Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Josselin 1799 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Notaires sans rattachement connu 1799 - 1802
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 289 - ANDRÉ Mathurin. an VIII-an X
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1799 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 290 - GAMBERT Dominique François Louis. an VIII-1814
        Lacunes : an X, an XIV.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 291 - GAMBERT Jean Marie René Dominique. 1814-1817
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 292 - GAILLARD Joachim. 1817-1835
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 293 - LE GAL Alphonse Marie. 1839-1847
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 294 - DELANOË Joseph Marie. 1850-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 295 - DELANOË Olivier Joseph. 1898-1899
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 296 - LE GOFF Joseph Marie. 1900-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 297 - LE GOFF Henri. 1942-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1812
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 298 - NOGRET Nicolas. an IX-1812
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 3 1799 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 299 - JOURDAN Joseph Marie. an VIII-1814
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 300 - ROUILLÉ Julien Marie. 1814-1837
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 301 - MARTEL Jean Marie. 1837-1846
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 302 - ÉNAUD Marie Désiré. 1848-1857
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 303 - LE GAL Eugène Marie. 1858
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 304 - THÉTIO Jean Louis. 1863-1866
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 305 - CHOTARD Mathurin. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 306 - JOUVELIN Pierre Ange. 1942-1956
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 307 - RENAUD Joseph. 1957-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 4 1810 - 1904
      L'étude 4 est ensuite rattachée à l'étude 3.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 308 - LE GUÉVEL Charles Augustin. 1810-1848
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 309 - LE GUÉVEL Dominique. 1848-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 310 - GALLAND Auguste. 1898-1904
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 5 1799 - 1865
      L'étude 5 est ensuite rattachée à l'étude 3.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 311 - TRÉVÉLO Joseph Marie François. an VIII-1816
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 312 - DAVID Sébastien Joseph. 1816-1857
        Lacunes : 1822, 1847.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 313 - LE TEXIER Armand René. 1858-1865
        Lacunes : 1859-1862
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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      Étude 6 1805 - 1807
      L'étude 6 est ensuite rattachée à l'étude 3.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 314 - LE BLAY Julien. an XIV-1807
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel