Registre d'enregistrement de déclarations faites au sujet de la convocation du ban et de l'arrière ban, ordonnance du sénéchal, rôles des roturiers possédant des terres nobles.
Commentaires : Les sénéchaussées ont la charge de rédiger le rôle des vassaux et arrière-vassaux du souverain sujets au ban et à l'arrière-ban. Cette mission laisse peu de trace dans le fonds et disparaît dans la première moitié du XVIIIe siècle.Des informations complémentaires peuvent être trouvées dans les...
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Les sénéchaussées ont la charge de rédiger le rôle des vassaux et arrière-vassaux du souverain sujets au ban et à l'arrière-ban. Cette mission laisse peu de trace dans le fonds et disparaît dans la première moitié du XVIIIe siècle.Des informations complémentaires peuvent être trouvées dans les registres d'office, qui contiennent quelques dénonciations et requêtes relatives au ban et à l'arrière-ban.
Historique de la conservation : Deux des documents était classés, selon l'inventaire de 1779-1780, parmi les liasses dites « extraordinaires » (cf. 7 B 358-365).
Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis
