Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Travaux de défense contre la mer 1827 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, plans, correspondance.

      Classement :

      Classement des dossiers suivant l'ordre alphabétique des communes.

      Sujet : Aménagement des eaux / Construction

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Sarzeau. 1827 - 1939

        Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 82 - Village de Penvins. 1864-1878

          Consolidation des dunes (1864-1869). Projet de dessèchement de l'étang (1877-1878).

          Lieu : Penvins (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département) / Sarzeau (Morbihan, France)

          
          
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          4 S 83 - Village de Suscinio. 1904-1939

          Travaux d'aménagement de la dune (1904-1908). Constitution d'une association syndicale pour le dessèchement des marais (1920-1939).

          Lieu : Suscinio (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département) / Sarzeau (Morbihan, France)

          
          
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        4 S 84 - Séné, digue de Bilherbon. 1912-1938

        Réclamations au sujet du mauvais état de l'ouvrage (1912-1920). Constitution d'une association syndicale (1926-1928). Réparations de la digue et fonctionnement de l'association (1928-1938).

        Lieu : Séné (Morbihan, France) / Bilherbon, digue de (Séné, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 85 - Vannes. 1913-1920

        Entretien de la digue de La Grenouillère sur l'Île de Conleau.

        Lieu : Île de Conleau (Vannes, Morbihan, France ; lieu-dit) / Vannes (Morbihan, France) / La Grenouillière, digue de (Vannes, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Affaires générales 1794 - 1938

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 86 - Usurpation du domaine public maritime dans le département. 1845-1892

          Le dossier renferme un état récapitulatif des empiètements commis sur les dépendances du domaine public maritime et quelques affaires particulières.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 87 - Surveillance du rivage de la mer. 1928-1938

          Enquête sur les moyens d'assurer la sécurité des plages et la protection des baigneurs : circulaires, instructions (1928-1929). Habilitation d'agents communaux pour la surveillance du littoral morbihannais (1928-1938).

          Sujet : Personnel

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 88 - Aménagement des côtes. an III-1834

          Marais salants : renseignements et levées de plans (an III-an XII). Fixation des dunes : réglementation et renseignements (1810-1834).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 89 - Construction par la Marine de stations électro-sémaphoriques sur le littoral. 1860-1869

          Versement d'indemnités aux agents du service maritime pour la surveillance des travaux (1860-1869). Réclamation de plusieurs habitants d'Hoëdic au sujet de l'occupation irrégulière de propriétés (1862).

          Sujet : Personnel

          Lieu : Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 90 - Aménagement du golfe du Morbihan pour utiliser les marées. 1922

          Mise en place d'observations marégraphiques.

          Sujet : Aménagement des eaux

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 91 - Construction à l'Île-aux-Moines. 1921

          Demande de prélèvement d'eau de mer par un particulier.

          Sujet : Prise d'eau

          Lieu : Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 92 - Domanialité de l'étang et des marais de Noyalo. 1927-1929

          Réclamations et enquête.

          Lieu : Étang de Noyalo (Noyalo, Morbihan, France) / Noyalo, marais de (Noyalo, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 93 - Mise en vente de l'Île Dumet à Piriac-sur-Mer : demande d'information. 1879

          Affaire transmise au département de la Loire Inférieure.

          Lieu : Île Dumet (Loire-Atlantique, France ; île) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Acquisitions, aliénations, échanges ou locations de terrains maritimes 1845 - 1926

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 94 - Arradon (1911). Arzon (1849-1851). Belz (1920-1922). Billiers et Damgan (1871-1872). Carnac (1849-1869). Caudan (1860-1907). Erdeven (1849). Île-aux-Moines (1848-1881). La Trinité-sur-Mer (1869). Lorient (1853-1902). Muzillac (1864). Pluneret (1849-1856). Quéven (1910). Saint-Pierre-Quiberon (1926). Sarzeau (1845). Sauzon (1903-1905). Séné (1856-1857). Vannes (1896). 1845-1926

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement chronologique des affaires.

          Lieu :

          Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan,... ...

          Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Muzillac (Morbihan, France) / Pluneret (Morbihan, France) / Quéven (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Sauzon (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Délimitations et alignements 1833 - 1941

        Fixation des limites mitoyennes des propriétés privées et du domaine public maritime. Les demandes de délimitation ou d'alignement sont majoritairement provoquées par les particuliers qui souhaitent clore leurs terrains bordant le rivage maritime, et élever ou consolider des ouvrages de défense contre la mer. Certains pétitionnaires veulent également mettre fin aux extractions de pierres et de sable dans les digues naturelles.

        Sujet : Aménagement des eaux

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales 1845 - 1928

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 95 - Réglementation : circulaires et instructions. 1850-1920

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 96 - Contentieux au sujet de la procédure de délimitation du rivage. 1886-1891

            Examen de dossiers de particuliers puis rappel des modalités de bornage des propriétés riveraines du domaine public maritime.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 97 - Délimitation du rivage à l'embouchure des cours d'eau. 1845-1864

            Rivière de la Vilaine (1845-1856). Rivière du Blavet (1847-1862). Rivière du Scorff (1853-1855). Rivières d'Auray et de Bono (1853-1864). Rivière d'Étel (1854-1858).

            Lieu :

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Bono, rivière de (Grand-Champ, Morbihan, France / Bono, Morbihan, France ; cours d'eau) / Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Blavet, Rivière de... ...

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Bono, rivière de (Grand-Champ, Morbihan, France / Bono, Morbihan, France ; cours d'eau) / Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Blavet, Rivière de (Côtes-d'Armor, France / Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau) / Vilaine, rivière de la (Juvigné, Mayenne, France / Pénestin, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 98 - Servitude de passage à Belle-Île-en-Mer. 1921-1928

            Demande d'une législation garantissant à tout particulier l'accès au rivage.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Dossiers par communes. 1833 - 1941

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 99 - Arradon (1838-1932). Arzal (1886). Arzon (1872-1933). Auray (1856-1932). Baden (1836-1932). Belz (1905-1924). Billiers (1895). Carnac (1864-1936). Caudan (1869-1904). Crach (1854-1912). Damgan (1878-1933). Étel (1854-1916). 1836-1936

            Lieu :

            Arradon (Morbihan, France) / Arzal (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan,... ...

            Arradon (Morbihan, France) / Arzal (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 100 - Gâvres (1868-1922). Guidel (1854-1898). Hennebont (1849-1899). Île-aux-Moines (1844-1926). La Trinité-sur-Mer (1865-1933). Lanester (1923). Larmor-Baden (1838-1927). Larmor-Plage (1930-1941). Le Hézo (1886-1890). Le Palais (1896). Locmariaquer (1839-1933). Locmiquélic (1924). Locoal-Mendon (1883-1932). 1838-1941

            Lieu :

            Gâvres (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Hézo (Morbihan, France) / Le... ...

            Gâvres (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Hézo (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 101 - Lorient (1833-1923). Noyalo (1912-1933). Pénestin (1846-1931). 1833-1933

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 102 - Plœmeur (1858-1938). Plougoumelen (1910-1915). Plouharnel (1912-1937). Plouhinec (1902-1907). Port-Louis (1895-1905). Quéven (1884-1887). Quiberon (1878-1931). 1858-1938

            Lieu : Plougoumelen (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quéven (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 103 - Riantec (1866-1925). Saint-Gildas-de-Rhuys (1902-1926). Saint-Pierre-Quiberon (1875-1932). Sarzeau (1882-1928). Sauzon (1896-1898). Séné (1853-1928). Vannes (1852, 1903). 1852-1932

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Sauzon (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 104 - Affaires générales. 1822-1912

          Réglementation (1822-1872). Concessions sur plusieurs communes (1825-1871). Projet d'endiguement du lais de mer de la baie du Morbihan (1848). Interdiction de nouvelles concessions à l'entrée de Lorient, Gâvres et Port-Louis demandée lors du congrès de la Fédération syndicale des pêcheurs sardiniers de France (1912).

          Sujet : Aménagement des eaux

          Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Morbihan, baie du (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          Dossiers par communes. 1794 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 105 - Arradon. 1834-1937

            Le dossier des pétitionnaires Couëdel et Le Pan (1850-1851) concerne aussi la commune de Baden.

            Sources complémentaires :

            Voir également les dossiers sur la commune de Vannes (4 S 169).

            Lieu : Arradon (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 106 - Arzon. 1820-1933

            Certains dossiers concernent aussi les communes de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau et Séné.

            Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 107 - Auray. 1825-1939

            Lieu : Auray (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 108 - Baden. 1816-1924

            Certains dossiers concernent également la commune de Larmor-Baden.

            Sources complémentaires :

            Voir également les dossiers sur la commune d'Arradon (4 S 105) et la commune de Plougoumelen (4 S 147).

            Lieu : Baden (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 109 - Belz. 1835-1934

            Lieu : Belz (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 110 - Billiers. 1879-1939

            Lieu : Billiers (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 111 - Brech. 1820-1852

            Lieu : Brech (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 112 - Carnac. an III-1900

            Certains dossiers concernent également le port de La Trinité-sur-Mer.

            Sources complémentaires :

            Voir également les dossiers sur la commune de Plouharnel (4 S 148).

            Lieu : Carnac (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer, port de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Caudan. 1818 - 1917

            Lieu : Caudan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 113 - Rive droite du Blavet (1818-1896). Anse du Plessis (1828-1870). Abords du pont de Saint-Christophe (1853-1909). 1818-1909

              Certains dossiers concernent également la commune de Lanester.

              Sujet : Ouvrage d'art

              Lieu : Lanester (Morbihan, France) / Le Blavet, Rivière de (Côtes-d'Armor, France / Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Plessis, anse de (Lanester, Morbihan, France) / Lanester et Lorient (Morbihan, France) -- Pont Saint-Christophe / Maine-et-Loire (France ; département) / Caudan (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 114 - Rive gauche du Scorff (1861-1908). Anses de Kerhono, de Kerguillé et de Saint Isidore (1862-1917). Lieu-dit Le Bonhomme (1896-1904). 1861-1917

              Certains dossiers concernent également les communes de Kervignac et Lanester.

              Lieu :

              Kerguillé, anse de (Caudan, Morbihan, France) / Kerhono, anse de (Lanester, Morbihan, France) / Kervignac (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Le Bonhomme (Kervignac, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Isidore, anse de (Caudan, Morbihan, France) / Le Scorff, rivière de... ...

              Kerguillé, anse de (Caudan, Morbihan, France) / Kerhono, anse de (Lanester, Morbihan, France) / Kervignac (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Le Bonhomme (Kervignac, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Isidore, anse de (Caudan, Morbihan, France) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département) / Caudan (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 115 - Crach. 1813-1892

            Lieu : Crach (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 116 - Damgan. 1845-1919

            Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 117 - Erdeven. 1829-1862

            Lieu : Erdeven (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Étel. 1835 - 1932

            Lieu : Étel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 118 - Bourg et port. 1835-1932

              Lieu : Étel, port d' (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département) / Étel (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 119 - Gorh-Lenn (1848-1852). Étang du Vieux Moulin (1855-1856). Anse du Sach (1865-1919). Rive gauche de la rivière d'Étel (1871-1916). 1848-1919

              Lieu :

              Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Gorh-Lenn (Étel, Morbihan, France ; lieu-dit) / Sach, anse du (Étel, Morbihan, France) / Vieux Moulin, étang du (Étel, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département) / Étel (Morbihan, France) ...

              Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Gorh-Lenn (Étel, Morbihan, France ; lieu-dit) / Sach, anse du (Étel, Morbihan, France) / Vieux Moulin, étang du (Étel, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département) / Étel (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 120 - Gâvres. 1870-1908

            Sources complémentaires :

            Voir également les dossiers sur la commune de Riantec (4 S 154 et 156).

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 121 - Groix. 1863-1906

            Un dossier concerne aussi la commune de Riantec.

            Lieu : Groix (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)