuré de Saint-Gilles de Pontbriand au Saint (1731-1789).
    • B 3507, 7711-7713 : prieuré de Saint-Guen à Vannes, avec appel direct au Parlement (1612-1789).
    • B 3317-3318, 7718 : prieuré de Saint-Nicolas à Josselin (1768-1790).
    • B 3521 : prieuré de Saint-Martin à Trédion (1791).
    • B 3293-3294, 7744-7746 : prieuré de Sainte-Croix à Josselin (1681-1789) – 0,30 m. l.
    • B 3691 : prieuré de Notre-Dame de Penbé à Assérac (1685-1754).
    • B 3692 : prieuré de Saint-Gildas à Pénestin (1764-1787).
  • Commanderies
    • B 7747-7754 : commanderie de Saint-Jean du Faouët (1742-1790) – 0,80 m. l..
    • B 7755-7757 : commanderie de Saint-Jean de Villenard (1639-1790).
    • B 7758 : commanderie du Temple de Carentoir (1748-1758).

  

  Présentation du producteur :

  Cette justice était généralement concédée par les ducs de Bretagne aux établissements religieux qu'ils fondaient.

  Bibliographie :

  Pour les juridictions du clergé régulier, voir la bibliographie de la série H.

  
  
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    Commanderies 1709-1790
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      Le Temple (Carentoir) 1748-1758
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        B 7758 - Minutes et extraits, requêtes, inventaires. 1748-1758

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      Saint-Jean-de-Ville-Nard (Ploërmel) 1721-1790
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        B 7757 - Registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1733, 28 décembre-1734, 15 février ; 1735, 28 février-1737, 7 janvier ; 1737, 28 janvier-1739, 6 février ; 1743, 30 septembre-1744, 14 septembre ; 1745, 13 novembre-1749, 13 janvier ; 1744, 1er octobre-1750, 23 novembre ; 1749, 21 janvier-1753, 10 octobre), registres de tutelles (1754, 22 mars-1757, 31 janvier ; 1757, 3 février-1763, 7 août ; 1768, 2 mai ; 1772, 20 juillet-1774, 7 février ; 1778, 22 juillet-1779, 20 janvier), registre extraordinaire (1787, 3 janvier-1790, 25 août), registres d'audiences (1750, 14 décembre-1755, 1er novembre, 1768, 22 mai-1771,6 mars ; 1772, 27 juillet-1773, 23 août ; 1776, 22 avril ; 1776, 13 mai-1789, 16 novembre), registres du greffe (1729, 1er août-1731, 28 mai ; 1731, 2 juillet-1733, 7 décembre). 1723-1790

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        B 7756 - Minutes : inventaires, partages, ventes. 1721-1772

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        B 7755 - Minutes : inventaires, ventes, enquêtes. 1750-1789

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      Saint-Jean-du-Faouët (Le Croisty) 1709-1790
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        B 7748 - Registres d'audiences (1729, 24 décembre-1730, 18 février ; 1753, 8 juin-1756, 19 septembre ; 1760, 11 juin-1760, 12 septembre ; 1760, 13 septembre-1762, 7 mai ; 1762, 7 mai-1765, 20 septembre ; 1765, 3 octobre-1769, 12 mai  ; 1769, 12 mai-1770, 11 mai ; 1770, 28 septembre-1772, 7 août  ; 1772, 20 août-1773, 19 novembre ; 1773, 26 novembre-1776, 5 janvier ; 1776, 5 janvier-1776, 17 mai ; 1776, 31 mai-1778, 3 avril ; 1778, 23 avril-1781, 4 mai ; 1781, 20 juillet-1782, 17 mai ; 1782, 9 juillet-1784, 2 juillet ; 1784, 2 juillet-1785, 4 novembre ; 1785, 29 novembre-1787, 27 avril ; 1787, 27 avril-1788, 11 avril ; 1788, 16 mai-1789, 21 mai ; 1789, 29 mai-1790, 31 décembre), registres de dépôt (1770, 23 janvier ; 1774, 7 novembre-1776, 27 août ; 1777, 2 janvier-1779, 30 juillet ; 1782, 9 novembre-1789, 23 décembre), registres de défauts (1761, 8 mai-1763, 28 mai), registre de plaids (1770, 8 mai). 1729-1790

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        B 7747 - Registres de tutelles, curatelles, décrets de mariages, d'émancipations (1760, 11 février-1763, 14 décembre  ; 1763, 16 décembre-1767, 26 mars ; 1767, 28 mars-1768, 2 novembre ; 1768, 15 novembre-1770, 27 décembre ; 1771, 17 janvier-1771, 14 août ; 1771, 29 novembre-1772, 27 avril ; 1772, 27 avril-1773, 16 décembre; 1775, 5 juillet-1777, 8 novembre ; 1777, 18 novembre-1779, 31 décembre ; 1778, 18 janvier-1780, 10 avril ; 1781, 2 juin-1782, 30 avril ; 1782, 5 juillet-1783, 18 novembre ; 1783, 26 novembre-1784, 27 décembre ; 1785, 2 janvier-1786, 19 avril ; 1786, 19 avril-1786, 28 juin ; 1786, 6 juillet-1788, 13 mai ; 1788, 14 mai-1789, 19 août ; 1789, 20 octobre-1791, 6 janvier). 1760-1789

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        B 7749 - Minutes : informations d'office, sentences, inventaires, ventes. 1709-1767

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        B 7750 - Minutes : inventaires, partages, ventes. 1768-1772

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        B 7751 - Minutes : inventaires, partages, ventes, enquêtes, sentences. 1773-1777

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        B 7752 - Minutes : inventaires, partages, ventes. 1778-1783

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        B 7753 - Minutes : sentences, inventaires, ventes, partages. 1783-1784

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        B 7754 - Minutes : ventes, scellés, inventaires. 1785-1790

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